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Document publié le Lundi 21 octobre 2024 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 21 octobre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
COMMUNE DE CHARQUEMONT – 25140 SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2024 LISTE DES DELIBERATIONS Le conseil municipal s’est réuni le 21 octobre 2024 à vingt heures à la mairie et a examiné la délibération suivante : Délibération n°2024.44 : Convention avec le Département du Doubs dans le cadre des travaux d’aménagement de sécurité en entrée d’agglomération vers la zone d’activités, RD 464 Délibération n°2024.45 : Déneigement partiel de la Commune de Charquemont du 1 er novembre 2024 au 30 mars 2028. Attribution du marché à l’entreprise PR3T Charquemont Délibération n°2024.46 : Reprise de concessions en état d’abandon au cimetière communal Délibération n°2024.47 : Programme de reboisement forestier France 2030. Mission ATDO