Compte-Rendu - gpge4k3k7bjhkel

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Compte-Rendu - gpge4k3k7bjhkel Document publié le Lundi 6 septembre 2021 par la commune de Bibost. Lien du pdf (Compte-Rendu - gpge4k3k7bjhkel)Thèmes du document : Famille, Jeunesse, Institutions publiques, 6 Septembre 2021

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Le Conseil Municipal de

BIBOST s’est réuni en

séance publique, au centre

d’animation, le 6 septembre

2021 à 19h30, sous la

présidence de Franck

Chaverot, Maire.

Présents

Franck CHAVEROT

Claire DOUVIER

Sandrine MARVALIN-GEANT

Jean-Philippe CHAUX (à partir du point 4)

Valérie ROZIER

René MICHEL

Elodie GIDON

Frédéric BONNARD

Frédéric CUVELIER

Eric BLANC

Laurent MARION

Josette RAYMOND

Didier GOUTTE

Thierry BEAU

Sophie BOUVARD (à partir du point 6)

Excusés :

1 Désignation du secrétaire de séance

 À l’unanimité des membres présents, Didier GOUTTE est désigné comme secrétaire de séance.

2 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 5 Juillet 2021

A la suite de la diffusion du compte-rendu du dernier conseil municipal, Monsieur le Maire demande si des précisions doivent être apportées.

 En l’absence de remarques, observations ou questions liées à ce document, le conseil municipal l’approuve à l’unanimité des membres votants.

3 Mise à jour de la délibération 2016-036 du 26/10/2016 concernant les tarifs de location du centre d’animation en cas de funérailles

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que les tarifs de location des salles sont soumis à l’approbation du conseil municipal.

Il explique que 2 délibérations sont actuellement appliquées et en donne lecture :

- La délibération n°2015-031 du 26/09/2015 qui fixe l’ensemble des tarifs de location des salles et des bâtiments communaux

- La délibération n°2016-036 du 26/10/2016 qui fixe les tarifs de location du centre d’animation lors de funérailles.

Monsieur le Maire propose que lors de funérailles, le centre d’animation soit proposé à titre gratuit, aux familles

habitants sur la commune et/ou dont le défunt est inhumé sur la commune.

Il propose au conseil municipal d’abroger la délibération 2016-036 du 26/10/2016.

 Le conseil municipal décide, à l’unanimité des membres votants, d’abroger la délibération 2016-036 du 26/10/2016 et approuve la mise à disposition gratuite, lors de funérailles, du centre d’animation.

J. Philippe CHAUX arrive à la fin de ce point.6 Septembre 2021

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4 Création de 2 emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité

Monsieur le Maire indique que suite à la résiliation de la convention, qui liait les communes de Bessenay, Bibost,

Courzieu et St Julien sur Bibost à la MJC de l’Arbresle, au 31/05/2021 avec effet au 31/08/2021, une nouvelle

organisation a été mise en place pour la rentrée scolaire 2021-2022 pour poursuivre l’activité périscolaire et extra-

scolaire.

Monsieur le Maire rappelle la délibération en date du 05 juillet 2021 par laquelle le conseil municipal avait créé un

emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité, à temps non complet à raison de 9.45/35ème à

compter du 01/09/2021, sur le cadre d’emploi des adjoints d’animation, pour assurer le service de garderie

périscolaire.

Compte tenu du calendrier contraint et de la nécessité d’organiser le service périscolaire dès la rentrée scolaire

de septembre et tenant compte de la difficulté de trouver un agent sur ce cadre d’emploi et sur le volume horaire

proposé, la commune a souhaité proposer une augmentation du temps de travail aux deux ATSEM recrutées à

compter du 1er septembre.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée :

- La création de deux emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité ouvert : o à tous les grades du cadre d’emplois des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

- Ces emplois sont créés :

o Deux postes à temps non complet à raison de 3.19/35ème à compter du 06/09/2021.

- La rémunération et la carrière correspondent au cadre d’emplois concerné

 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité des membres votants : o La création de deux emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité sur les grades et horaires énumérés ci-dessus.

o Monsieur le Maire est chargé de recruter les agents affectés à ce poste.

o Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés seront inscrits au budget aux chapitres et articles prévus à cet effet.

o La rémunération et la carrière correspondent au cadre d’emplois concerné

5 Présentation de la nouvelle organisation du service garderie périscolaire mis en place depuis le 02/09/2021

Toujours suite à la résiliation de la convention avec la MJC de l’Arbresle, depuis le 2 septembre, les services

périscolaires et extra scolaires ont été réorganisés. Alors que la commune de Bibost prend à sa charge le service

de garderie périscolaire, la commune de Bessenay organise et gère les mercredis et vacances scolaires. Monsieur

le Maire rappelle les principaux points pour cette nouvelle organisation :

- Garderie périscolaire (sans conventionnement CAF) :

o service mis en place et géré par la commune de Bibost

o horaires : de 7h30 à 8h30 le matin et de 16h30 à 18h30 le soir

o nombre de places limitées à 15 pour le matin et 15 pour le soir

o lieu d’accueil : dans les locaux de l’école, au 1er étage du bâtiment. L’accès se fait par le jardin de l’école situé chemin de la voûte.

o Les goûters ainsi qu’une gourde sont fournis par les familles (indiquer le nom de l’enfant).6 Septembre 2021

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Possibilité de mettre au réfrigérateur si cela est signalé à l’enseignant ou au personnel encadrant. o Tarifs : 2.10 € pour la garderie du matin et 3.10 € pour celle du soir

o Inscription nécessaire via le portail famille (identique à celui de la cantine) dès lors que le dossier d’inscription est validé

o Contact surveillant garderie : Laeticia ou Séverine au 06.56.88.89.07

- Périscolaire (Mercredis) et extra scolaire (vacances scolaires) :

o service mis en place et géré par la commune de Bessenay

o lieu d’accueil : Bâtiment le Trapèze à Bessenay.

o Les repas et goûters seront fournis par la structure

o Tarifs : suivant quotient familial

o Contact inscription : acm@mairie-bessenay.fr ou au 06.88.40.46.18

Le conseil municipal prend note de cette nouvelle organisation.

Monsieur le Maire précise que la mise en place de ce service a nécessité plusieurs adaptations notamment pour le corps enseignant de la commune qui a dû revoir son organisation interne suite à l’impossibilité d’instaurer du temps pédagogique entre les ATSEM et les enseignants ainsi que la modification du nettoyage de la classe de maternelle réalisé par l’agent d’entretien en lieu et place de l’ATSEM du soir. Merci aux enseignants d’avoir su s’adapter à ces changements de dernières minutes.

Sophie BOUVARD arrive à la fin de ce point.

6 Approbation des tarifs de la garderie périscolaire

Sur proposition de la commission enfance – jeunesse, monsieur le Maire propose d’appliquer les tarifs suivants,

pour ce nouveau service :

JOURS ET HORAIRES D’ACCUEIL TARIFS

MATIN : Lundi, mardi, jeudi et vendredi de 7h30 à 8h30 2.10 €

SOIR : Lundi, mardi, jeudi et vendredi de 16h30 à 18h30 3.10 €

 Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve la présente délibération à l’unanimité des membres votants.

7 Mise en place du prélèvement automatique pour les produits perçus par la commune

Afin de faciliter les démarches des usagers, il est proposé de diversifier les moyens de règlement des factures concernant les prestations rendues par les services publics municipaux.

Actuellement, selon les services, les redevances des usagers sont réglées soit en espèces, soit par chèques bancaires ou par TIPI, soit par prélèvement automatique (uniquement pour les factures relatives au restaurant scolaire).

Monsieur le Maire propose de généraliser la mise en place du prélèvement automatique et du règlement via TIPI afin de simplifier la démarche de règlement (en évitant les déplacements, les envois postaux et les risques de6 Septembre 2021

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retard), de sécuriser les transactions et d’améliorer quantitativement et qualitativement le recouvrement des recettes.

Dans un premier temps, il est proposé, d’instaurer le prélèvement automatique et TIPI pour les services relatifs à la restauration scolaire et à la petite enfance (périscolaire). Dans un second temps, cette possibilité de mode de règlement sera élargie aux autres services (locations de salles communales, redevance liées aux concessions…)

 Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres votants, approuve la mise en place du prélèvement automatique pour l’ensemble des produits perçus par la commune et autorise Monsieur le Maire à échelonner la généralisation de cette procédure, selon le type de produit perçu.

8 Approbation du règlement du service de garderie périscolaire

Suite à la mise en place du service de garderie périscolaire, par la commune, à compter du 1er septembre 2021, et

sur proposition de la commission Enfance – Jeunesse, monsieur le Maire donne lecture du règlement intérieur du

nouveau service ainsi que de son règlement financier.

Monsieur le Maire propose que le conseil municipal approuve le nouveau règlement du service garderie

périscolaire ainsi que son règlement financier

 Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve :

o à l’unanimité des membres votants, le règlement du service garderie périscolaire. o à l’unanimité des membres votants, le règlement financier correspondant.

9 Délibération fixant la liste des emplois dont les missions impliquent la réalisation effective d’heures supplémentaires

Monsieur le Maire indique aux membres du conseil municipal qu’il est nécessaire de mettre à jour la délibération n°2021-02-05 concernant les Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires votée le 01/02/2021. En effet, le cadre d’emplois des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles ne figure pas dans la délibération en question.

Monsieur le Maire invite le conseil municipal à prendre connaissance de la nouvelle délibération. Il présente le projet de délibération envisagé dont la seule modification est le rajout du cadre d’emploi des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles. Les autres éléments restent inchangés.

 Le conseil municipal approuve la présente délibération à l’unanimité des membres votants et décide d’abroger la délibération n°2021-02-05 du 01/02/2021.

10 Adhésion au dispositif cdg69 de signalement des actes de violence de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique

La loi de transformation de la fonction publique (TFP) n°2019-828 du 6 août 2019 a créé un nouvel article 6 quater A dans la loi n°83-634 fixant les droits et obligations des fonctionnaires, qui prévoit pour les employeurs des 3 versants de la fonction publique l’obligation d’instaurer un dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement et agissements sexistes (au sein des collectifs de travail).6 Septembre 2021

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Le Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon (cdg69) propose donc une nouvelle prestation pour la mise en œuvre de ce dispositif obligatoire moyennant pour la commune de Bibost une participation financière de 100 € annuelle.

 Le conseil municipal approuve la présente délibération à l’unanimité des membres votants et autorise le Maire à signer la convention correspondante.

11 Approbation convention Bessenay centre de loisirs mercredis et vacances scolaires

Comme annoncé précédemment, la commune de Bessenay a mis en place, à compter du 01/09/2021, une

structure d’accueil collective de mineurs afin de prendre en charge et d’organiser les activités périscolaires des

mercredis et extrascolaires vacances.

La commune de Bessenay prend à sa charge l’ensemble des dépenses et des recettes liées à la mise en place de

cette structure.

En contrepartie, une convention de répartition des charges sera signée avec les communes adhérentes afin de

déterminer l’activité, la durée et le financement du service mis en place, la contribution de chaque collectivité et les

modalités de règlements, le nombre de places réservées pour chaque collectivité.

La commune de Bibost a souhaité maintenir sa participation pour ce service, sur la base des années précédentes

soit un montant total de 4000 €. Cette participation donne droit, pour les familles, à un nombre minimum de

journées prioritaires. Les places sont réservées pour une durée limitée.

Monsieur le Maire présente la convention et en donne lecture aux membres.

 Le conseil municipal approuve la présente délibération à l’unanimité des membres votants et autorise le Maire à signer la convention correspondante.

12 Travaux de mise en sécurité d’un bâtiment à usage de restaurant/services de proximité : approbation du marché

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée le projet de rénovation du bâtiment à usage de restaurant/services de proximité.

Il précise qu’une consultation a été lancée le 22 juillet 2021 (réfection toiture, démolition murs du R+1, menuiseries RDC), avec date de remise des offres fixée au 5 septembre 2021.

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’à l’issue de la consultation, 1 offre a été réceptionnée. - La société RHONE SAONE MACONNERIE

L’offre proposée par la société RHONE SAONE MACONNERIE s’élève à la somme de 99 502.18 € HT et répond

au marché conformément aux critères fixés dans les pièces de la consultation

Après lecture, il propose de retenir cette offre, conformément aux conclusions du rapport d’analyse des offres

 Le conseil municipal approuve, à l’unanimité des membres votants, l’attribution du marché de travaux avec la société RHONE SAONE MACONNERIE et autorise Monsieur le Maire à signer le dit marché.6 Septembre 2021

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13 Compte rendu des diverses commissions

Monsieur le Maire rappelle le contexte sanitaire actuel et ses incidences notamment sur l’utilisation de nos ERP : La jauge d’occupation mise en place depuis plusieurs mois n’existe plus au niveau de nos bâtiments. En revanche, le pass sanitaire est obligatoire pour toute personne de plus de 12 ans. Le respect des gestes barrières est également indispensable pour limiter la propagation du virus. Aussi, nous informons la population que l’ensemble des associations sont soumises au pass sanitaire dès lors qu’elles sont utilisatrices des ERP. Cette mesure s’applique également aux particuliers dans le cadre des locations de salle.

Commission Urbanisme par Claire DOUVIER

La réunion de la commission urbanisme, initialement prévue le 07/09 sera décalée à une date ultérieure afin d’avoir un tracé précis de la modification du PLU envisagée.

Commission Colvert par Eric BLANC

Une déclaration préalable a été déposée pour le Colvert. Un dossier d’accessibilité PMR était joint. La commission départementale d’accessibilité a émis un avis défavorable sur ce projet.

Plusieurs options sont actuellement à l’étude pour répondre aux critères d’accessibilité fixés.

La commission recherche toujours activement une licence IV.

Commission Voirie par F. BONNARD

Le radar pédagogique, installé route de Bessenay, a été enlevé dernièrement par le département. La commune est en attente du relevé correspondant à la période d’installation.

Commission bâtiment par D. GOUTTE

 Plusieurs travaux ont été réalisés à l’école (angles des murs dans la classe du haut, joints de carrelage mise en place de pièges à fourmis durant l’été, mise en place d’une barre anti panique et changement de serrure à l’entrée du périscolaire, pose d’un projecteur extérieur avec détecteur afin d’accéder à la garderie périscolaire).

Une clôture du jardin situé derrière l’école, sera réalisée durant les vacances scolaires de la Toussaint.

 De la même façon, plusieurs travaux de réhabilitation ont été réalisés durant l’été au centre d’animation.

 Dans le cadre de la convention de mise à disposition d’un agent technique, l’arrosage estival a été mutualisé avec la commune de Saint-Julien-sur-Bibost.

 Le colombarium sera installé fin octobre au cimetière. Des travaux de terrassement seront prévus prochainement en vue de l’installation de ce nouvel équipement.

Commission environnement par J.P CHAUX

Une réunion de la commission est prévue le jeudi 30/09 à 19h00. Une nouvelle réflexion liée au positionnement des bacs à ordures dans le village est en cours.6 Septembre 2021

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Commission Vie locale par Sophie BOUVARD

 Une réunion est prévue au niveau de la CCPA afin d’organiser le téléthon.

 Fleurissement : un point sera réalisé prochainement afin de faire le point sur le fleurissement 2021 et prévoir l’année 2022.

Commission Enfance jeunesse par Frédéric CUVELIER

 Ecole : La rentrée 2021-2022 s’est bien déroulée. Pour cette nouvelle rentrée, l’école accueille 57 élèves dont 12 CM2. L’espace sieste des maternelles a été réaménagé durant l’été afin d’accueillir des lits superposés. Le nouvel espace garderie périscolaire et bibliothèque a également été aménagé au 1er étage de l’école. La commission Enfance Jeunesse remercie l’ensemble des volontaires qui ont participé à cette réorganisation.

 La subvention école numérique ayant été accordée à la commune, l’équipement informatique prévu dans le cadre de ce financement a été commandé. A réception, il sera installé afin que les enfants de cycle 2 et 3 puissent en bénéficier au plus vite.

 Garderie périscolaire : Une réunion d’information, à destination des parents d’élèves, a été organisée le 23 août dernier. Pour plus de renseignements concernant ce service, n’hésitez pas à vous tourner vers le secrétariat de la mairie au 04.74.70.76.07 ou bien par mail à contact@mairie-bibost.fr .

 Mercredis et extrascolaire (vacances) : le service est géré depuis le 1er septembre 2021, par la commune de Bessenay. Pour plus d’informations, merci de contacter l’ACM de Bessenay au 06 88 40 46 18.

 Cantine : les effectifs sont très importants cette année (35 enfants en moyenne chaque midis). La commune recherche toujours des bénévoles pour encadrer ce temps. Si vous avez des disponibilités (même ponctuelles) et que vous pouvez offrir 2h de votre temps afin de prêter main forte aux bénévoles actuels, nous vous remercions de bien vouloir vous manifester auprès du secrétariat de la mairie au 04.74.70.76.07 ou bien par mail à contact@mairie-bibost.fr.

 Conseil municipal enfants : prochaine réunion le 29 septembre.

 Une nouvelle convention de territoire global sera mise en place prochainement avec la CAF.

Commission affaires sociales par Valérie ROZIER

ADMR : La commune a été sollicitée récemment par l’ADMR dont le fonctionnement repose sur une gestion bénévole. Une précédente sollicitation avait été réalisée en 2017 afin de mettre en place une convention avec les communes utilisatrices du service. La convention arrivant à son terme en 2022 et la commune de Bibost n’étant pas signataire de la précédente convention, une présentation du fonctionnement de l’association a été réalisée : 20 CDI dont 2 administratifs. Le volume d’utilisation des services proposés par l’ADMR sur la commune de Bibost s’élève à 440 heures annuelles (environ 7 bénéficiaires).

L’ADMR est une structure importante dans le fonctionnement de nos communes puisqu’elle permet de maintenir à domicile des personnes en leur garantissant une certaine autonomie. Il semble important, qu’à l’instar d’autres communes, la commune de Bibost puisse participer, à la hauteur de ses moyens.

- Repas des anciens : prévu le 12 décembre 2021 à 12h00 au centre d’animation (sous réserve des règles sanitaires au moment de la manifestation). Les invitations seront transmises début novembre6 Septembre 2021

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14 Point divers

- Fermeture définitive du centre des finances publiques de Tarare depuis le 26 aout 2021. Pour vos demandes, merci de vous référer aux informations jointes ci-dessous :

- Le conseil municipal a délibéré le 05/07/2021 afin de réduire les phases d’éclairage public sur la commune. Des ajustements doivent être apportés par les services du SYDER afin de programmer l’extinction entre 23h00 et 5h00 du matin. Ainsi, le centre bourg, et les hameaux du Planin et du Trève seront concernés par ces dispositions. Merci pour votre compréhension durant cette phase d’ajustements.

- Conseiller numérique : des permanences sont mises en place dans les communes. Si vous avez des besoins, n’hésitez pas à vous faire connaitre auprès du secrétariat de mairie contact@mairie-bibost.fr

- Afin d’apporter une réponse adaptée aux difficultés de circulation en hiver rencontrées par les usagers des routes, le préfet de Région a fixé, par arrêté, la liste des communes sur lesquelles des obligations d’équipement sur les véhicules s’appliquent. Aussi, à partir du 1er novembre 2021, les équipements hivernaux seront obligatoires sur le territoire de la commune de Bibost. Sont concernés par ces dispositions les véhicules légers, utilitaires légers, cars, bus, et poids lourds. L’obligation concerne soit l’équipement du véhicule avec des pneumatiques hiver soit la présence de dispositifs antidérapants amovibles (chaussettes ou chaines) dans l’habitacle.

La séance est levée à 23h106 Septembre 2021

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INFORMATIONS DIVERSES

Infos mairie :

La mairie de Bibost vous accueille chaque semaine :

- Lundi de 9h00 à 12h00

- Mercredi de 14h00 à 18h00

- Vendredi de 14h00 à 18h00

Infos associations :

GRAIN de SEL : Lieu d'accueil pour les enfants de 0 à 6 ans et leurs parents

 pour rencontrer d'autres enfants, d'autres parents,

 pour jouer,

 pour se détendre,

 pour rompre l'isolement,

 pour créer du lien,

A BESSENAY

Mardi : 08h30 à 11h30 - Chalet des Jeunes - 3, rue du chalet (derrière la salle des fêtes du Prado)

A L'ARBRESLE

le mercredi et le jeudi de 15 h à 18 h ; le samedi de 9 h à 12 h

6 Impasse Charassin (1er étage avec ascenseur)

Téléphone : 04 72 42 26 86 (répondeur)

http://www.mairie-larbresle.fr/association/grain-de-sel.html

Une participation d'1 euro par famille accueillie est demandée.

STOP AMBROISIE : Année après année l’association Stop Ambroisie et l’ensemble des allergiques de la région AURA font malheureusement le même constat, la lutte n’est toujours pas gagnée. Alors faisons un effort au quotidien pour se débarrasser de cette plante invasive et dangereuse pour la santé.6 Septembre 2021

Page 106 Septembre 2021

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AGENDA

Organisateur Manifestation Date et point de rendez-vous

CLASSE EN 2 Réunion d’information

Contact : Mme COQUARD

marienoellecoquard231@gmail.com

ou par téléphone au 06.09.48.74.74

Jeudi 30 septembre – 20h00 –

Mairie

COMMUNE DE BIBOST Marché Dimanche 3 oct. – 9h00 à 12h30

COMMUNE DE BIBOST Conseil Municipal Lundi 4 octobre -19h30 – Mairie

PAROISSE NOTRE DAME DE LA

BREVENNE

Messe Dimanche 10 octobre – 10h00 -

Eglise

Jours de présence Marchands ambulants Horaires

JEUDI BOUCHER De 15h00 à 16h30

JEUDI LA PEPITE VERTE De12h30 à 14h00 (semaine paire)

De16h00 à 18h30 (semaine impaire)

JEUDI FOODTRUCK TRABOULE

BURGER

De 18h45 à 20h30

VENDREDI LA POULETERIE DE

CHRISTINE

De16h30 à 19h00

VENDREDI GAEC DE GRANDVAL De16h30 à 19h00

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