Conseil Municipal - r4v44q2w0c1zo

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Conseil Municipal - r4v44q2w0c1zo Document publié le Mardi 27 février 2024 par la commune de Bibost. Lien du pdf (Conseil Municipal - r4v44q2w0c1zo)Thèmes du document : Famille, Éducation, Formation, 1

On connait la Boule Lyonnaise à Bibost !

L’équipe féminine du Pays de

L’Arbresle est championne du

Rhône pour la 2ème année

consécutive des Associations

Sportives 3ème et 4éme division.

Saurez-vous reconnaitre les 6

bibolandes de l’équipe ?

En moins de 13 ans, Kevin

CHAUX est aussi champion du

Rhône et Thiméo SAGE, vice-

champion.

Félicitations à tous pour ces bons

résultats sportifs !

__________________________________________________________________________________________

L’état civil

Décès : Madame VOLAY née BLANC Michelle, décédée le 27 février 2024

__________________________________________________________________________________________

L’agenda

Voir le détail des manifestations dans la suite de La Cueillette…

Fête du Court Métrage

le vendredi 22 mars, à 16h45

Chaudière des classes en 4

le dimanche 24 mars à 10h

Bal de Bibost

le samedi 6 avril, à 22h

Conseil municipal

le lundi 8 avril, à 19h30

Réunion publique sur le tri des bio-déchets

le mardi 9 avril, à 19h

Fête du printemps à l’école

le vendredi 12 avril

Messe

le samedi 20 avril à 18h

Conseil municipal

le lundi 6 mai, à 19h30

Vente de pizza

par l’association des parents d’élèves

le vendredi 24 mai

Messe

le dimanche 26 mai à 10h

Conseil municipal

le lundi 3 juin, à 19h30

Elections européennes

le dimanche 9 juin

Fête de l’école

le vendredi 14 juin

Fête de demi-décade des classes en 9

le samedi 15 et le dimanche 16 juin

La Cueillette BIBOST LE PLEIN D’ACTUALITÉS DANS VOTRE PANIER - MARS 2024ÈS > =

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Retour sur les travaux réalisés à Bibost en 2023

La voirie de La Calonnière

Des panneaux photovoltaïques

sur le bâtiment de la Table de Math(SXe 77) MUN

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Le panneau

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Les toilettes

de la Place Marcel Second

L’ossuaire communal

Le monument aux morts

Aire de covoiturage par la CCPA

Pour plus de sécurité :

déplacement d’un arrêt de bus

par le département4

COMPTE RENDU

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2024

Le Conseil Municipal de BIBOST s’est réuni en séance publique, au centre d’animation, le 4 mars 2024 à 19h30, sous la présidence de Franck CHAVEROT, Maire

Présents : Franck CHAVEROT, Claire DOUVIER, Sandrine MARVALIN-GEANT, Jean-Philippe CHAUX, Éric BLANC, Frédéric BONNARD, Valérie ROZIER, René MICHEL, Thierry BEAU, Laurent MARION, Didier GOUTTE, Elodie GIDON, Josette RAYMOND, Sophie BOUVARD.

1 Désignation du secrétaire de séance

• À l’unanimité des membres présents, Claire DOUVIER est désignée comme secrétaire de séance.

2 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 13 novembre 2023

A la suite de la diffusion du compte-rendu du conseil municipal du 13 novembre 2023, Monsieur le Maire demande si des précisions doivent être apportées.

• En l’absence d’observations, de corrections, le conseil municipal approuve le compte rendu à l’unanimité des membres votants et autorise Monsieur le Maire et Mr Jean Philippe CHAUX (secrétaire de séance du Conseil municipal du 05/02/2024) à signer le procès-verbal de séance.

.

3 Délibération vote des taux des impôts directe locaux

Afin de préparer le budget primitif 2024 , il est nécessaire de voter en amont le taux d’imposition des impôts directs locaux.

D’après les prévisions concernant les bases prévisionnelles, les produits prévisionnels de référence, les allocations compensatrices et mécanismes d’équilibre des réformes fiscales, Monsieur le Maire propose de maintenir les taux actuels :

Taux taxe habitation résidence secondaire : 16.31%

Taux taxe foncier bâti : 27.75%

Taux taxe foncier non Bâti : 44.59%

• Ayant entendu l’exposé de Monsieur Le Maire, le conseil municipal approuve à l’unanimité de maintenir les taux actuels.

4 Délibération vote des subventions et participations pour l’année 2024

Afin de préparer le budget 2024, Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à fixer pour l’année 2024 le montant des subventions et participations.5

PARTICIPATIONS FINANCIERES

• Association des Maires du Rhône : 354.00 €

▪ Dont 104.00 € d’adhésion 2023

▪ Dont 250.00 € de formation des élus

• ACM de Bessenay / mercredis et vacances 4 000.00 €

SUBVENTIONS

Subventions aux associations locales

• Amicale des pompiers : 200.00 €

Subventions à caractère social

• Association des Personnes Handicapées de la Région Arbresloise (APHRA) : 80.00 €

• ADMR (prix par repas) : 1.20 €

• Solidarité partage (montant par habitant : 0.22 €) : 126.28 €

• ADMR (aide achat local 5740€ sur 5 ans) : 1148.00 €

Subventions scolaires

• Crédits fournitures scolaires (montant par élève : sur la base de 51 enfants) 50.00 €

• Ecole - sorties (montant par élève) : 13.00 €

• Ecole - Noël : 300.00 €

Le conseil municipal, ayant entendu l’exposé de Monsieur le Maire, accepte les propositions de subventions et participations pour l’année 2024 à l’unanimité des membres votants.

Une demande de subvention a été faite par le tennis club de Bessenay de 15€ par adhérent de la commune : 5 adhérents pour cette année = 75€.

Le conseil municipal décide de ne pas donner suite à cette demande.

5 Délibération avenant n°2 au règlement 2023/2024 de la garderie périscolaire

Monsieur le Maire explique que des dysfonctionnements sont constatés sur ces services. Certains parents confient leurs enfants non-inscrits à la garderie et à la cantine. En cas de sureffectifs sur le service de garderie et de cantine, les enfants seront refusés.

Monsieur le Maire propose que si des places sont disponibles et des repas disponibles pour la cantine qui permettraient de les accueillir une surfacturation de 10 euros par enfant sera appliquée aux familles.

Un courrier est adressé aux familles concernant les modalités de cette mesure.

Le conseil municipal, ayant pris note de ces éléments, est invité à délibérer pour approuver les modifications du règlement de la garderie et de la cantine.

• Le conseil municipal ayant entendu l’exposé de Monsieur le Maire approuve à l’unanimité ces modifications.

6 Présentation de Bip Pop : dispositif de coordination des solidarités locales pour prévenir l’isolement social des personnes âgées.

Un projet expérimental est porté par la CCPA pour mettre en place un dispositif de coordination pour prévenir l’isolement des personnes âgées.6

Cette expérimentation rayonnerait sur cinq communes de notre secteur (Courzieu, Chevinay, Bessenay, St Julien sur Bibost et Bibost).

Ce projet a été présenté en commission sociale. Il est présenté au conseil afin de se positionner sur les suites à donner à ce projet.

L’isolement social peut signifier l’absence ou la rareté des liens, mais il peut aussi être vécu quand la qualité des relations est insuffisante.

Bip Pop est un outil pour agir en faveur de la prévention de l’isolement des plus fragiles dont les personnes âgées en perte d’autonomie (santé, mobilité, limitations physiques). Il s’agit d’une plateforme numérique locale et sécurisée qui met en relation les personnes demandeuses avec des bénévoles du territoire.

Après une présentation détaillée, le conseil municipal donne un avis favorable pour poursuivre les réflexions sur cette démarche en concertation avec les 4 autres communes.

10 Compte rendu des diverses commissions

Commission urbanisme par Claire DOUVIER :

Déclarations préalables :

DP0690222400002 : Création d’une porte de service pour accès piéton au garage – sans opposition le 09/02/2024

BOCHARD Rémi et ROZIER Amélie 20 Impasse Peynet 69690 BIBOST

DP0690222400003 : Installation d’un générateur photovoltaïque sur le plan de la toiture parallèlement à la couverture, de couleur noire superficie panneaux 20m2 la production sera auto consommée – sans opposition le 21/02/2024

EDF ENR 130 Grande rue 69690 BIBOST

DP0690222400004 : Installation 12 panneaux photovoltaïque puissance totale 6KWC couleur noir – sans opposition le 21/02/2024

AQUATHERMO France 13 Montée de la Viallière 69690 BIBOST

Commission Voirie par Frédéric BONNARD

Les chiffrages de réfection de voirie dans le hameau du Planin prévus en lien avec les travaux de réseaux d’assainissement et d’eau potable ont été réalisés, des arbitrages techniques et financiers sont à prévoir afin d’intégrer ce programme de travaux dans le budget 2024.

Commission Finances/RH par Sandrine MARVALIN-GEANT :

La préparation du budget 2024 est en cours, la commission finances se réunit le vendredi 8 mars, une présentation du budget sera faite en commission générale le lundi 18 mars et le vote du budget aura lieu le lundi 8 avril en conseil municipal.

Commission enfance jeunesse par Laurent MARION :

Conseil Municipal des enfants : les arches à vélos ont commencé à être installés, Les nichoirs et hôtels insectes sont arrivés.

Une rencontre avec l’ACM de Bessenay est prévue le 21 mars.

Commission Bâtiment par Didier GOUTTE :

Une horloge a été remplacée sur le chauffage de l’école.7

11 Points divers

- Une réunion publique aura lieu le Mardi 9 avril à 19h au centre d’animation de Bibost sur la gestion des bio-déchets.

- Des intrusions ont eu lieu dans le local technique sous le centre d’animation. Du matériel a été volé. Le préjudice est estimé entre 2500€ et 3000. Une plainte a été déposé en gendarmerie.

- A signaler également des dépôts sauvages et illégaux de détritus à l’intérieur du cimetière, à côté des poubelles. En plus de la gêne pour les bibolands, cela entraine un surplus de travail pour l’employé de la commune en charge de l’entretien du cimetière. Les contrevenants risquent une amende de 135€.

La séance est levée à 21H30

INFORMATIONS DE BIBOST

➢ Fête du court métrage

Comme chaque année, l’APE organise une projection à l’occasion de

la Fête du Court Métrage.

Au programme, de petits films adaptés aux enfants, diffusés vendredi

22 mars 16h45 en mairie.

Un goûter est prévu pour les élèves avant la projection. Tous sont sous

la responsabilité de leurs parents.

Une projection pour les plus grands est également envisagée autour

d’un repas partagé. Si vous êtes intéressés, merci d’en avertir Frédéric Cuvelier (06 76 52 49 58) avant le 20 mars au plus tard.

➢ Réunion publique sur la gestion des bio-déchets

Le mardi 9 avril à 19h au Centre d’Animation

Pour répondre aux questions que nous nous posons

après les nouvelles dispositions prises sur le tri des

bio-déchets comme :

• Où jeter nos déchets ?

• Comment les valoriser ?

• Devons-nous avoir un composteur chez nous ?

• …,

Participons à la réunion proposée par la Communauté

de Communes du Pays de L’Arbresle le mardi 9 avril à

19h au Centre d’Animation.ZL

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➢ Le dimanche 24 mars, on se régale avec la classe en 4

➢ Le bal de Bibost le samedi 6 avril, organisé par les jeunes vogueursAVRIL

: À PARTIR DE 18H

À 20H30

: ORGANISÉ PAR L'APE DE BIBOST

: SALLE DES FÊTES DE BIBOST

! ANIMATION KARAOKÉ

SUR PLACE :

PLATEAU ADULTE 18€ :

= TARTE AUX POMMES (ame ve ar :

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2 LAPÉRO | 2 SAUCISSON CHAUD/PATATES : LITE

* FROMAGE (GAEC DE GRanDvaL .

+ > PLATEAU ENFANT... 36 : RESERVATION F] FRE

: À EMPORTER: : AVANTLE RS t : » SAUCISSON/PATATES : SAVRIL FER

LE PLAT 8 : 0642541462 Xe:

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➢ La soirée karaoké et saucisson/patates le vendredi 12 avril,

organisée par les parents d’élèves de l’école de Bibost

On pense à réserver avant le 5 avril !66 Un commerce,

c'est l'âme

d'un village.”

©

Guillaume

Atger

(600 habitants EN

Lorsque je suis arrivé à la mairie en 2020, il ny avait plus

de commerce sur la commune puisque le dernier avait fermé un an

plus tôt à la suite d’un incendie. La priorité de notre mandat était

de le faire renaître. Les financements de la Région nous ont permis

de donner un coup d’accélérateur au projet et de pouvoir le mener

à bien. Nous avons eu 30 000 € pour la destruction de l’ancien

bâtiment et 90 822 € pour sa reconstruction. Sans ce soutien financier,

cela n'aurait pas pu être possible. Le bar-restaurant a ouvert ses portes

depuis plus d’un an. C’est une très belle réussite et la gestion a été

donnée à un jeune du village qui voulait lancer sa première affaire.

On a aussi créé de l'emploi car il a embauché deux personnes.

Un commerce, c'est l’âme d’un village, un lieu essentiel de vie

où les habitants peuvent se retrouver pour partager des moments

de convivialité.

10

➢ Le financement de la région pour la restauration

du bâtiment de La Table de Math

Extrait du bulletin de la Région Auvergne Rhône Alpes\

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iste des points de collecte disponible sur le

site de la CCPA

| & Ta Contact : dechets@paysdelarbresle.fr

EMMAÜS CONNECT CA) suez F4

11

➢ Démarche d'urbanisme en ligne

Pour déposer les demandes d'autorisation d'urbanisme, permis de construire, déclaration préalable, certificat d'urbanisme, ... sous format dématérialisé, nous allons utiliser le lien suivant : https://sve.sirap.fr/

➢ Ouverture de la mairie

• Lundi de 9h00 à 12h00

• Mercredi de 14h00 à 18h00

• Vendredi de 14h00 à 17h30

➢ Toutes les actualités du village avec :

• Site internet de la commune : http://www.mairie-bibost.fr/

• Facebook : https://fr-fr.facebook.com/mairiedebibost/

• Panneau Pocket : installer l’application sur votre smartphone (application gratuite) et recever en temps réel les informations et les alertes publiées par la commune.

INFORMATIONS DU PAYS DE L’ARBRESLE

➢ Collecte de souris d’ordinateur

au profit d’Emmaus Connect !

Si vous avez des souris fonctionnelles, filaires et

USB, venez les déposer sur un des points de

collecte du territoire entre le 11 Mars et le 15

Avril : mairies de Bessenay, de Sain Bel, de

L’Arbresle et siège de la CCPA.LE PRINTEMPS

DES FAMILLE

Pu 2 au 11 avril 2024

Programme

ouvert à fous

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ARC IVES DU 8 MARS AU 30 AVRIL 2024 FETE LE ERA UE tone [LS pa ce [BI Te ouverte

du pays de L’Arbresie

18 place Sapéon 69210 L'Arbresle

(gratuits, inscription

obligatoire, places limitées)

12

➢ Le printemps des familles

Depuis plusieurs années, la Communauté de Communes du Pays de L’Arbresle mène une réflexion sur les questions liées à la Parentalité sur son territoire. C’est dans ce contexte qu’est organisé le Printemps des Familles

Ainsi, chaque année, les membres du Conseil Local Parentalité se mobilisent pour offrir aux familles du territoire un événement dédié, riche de propositions variées et de qualité, ouvert au plus grand nombre. Pour 2024, cette manifestation se renouvelle : retrouvez le Printemps des familles, du 2 au 11 avril, sur l’ensemble du territoire.

Pour découvrir le programme complet : https://www.paysdelarbresle.fr/printemps-des-familles/

➢ Regards pour l’histoire

A l’Espace Découverte du pays de

L’Arbresle. Jusqu’au 30 avril 2024

Avec 2 temps forts : le samedi 16 mars et

le samedi 13 avril…voir ci-contre.Uk CULTIVONS LES RÉUSSITES ———————_—_—_——_—__— — —

13

➢ Les murmures du temps

Notez dans vos agendas ! 𝐋𝐞𝐬 𝟔 𝐞𝐭

𝟕 𝐣𝐮𝐢𝐥𝐥𝐞𝐭, le Pays de l’Arbresle

célébrera l’inauguration du parcours

artistique des Murmures du Temps.

Vous aurez l’occasion de découvrir

les différentes œuvres d’art

installées le long des trois circuits.

Des visites guidées enrichiront

l'expérience, offrant un moment de

dialogue avec les artistes.

La soirée du 6 juillet promet d’être

festive avec plusieurs concerts au Val des Chenevières invitant le public à un moment de partage, gratuit et accessible à tous. Des animations variées rythmeront également ces deux jours : ateliers artistiques, activités pédagogiques et découvertes scientifiques pour éveiller la curiosité et faire découvrir le territoire du Pays de L’Arbresle et son patrimoine varié.

Plus d’informations à venir très vite et déjà sur https://lesmurmuresdutemps.fr/

➢ Journée Portes Ouvertes MFR LA PALMA à L’ARBRESLE

Rendez-vous samedi 23 mars 2024 de 9h à 17h, avec ou sans

rendez-vous, pour venir découvrir l’univers de la Maison Familiale

et Rurale LA PALMA à L'Arbresle !

Etablissement scolaire privé à taille humaine avec internat &

restauration sur place.

Petits effectifs de classes & accompagnement personnalisé.

Tu souhaites trouver ou confirmer ton orientation ?

Si tu as 14 ans avant le 31 décembre, nous te proposons notre 4ème et 3ème en classe orientation avec plus de 17 semaines de stage par année !

Nouveau à la rentrée 2024 : ouverture d’une classe 3ème orientation SAP (service à la population) qui sera teintée de stages et d’interventions autour de la petite enfance, de l'animation, du service à la personne et de l'esthétique !

Tu souhaites t'orienter dans le secteur de la petite enfance ?

Nous proposons le CAP Accompagnant éducatif petite enfance sous contrat d'apprentissage en 2 ans ou en formation continue d'un an, sous conditions !

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Nous proposons le BAC PRO SAPAT avec la possibilité de faire la classe de première et/ou de terminale sous contrat d'apprentissage !

Nouveau à la rentrée 2024 : ouverture du CAP Esthétique cosmétique parfumerie sous contrat d'apprentissage en 2 ans ou en formation continue d'un an, sous conditions !

N'hésitez plus, osez l'alternance en MFR de la 4ème au bac pro !

Plus d'informations par tél : 04 74 72 05 90 ou mail : mfr.palma@mfr.asso.fr!_traival Ÿ FLASH INFO

des déchets qui se trouvent dans la-

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nt être recyclés ou valorisés. *

> ecomaison

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( l | Si j'ai un doute, je me

renscigne auprès du

gardien de décheterie.

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REJOÏGNEZ- ff

DEVENEZ DONNEUR

JE DONNE MON SANG

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Les opercules et couvercles

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ST sytraival.com

14

➢ Les conseils de tri du Sytraival. Plus d’infos avec https://www.sytraival.com/

➢ Collectes des dons de sang

Les dates des collectes des mois d'avril et de juin

ont changé par rapport à l'annonce initiale. Les

nouvelles dates sont :

• le mercredi 17 avril

• le jeudi 20 juin

Aux mêmes horaires : de 09h00 à 13h00 et de

15h00 à 19h00

Même lieu : salle Claude Terrasse à L'Arbresle

RV possible sur internet avec

https://dondesang.efs.sante.fr/

Chaque année, les dons de sang permettent de soigner 1 million de malades.

Chaque jour en Auvergne-Rhône-Alpes, 1400 dons de sang sont nécessaires pour satisfaire la

demande des établissements de santé.

Il n’existe pas de produit capable de se substituer au sang. C’est parce que les produits sanguins ont

une durée de vie limitée et que les besoins sont permanents que vos dons sont si précieux.

Le don de sang est indispensable à la vie. Plus que jamais nous avons besoin de vous.

VENEZ NOMBREUX !C AUE CONSEIL

D'ARCHITECTURE

D'URBANISME

ET DE L'ENVIRONNEMENT

15

AUTRES INFORMATIONS

➢ Taille des haies, attention aux dates !

A partir de la mi- mars, la saison de nidification va

commencer.

Pour ne pas déranger ou déloger les oiseaux pendant cette

période cruciale pour leur cycle de vie, l'Office français de la

biodiversité, recommande de ne pas tailler les haies ni

d’élaguer les arbres du 15 mars au 31 juillet.

➢ Le CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du

Rhône) vous accompagne !

Vous souhaitez rénover ou construire votre habitat ? L'agrandir ? L'aménager ?

Prenez rendez-vous gratuitement avec un architecte en téléphonant au

04.72.07.44.55.

Les architectes-conseillers du CAUE sont là pour vous guider, vous conseiller,

vous renseigner, … !