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Conseil Municipal - 2016 3 Tableau de vote du CM du 30 mai 2016
Conseil Municipal - 2016 4 Tableau de vote du CM du 4 Juillet 2016 2 0
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Déliberation - TABLEAU DE VOTE DES DELIBERATIONS DU CM 19 05 2014
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Conseil Municipal - 2016 6 Tableau de vote du CM du 14 novembre 2016
Document publié le Lundi 14 novembre 2016 par la commune d'Alençon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2016 6 Tableau de vote du CM du 14 novembre 2016)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Sport,
CD/
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 14 NOVEMBRE 2016
SALLE DU CONSEIL
HÔTEL DE VILLE D'ALENÇON
18 H 30
***
TABLEAU DE VOTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° DECISIONS OBSERVATIONS
001 FINANCES Débat d'orientation budgétaire 2017 UNANIMITÉ Prise d’acte
002 CONSEIL MUNICIPAL Adoption des rapports annuels sur le
prix et la qualité des services publics d'eau potable, de
l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif -
Exercice 2015
UNANIMITÉ
003 CONSEIL MUNICIPAL Présentation du rapport d'activités des
services - Année 2015
UNANIMITÉ Prise d’acte
004 PERSONNEL Modification du tableau des effectifs UNANIMITÉ
005 SPORTS Subvention aux associations sportives - Répartition
du fonds de réserve 2016
UNANIMITÉ
006 SPORTS Union Sportive Alençonnaise - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer la convention de partenariat
2016-2017
UNANIMITÉ
007 SPORTS Soutien aux évènements sportifs UNANIMITÉ
008 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Concerts de fin
d'année 2016 - Partenariat avec l'association "La Schola de
l'Orne" et subvention d'aide à projet - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer une convention
UNANIMITÉ
009 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Concerts de fin
d'année 2016 - Partenariat avec l'association "Les Amis de la
Musique d'Alençon et de sa région" et subvention d'aide à
projet - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer
une convention
UNANIMITÉ 010 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Désaffectation des locaux
du groupe scolaire Jacques Prévert - Maternelle et
élémentaire
UNANIMITÉ
011 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Réforme des rythmes
éducatifs - Partenariat avec les associations - 2ème répartition
UNANIMITÉ
012 POLITIQUE DE LA VILLE Attribution des subventions Ville au
titre du Plan d'Actions Territorialisé pour les quartiers - 3ème
répartition 2016
UNANIMITÉ
013 RENOVATION URBAINE Participation financière des bailleurs
sociaux aux prestations du marché d'insertion et de
qualification professionnelle des personnes éloignées de
l'emploi - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer les conventions
UNANIMITÉ Conformément aux dispositions de
l’article L2131-11
du Code Général
des Collectivités
Territoriales,
Mr Loïc ALLOY ne
prend pas part ni
au débat, ni au
vote
014 RENOVATION URBAINE Programme de construction de 25
logements Zone Ouest "Les Portes de Bretagne" mené par la
SAGIM - Demande de garantie d'emprunt
UNANIMITÉ
015 VIE ASSOCIATIVE Subvention à l'Office de Tourisme du Pays
d'Alençon - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer l'avenant n° 1 à la convention
UNANIMITÉ
016 VIE ASSOCIATIVE Subventions 2016 aux associations - 4ème
répartition des subventions "Vie associative"
UNANIMITÉ
017 URBANISME Prise en charge du raccordement électrique
permis de construire n° 061 001 16 A0021 - 2 et 4 rue Saint
Blaise à Alençon
UNANIMITÉ
018 GESTION IMMOBILIERE Cession de patrimoine à un bailleur
social
UNANIMITÉ Conformément aux dispositions de
l’article L2131-11
du Code Général
des Collectivités
Territoriales,
Mr Loïc ALLOY ne
prend pas part ni
au débat, ni au
vote
019 GESTION IMMOBILIERE Cession d'une parcelle de terrain -
Rue de Bretagne à Alençon
UNANIMITÉ
020 GESTION IMMOBILIERE Rétrocession voies privées UNANIMITÉ
021 DEVELOPPEMENT DURABLE Attribution de subventions au
titre de l'appel à projets "initiatives durables"
UNANIMITÉ