Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib 2
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste delib
Déliberation - 2024 04 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste DEL 10 2023
Déliberation - 2024 12 liste des deliberations
Déliberation - 2024 10 liste deliberations
Déliberation - 2024 05 liste deliberations
Déliberation - Liste deliberations 4 mars 2026
Déliberation - 2026 10 liste deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Haye-Pesnel.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 10 liste deliberations)
Thèmes du document : Sport, Travail et emploi, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
COMMUNE DE LA HAYE-PESNEL
Place Charles De Gaulle 50320 LA HAYE-PESNEL
RARE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
xx
Séance du Mercredi 30 Septembre 2026
“DEL 26-0901 -— Création d’un poste de conseiller délégué aux Sports - Approuvée à l’unanimité (13 voix pour) “DEL 26-0902 - Création d’un emploi d'apprenti - Service Enfance Jeunesse Education - Approuvée à l’unanimité (13 voix pour) “DEL 26-0903 - Création d’un emploi permanent à temps complet d'agent de maîtrise principal - Budget communal - Approuvée à l’unanimité (13
voix pour)
*
DEL 26-0904 - Mise à disposition de l'apprenti de l'ESCH au profit de la commune - Convention - Approuvée à l’unanimité (13 voix pour)
“DEL 26-0905 - Indemnités de gardiennage de l’église - Année 2026 - Approuvée à l’unanimité (10 voix pour, 3 abstentions) *
DEL 26-0906 - Tarif de l’accueil alternatif en cas d’épisode canicule vigilance Rouge - Approuvée à l’unanimité (12 voix pour, 1 abstention)
Dressé le 1°" Octobre 2026, Alain NAVARRET, Maire