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Conseil Municipal - 2019 02 04 Tableau de vote du CM 4 fevrier 2019
Conseil Municipal - 2016 3 Tableau de vote du CM du 30 mai 2016
Conseil Municipal - 2018 12 10 Tableau de vote du CM 10 decembre 2018
Conseil Municipal - 2014 1 Tableau de vote des dlibrations du CM 30 06
Conseil Municipal - 02 19 Tableau de vote du CM du 19 fevrier 2018
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Conseil Municipal - 2016 4 Tableau de vote du CM du 4 Juillet 2016 2 0
Conseil Municipal - tableau de vote du CM du 1er fevrier 2016
Document publié le Lundi 1 février 2016 par la commune d'Alençon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - tableau de vote du CM du 1er fevrier 2016)
Thèmes du document : Sport, Démocratie, Logement,
KRR/
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 1ER FEVRIER 2016
SALLE DU CONSEIL
HÔTEL DE VILLE D'ALENÇON
18 H 30
***
TABLEAU DE VOTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° DECISIONS OBSERVATIONS
001 CONSEIL MUNICIPAL Installation de Monsieur François
FERRETTE en qualité de Conseiller Municipal suite à la
démission de Madame Gaëlle MEDOT
PRISE D’ACTE
002 CONSEIL MUNICIPAL Commissions Municipales et
représentations au sein de divers organismes extérieurs -
Modification de la composition de la Commission n° 3 et
désignation de représentants au sein de divers
organismes extérieurs suite à la démission de Madame
Gaëlle MEDOT
UNANIMITE
003 FINANCES Délibération cadre annuelle 2016 -
Imputation en investissement des dépenses inférieures à
un prix unitaire de 500 euros
UNANIMITE
004 FINANCES Subvention d'équipement à Althéa -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer une
convention avec l'association
UNANIMITE
Conformément aux
dispositions de
l’article L2131-11 du
Code Général des
Collectivités
Territoriales, MMES
ROIMIER et
SOUBIEN ne
prennent pas part ni
au débat ni au vote
005 MARCHES PUBLICS Délégation donnée à Monsieur le
Maire pendant toute la durée de son mandat - Liste des
marchés passés entre le 14 avril 2014 et le 31 décembre
2015
PRISE D’ACTE
006 MARCHES PUBLICS Marché n° 2014/66V - Travaux de
construction d'un bâtiment d'accueil et d'information et
d'aménagement des espaces extérieurs pour la création
de la future gare d'échange de bus - Place du Champ
Perrier à Alençon - Autorisation donnée à Monsieur le
Maire pour signer un avenant n° 1
UNANIMITE
007 MARCHES PUBLICS Marché n° 2011/67V passé avec le
groupement SOGETI-ARA-COSITREX - Aménagement de
la gare de bus - Place du Champ Perrier - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer l'avenant n° 4
UNANIMITE 008 MARCHES PUBLICS Contrôle des installations
techniques pour les installations gaz et les installations
électriques de la Ville et de la Communauté urbaine
d'Alençon - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer la convention de groupement de commande avec
la Communauté urbaine d'Alençon et les marchés
UNANIMITE
009 PERSONNEL Convention de mise à disposition des
agents de la Ville d'Alençon auprès de la Communauté
Urbaine d'Alençon - Autorisation donnée à Monsieur le
Maire pour signer l'avenant n° 12
UNANIMITE
010 PERSONNEL Modification du tableau des effectifs UNANIMITE
011 SPORTS Subvention d'équipement à l'Union Sportive
Alençonnaise UNANIMITE
012 SPORTS Etoile Alençonnaise et Union Sportive
Alençonnaise - Autorisation donnée à Monsieur le Maire
pour signer les conventions de financements 2016
UNANIMITE
013 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Création
d'une médaille souvenir "Dentelle" - Détermination du
prix de vente - Autorisation donnée à Monsieur le Maire
pour signer la convention de dépôt-vente auprès du
Musée des Beaux-Arts et de la Dentelle d'Alençon
UNANIMITE
014 RENOVATION URBAINE Demande de garantie
d'emprunt du programme de construction de 30
logements rue Lamartine mené par la SAGIM
UNANIMITE
015 BÂTIMENTS Missions de contrôle technique pour les
opérations de travaux de bâtiments de la Ville d'Alençon -
Années 2016-2017-2018 - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer un accord-cadre
UNANIMITE
016 BÂTIMENTS Missions de coordination de sécurité et de
protection de la santé des travailleurs de niveau 3 sur des
opérations de bâtiments - Années 2016-2017-2018 -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer un
marché
UNANIMITE
017 BÂTIMENTS Basilique Notre-Dame - Restauration de
deux poutres du beffroi - Approbation du programme UNANIMITE
018 VOIRIE Effacement des Réseaux Basse Tension - Rue
Denis Papin à Alençon UNANIMITE
019 VOIRIE Effacement des Réseaux Basse Tension - Rue
Marchand Saillant à Alençon UNANIMITE
020 LOGISTIQUE Prestation de maintenance préventive et
curative des véhicules et contrôle des engins de levage -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer les
conventions de mise à disposition d'un marché
subséquent sur le fondement d'un accord-cadre avec
l'Union des Groupements des Achats Publics (UGAP)
UNANIMITE
021 EVENEMENTIEL Location de Salles - Halle au Blé - Halle
aux Toiles (4 salles) - Salle André Artois - 3 salles
Baudelaire - Salle Louise Hervieu - Tarifs applicables à
compter du 1er janvier 2016
UNANIMITE