Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Tableau de vote du CM du 20 mars 2017
Conseil Municipal - tableau de vote du CM du 1er fevrier 2016
Conseil Municipal - Tableau de vote du CM du 18 decembre 2017
Conseil Municipal - 2016 1 tableau de vote du CM du 21 mars 2016
Conseil Municipal - 2016 3 Tableau de vote du CM du 30 mai 2016
Conseil Municipal - 2016 6 Tableau de vote du CM du 14 novembre 2016
Conseil Municipal - 2016 5 Tableau de vote du CM du 26 septembre 2016
Conseil Municipal - Tableau de vote du CM du 3 juillet 2017
Conseil Municipal - 2020 12 14 Tableau de vote du CM du 14 decembre 20
Conseil Municipal - 06 25 Tableau de vote du CM du 25 juin 2018
Conseil Municipal - 2016 4 Tableau de vote du CM du 4 Juillet 2016 2 01
Document publié le Lundi 4 juillet 2016 par la commune d'Alençon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2016 4 Tableau de vote du CM du 4 Juillet 2016 2 01)
Thèmes du document : Jeunesse, Culture et patrimoine, Sport,
CD/
N° DECISIONS OBSERVATIONS
001 CONSEIL MUNICIPAL Modification de la composition de la commission n°2 et désignation de représentants au
sein des divers organismes extérieurs (modification n° 6)
suite à la démission de Madame Isabelle BINET
UNANIMITÉ
002 FINANCES Exercice 2016 - Décision modificative n° 1 MAJORITÉ 8 VOIX CONTRE
003 FINANCES Financement de l'enseignement privé –
Calcul du forfait communal - Année scolaire 2015-2016
UNANIMITÉ
004 FINANCES Subvention d'équipement à la Société "Les
Ecrans d'Alençon" - Autorisation donnée à Monsieur le
Maire pour signer la convention
UNANIMITÉ
005 FINANCES Subvention à l’Office de Tourisme du Pays
d’Alençon – Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer la convention
UNANIMITÉ
006 FINANCES Avis du Conseil Municipal pour la souscription d'un emprunt par le CCAS
UNANIMITÉ DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
8
ABSTENTIONS
007 PERSONNEL Rémunération des vacations des régisseurs titulaires et suppléants et agents d'accueil lors des
manifestations culturelles
UNANIMITÉ
008 PERSONNEL Régime indemnitaire - Revalorisation de
l'indemnité mensuelle de fonction de la police municipale
UNANIMITÉ
009 SPORTS Rénovation du terrain du stade Jacques Fould - Adoption des programmes des travaux et des plans de
financement
UNANIMITÉ
010 SPORTS Mise en place du dispositif Coupons Sports UNANIMITÉ
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 4 JUILLET
2016SALLE DU
CONSEIL
HÔTEL DE VILLE D'ALENÇON
18 H 30
*** 011 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS
Valorisation du patrimoine - Contrat de licence avec la
Communauté urbaine d'Alençon représentée par le Musée
des Beaux-Arts et de la Dentelle
UNANIMITÉ
012 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Vente des
dentelles papier "Dentelle d'Alençon" - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention de
dépôt-vente avec la Communauté urbaine d'Alençon
représentée par le Musée des Beaux-Arts et de la Dentelle
et la Ville d'Alençon
UNANIMITÉ
013 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Festival
"Les Echappées Belles" - Autorisation donnée à Monsieur
le Maire pour signer avec la Scène Nationale 61 les
conventions de dépôt de billetterie et de reversement de
recettes
UNANIMITÉ
014 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS
Association "RAFFAL" - Convention de partenariat et
subvention d'aide à projet culturel
UNANIMITÉ
015 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS
Association "La Schola de l'Orne" - Organisation de deux
concerts dans le cadre de l'inauguration de l'orgue de la
basilique Notre-Dame - Subvention de partenariat -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer une
convention
UNANIMITÉ
016 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS
Association "Les Ouranies Théâtre" - Subvention d'aide à
projet - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer la convention de partenariat
UNANIMITÉ
017 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Vente de
livres relatifs à la restauration des orgues - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention de
dépôt-vente auprès du Musée des Beaux-arts et de la
Dentelle avec la Communauté urbaine d'Alençon
UNANIMITÉ
018 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Réforme des
rythmes éducatifs - Versement des subventions dans le
cadre du partenariat avec les associations intervenant sur
les temps d'activités périscolaires - 3ème répartition
UNANIMITÉ
019 POLITIQUE DE LA VILLE Attribution des subventions
au titre du Plan d'Actions Territorialisé 2016 - Dispositif
d'aide aux emplois d'avenir associatifs
UNANIMITÉ
020 BÂTIMENTS Extension du Conservatoire à Rayonnement Départemental – Adoption de l’avant-projet définitif et du
plan de financement – Autorisations données à Monsieur
le Maire pour signer un avenant n° 1 au marché de
maîtrise d’œuvre et le marché de travaux
UNANIMITÉ
021 ESPACES VERTS ET URBAINS Mission de maîtrise d'œuvre
d'infrastructure pour l'aménagement de la rue de Lancrel
et de l'allée des Tilleuls - Autorisation donnée à Monsieur
le Maire pour signer le marché
UNANIMITÉ
022 FINANCES Aménagement d’équipements dans l’ancienne partie du groupe scolaire sur le quartier de Courteille
UNANIMITÉ