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Acte - 2025 048 AnnexeN°1 BAIL COMMERCIAL COMMUNE DE CHAP
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Procès Verbal - MAIRIE CHAPONNAY 20231220 141329
Procès Verbal - MAIRIE CHAPONNAY 20240314 101328
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Chaponnay.
Lien du pdf (Procès Verbal - MAIRIE CHAPONNAY 20240314 101328)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU 21 MARS 2024
A 19 heures 30 — Salle Plantier (Espace Jean Gabin)
Adoption du procès-verbal de la séance publique du 22/02/2024
de AR AR Mairie de Chaponnay
1—2024 022 Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal de la commune — Laurent BICARD
2 - 2024 023 Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe assainissement — Laurent BICARD
3 - 2024 024 Désignation d'une nouvelle présidence de séance pour le vote des comptes administratifs 2023 — M le Maire
4 — 2024 025 Approbation du compte administratif 2023 du budget principal de la commune — Laurent BICARD
5 —- 2024 026 Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe assainissement - Laurent BICARD
6 - 2024 027 Affectation du résultat 2023 — budget principal - Laurent BICARD
7 - 2024 028 Affectation du résultat 2023 — budget annexe assainissement - Laurent BICARD
8 - 2024 029 Approbation des taux de fiscalité locale pour 2024 — Laurent BICARD
9 - 2024 030 Approbation du budget primitif 2024 pour la commune - Laurent BICARD
10-2024 031 Approbation du budget primitif 2024 pour le budget annexe assainissement — Laurent BICARD
11-2024 032 Autorisation de remise gracieuse — M le Maire
12-2024 033 Contrat d'assurance des risques statutaires 2025-2028 — M le Maire
13-2024 034 Intégration des communes de Marennes, Saint-Pierre de Chandieu et Toussieu dans le dispositif de mutualisation des polices municipales de Mions et Chaponnay — Philippe HUGUENIN
14- 2024 035 Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico- social scolaire de la commune de Saint Symphorien d'Ozon 2023-2024 — Maryse MERARD
15- 2024 036 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Club Chaponnay Gym -— M le Maire
16- 2024 037 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Handball Club de Chaponnay -— M le
Maire
17 - 2024 038 Création de poste à temps complet - M le Maire
MAIRIE DE CHAPONNAY 2, place de la Mairie
69970 Chaponnay » Tél. 04 78 96 00 10
www.mairie-chaponnay.fr mairie@mairie-chaponnay.fr RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Me AR AR Mairie de Chaponnay
18 — 2024 039 Demande de subvention pour la partie « Mobilier» du projet culturel, scientifique,
educatif et social de la future mediatheque — Camille PAUL
19 — 2024 040 Demande de subvention pour la partie « Informatique - Numérique » du projet culturel, scientifique, educatif et social de la future mediatheque - Camille PAUL
20 — 2024 041 Demande de subvention pour la partie « Collections et jeux » du projet culturel, scientifique, educatif et social de la future mediatheque — Camille PAUL
21 — 2024 042 Demande de subvention pour la partie « extension horaires » du projet culturel, scientifique, educatif et social de la future mediatheque — Camille PAUL
22 — 2024 043 Décisions du maire — M le Maire
MAIRIE DE CHAPONNAY 2, place de la Mairie
69970 Chaponnay + Tél. 04 78 96 00 10
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