Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 28 avril 2026
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 28 avril 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 7 AVRIL 2026
Déliberation - deliberation 2026 28 designation des representants
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Déliberation - Liste des deliberations 4 juin 2025
Déliberation - Liste des deliberations 12 fevrier 2026
Déliberation - Liste des deliberations 20 mars 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 7 AVRIL 2026
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du ma
Déliberation - Liste des deliberations 28 avril 2026
Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Gassin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 28 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Éducation,
Affichée et publiée le 29/04/26
Séance du Conseil Municipal du
MARDI 28 AVRIL 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° de
délibération
Intitulé de la délibération Décision
Délibération
n° 39
Election des délégués aux commissions communales
facultatives Approuvée
Délibération
n° 40 Désignation des délégués de Territoire d’Énergie Var Approuvée
Délibération
n° 41
Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Massif
des Maures Approuvée
Délibération
n° 42
Désignation des délégués au Syndicat des Communes du
Littoral Varois (SCLV) Approuvée
Délibération
n° 43
Désignation des représentants à l’Agence d’Urbanisme de
l’Aire Toulonnaise (AUDAT) Approuvée
Délibération
n° 44
Renouvellement de la convention relative à l’accès et à
l’intervention des bénévoles RCSC – CCFF sur les communes
limitrophes
Approuvée
Délibération
n° 45
Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
(CCID) et désignation des représentants à la commission
intercommunale des impôts directs (CIID) de la communauté
de communes
Approuvée
Délibération
n° 46 Frais de mission des élus Approuvée Délibération
n° 47 Approbation du règlement intérieur du conseil municipal Approuvée
Délibération
n° 48
Désignation des représentants de la commune du Plan
Intercommunal de Sauvegarde (PICS) Approuvée
Délibération
n° 49
Désignation représentant de la commune à l’Agence
Technique Départemenatale Approuvée
Délibération
n° 50 Election d’un président de séance pour le vote des CFU 2025 Approuvée
Délibération
n° 51 Adoption du compte financier unique 2025 de la commune Approuvée
Délibération
n° 52 Affectation du résultat de l’exercice 2025 Approuvée Affichée et publiée le 29/04/26
Délibération
n° 53 Vote des taux des impôts directs locaux 2026 Approuvée
Délibération
n° 54 Adoption du budget primitif 2026 de la commune Approuvée
Délibération
n° 55
Attribution de la subvention de fonctionnement au CCAS de
Gassin BP 2026 Approuvée
Délibération
n° 56 Attribution des subventions aux associations 2026 Approuvée
Délibération
n° 57 Attribution de subvention à l’association OMACL 2026 Approuvée
Délibération
n° 58 Attribution de subvention à l’association LEI MASCO 2026 Approuvée
Délibération
n° 59 Attribution de subvention à l’association Amis des Arts 2026 Approuvée
Délibération
n° 60 Attribution de subvention à l’association ACCFF 2026 Approuvée
Délibération
n° 61 Attribution de subvention à l’association Studio Fitness 2026 Approuvée
Délibération
n° 62
Attribution de subvention à l’association UST Entente du
Golfe Handball 2026 Approuvée
Délibération
n° 63
Attribution de subvention à l’association Amicale des
sapeurs-pompiers de Saint-Tropez / Gassin 2026 Approuvée
Délibération
n° 64
Attribution de la subvention de fonctionnement à l’office de
tourisme de Gassin BP 2026 Approuvée
Délibération
n° 65
Adoption du compte financier unique 2025 de l’office de
tourisme Approuvée
Délibération
n° 66 Adoption du budget primitif 2026 de l’office de tourisme Approuvée
Délibération
n° 67 Formation des élus ayant reçu délégations Approuvée Délibération
n° 68 Création d’un comité social territorial commun Approuvée
Délibération
n° 69
Fixation du nombre de représentants du Comité Social
Territorial (CST) Approuvée
Délibération
n° 70
CCGST : Convention de mise à disposition de service d’utilité
commune « Espace maritime » au profit de la commune Approuvée
Délibération
n° 71
Cession d’une voie communale située dans le secteur « La
Foux » au département du Var Approuvée
Délibération
n° 72 Dénomination de voies Approuvée