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Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20240917 27 pr rh MAJ Tableau effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
SHrmin 042-214200958-20240917-DCM_20240917_27-DE 5 = LE ne eme Accusé certifié exécutoire
Le Corbusier Réception par le préfet : 19/09/202
Patrimoine mondial Publication : 19/09/2024 UNESCO COMM
Délibération n°DCM_20240917_27
Référence Nomenclature n°4.1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Direction Ressources et Appuis fonctionnels
Service en charge : Ressources Humaines et Relations sociales
OBJET : Mise à jour du tableau des effectifs VILLE — Modification de poste
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-29,
Vu le Code Général de la Fonction Publique et notamment son article L313-1,
Considérant que les empiois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement, il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services,
Considérant les avancements de grades au 1° Juin 2024 à pourvoir selon les quotités de travail des agents concernés, il convient de mettre à jour le tableau des effectifs de la collectivité en procédant à la modification du poste suivant :
N° Quotité
Service t Filière Cat Grade de travail | Motif de modification Es du poste
Hygiène d Adjoint technique prise : conte da ygiène des . a à a quotité de travail de Locaux 1.2.699 Technique C principal 2ème 20h00 ce poste avec celle de
ue l'agent occupant
Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
Approuver la modification de la quotité de travail du poste 1.2.699 au tableau des effectifs de la collectivité, telle que mentionnée ci-dessus,
Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du budget
de la commune,
Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération. ep! #
sFirminy or rime Le Corbusier
EH Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20240917_27
Référence Nomenclature n°4.1
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,
- APPROUVE la modification de la quotité de travail du poste 1.2.699 au tableau des effectifs de la collectivité, telle que mentionnée ci-dessus,
- DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du budget de la commune.
-__ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération,
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 17 septembre 2024
La Secrétaire de séance
Chantal PORTAILLER
SEL Certifié exécutoire compte tenu de sa publication
en date du .19.Septembre. 2024...
Pour le Maire et par délégation,
Le Directeur Général des Services
__ & LU
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale où d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. Le Corbusier
CHU Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20240917_27
Référence Nomenclature n°4.1
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 17 SEPTEMBRE 2024
Mise à jour du tableau des effectifs VILLE — Modification de poste
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 10 Septembre 2024, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 17 Septembre 2024 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla (à partir de 19h21), M. CHANUT Robert, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, Mme FILLOUX Tiffanie, M. DUMOND Jean-Claude, Mme PORTAILLER Chantal, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme
PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS :
Mme GIL Nathalie à Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla (jusqu'à 19 h 21} à Mme MOUNIER Béatrice, M. ZEDDA Marc à Mme SUZAT GIULIANI Eveline, Mme BERTOLETTI Christiane à Mme MAISONNEUVE Marie, M. MENDES José à M. CHARTRON Jean-Paul.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme PORTAILLER Chantal.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 28
Nombre de pouvoirs : 5
Nombre de membres absents :
Nombre de votants : 33