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Arrêté - arrete2007 11 69
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aubigny-au-Bac.
Lien du pdf (Arrêté - arrete2007 11 69)
Thèmes du document : Sport, Religion et laïcité, Institutions publiques,
MAIRIE
D'AUBIGNY.AU.BAC
PLACE
DU
GÉNÉRAL
DE
GAULLE
59265
AUBIGNY.AU.BAC
TEL
: 03.27.80.91.40
ARRÊTE
MUNICIPAL
N°
2007/11/69
Nous,
Maire
de
la
Commune
d’AUBIGNY
AU
BAC,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
création
de
l’Union
Sportive
d’AUBIGNY
AU
BAC,
ARRETONS
ARTICLE
1
: L'Union
Sportive
d’AUBIGNY
AU
BAC
a repris
l’activité
football
sur
le
terrain
sis
rue
du
stade
.Le
club
est
autorisé
à utiliser
cet
équipement
pour
la
pratique
du
football
dans
les
différents
championnats
du
district
et
l’entraînement
1 à
2
fois
par
semaine.
ARTICLE
2
:
Le
présent
arrêté
annule
et
remplace
l’arrêté
n°
2003/06/62.
Fait
à AUBIGNY
AU
BAC
le
03
Décembre
2007
Le
Maire
du
C.
CARPENTIER