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Compte-Rendu - 12 14 CR du CM du 14 decembre 2020
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Conseil Municipal - Tableau de vote du CM du 18 decembre 2017
Conseil Municipal - 2019 12 09 Tableau de vote du CM du 09 decembre 20
Conseil Municipal - 2019 05 20 Tableau de vote du CM 20 mai 2019
Conseil Municipal - 2020 10 12 Tableau de vote du CM du 12 octobre 202
Conseil Municipal - 2021 12 13 Tableau de vote du Conseil Municipal du
Conseil Municipal - 2016 4 Tableau de vote du CM du 4 Juillet 2016 2 0
Conseil Municipal - 2019 10 14 Tableau de vote du CM 14 octobre 2019
Conseil Municipal - tableau de vote du CM du 1er fevrier 2016
Conseil Municipal - 2020 12 14 Tableau de vote du CM du 14 decembre 2020 01
Document publié le Lundi 14 décembre 2020 par la commune d'Alençon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2020 12 14 Tableau de vote du CM du 14 decembre 2020 01)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sport, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 14 DÉCEMBRE 2020
EN TELECONFERENCE
18 H 30
***
TABLEAU DE VOTE DES DELIBERATIONS
N° OBJET Décision Observations
20201214-001 CONSEIL MUNICIPAL Modalités d'organisation des séances de Conseil Municipal en application de la Loi n°
2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la
prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant
diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
UNANIMITE
20201214-002 CONSEIL MUNICIPAL Désignation de représentants au sein de divers organismes extérieurs - Modification n° 2
UNANIMITE
20201214-003 FINANCES Ville d'Alençon - Décision modificative n° 2 - Exercice 2020
UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
6 abstentions
20201214-004 FINANCES Ville d'Alençon - Vote des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
20201214-005 FINANCES Ville d'Alençon - Subventions 2021 aux associations et organismes publics
UNANIMITE
20201214-006 FINANCES Amicale du personnel - Subvention exceptionnelle 2020
UNANIMITE
20201214-007 STATIONNEMENT ET DROITS DE PLACE Modification de la grille tarifaire des droits de place à compter du 1er
janvier 2021
UNANIMITE
20201214-008 SPORTS Clubs nautiques - Subventions 2021 pour la location de la piscine Pierre Rousseau
UNANIMITE
20201214-009 SPORTS Etoile Alençonnaise - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention de
financement 2021
UNANIMITE
20201214-010 SPORTS Alençon Nautique Club - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention d'objectifs
2021
UNANIMITE 20201214-011 SPORTS Soutien aux évènements sportifs 2021 - 1ère répartition
UNANIMITE
20201214-012 SPORTS Subvention annuelle 2020 aux associations sportives - 3ème répartition du fonds de provision
UNANIMITE
20201214-013 SPORTS Etoile Alençonnaise Section Tennis de Table - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la
convention de partenariat de la saison 2020-2021
UNANIMITE
20201214-014 SPORTS Marché n° 201700300 - Location de minibus à l'usage des associations alençonnaises - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer un avenant n° 1
UNANIMITE
20201214-015 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association "Ces dames disent" - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer l'avenant n° 1 à la
convention pluriannuelle de partenariat
UNANIMITE
20201214-016 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association "La Chapêlmêle" - Subvention exceptionnelle
de fonctionnement
UNANIMITE
20201214-017 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association CITHEM - Subvention d'aide à projet
UNANIMITE
20201214-018 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association Euréka-La Luciole - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer la convention financière
2021
UNANIMITE
20201214-019 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association "Les Ouranies Théâtre" - Autorisation donnée
à Monsieur le Maire pour signer la convention financière
2021
UNANIMITE
20201214-020 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association Pygmalion/Les Bains Douches - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention
financière 2021
UNANIMITE
20201214-021 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association "La Ponceuse" - Subvention d'aide à projet
UNANIMITE Conformément
aux dispositions
de l’article
L2131-11 du
CGCT, Monsieur
Romain BOTHET
ne prend part ni
au débat ni au
vote
20201214-022 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Dénomination de voie - Impasse du Soleil de Saint-Gilles
UNANIMITE
20201214-023 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Savoir- faire de la dentelle au Point d'Alençon - 10ème
anniversaire de l'inscription sur la Liste représentative du
patrimoine culturel immatériel de l'humanité de l'UNESCO
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la
convention de partenariat avec le Mobilier National et la
Communauté Urbaine d'Alençon
UNANIMITE 20201214-024 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Concerts de fin d'année 2020 - Autorisation donnée à Monsieur le
Maire pour signer les conventions de partenariat avec les
associations
UNANIMITE
20201214-025 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Célébration du bicentenaire de la naissance de
BAUDELAIRE - Adoption du projet et du plan de
financement
UNANIMITE
20201214-026 TRANQUILLITE PUBLIQUE Proposition d'extension du périmètre de vidéo protection
MAJORITE 2 contre
20201214-027 TRANQUILLITE PUBLIQUE Marché relatif au dispositif de médiation sociale et de tranquillité résidentielle sur la
Ville d'Alençon - Autorisation donnée à Monsieur le Maire
pour signer un avenant n° 1
UNANIMITE
20201214-028 AMENAGEMENT URBAIN Mission de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration urbaine et paysagère de
l'ensemble "Providence - Berges de Sarthe" - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer un avenant n° 3
au marché n° 2012/85V
UNANIMITE
20201214-029 LOGISTIQUE Marché de fournitures de produits d'entretien - Lot n° 2 bobines papier et essuyage divers -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer
l'avenant n° 1
UNANIMITE
20201214-030 LOGISTIQUE Reprise d'un véhicule peugeot 3008 Hybrid4 2.0 E-HDI FAP ETG6 par la Société BAYI AUTO
UNANIMITE
20201214-031 EVENEMENTIEL Animation "Grande Roue" - Organisation de l'édition 2021 - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer une convention avec la
Société "Amusements La Grande Roue"
UNANIMITE
20201214-032 HABITAT Versement des subventions OPAH et OPAH-RU pour la réhabilitation de trois logements
UNANIMITE
20201214-033 PATRIMOINE Cession de locaux situés 85 boulevard de la République à Alençon
UNANIMITE Conformément
aux dispositions
de l’article
L2131-11 du
CGCT, Madame
Sophie DOUVRY
ne prend part ni
au débat ni au
vote
20201214-034 PATRIMOINE Site 40 rue de Lancrel - Subvention à l'Etablissement Public Foncier de Normandie (EPFN) dans
le cadre du dispositif de minoration foncière
UNANIMITE
20201214-035 DEVELOPPEMENT DURABLE Convention cadre pluriannuelle 2021 - 2023 "Biodiversité" - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer le renouvellement
de cette convention avec le Lycée Agricole de Sées
UNANIMITE
20201214-036 COMMERCE Aide à l'implantation commerciale (AIC) - Demande de l'entreprise individuelle "Geek and Collect"
UNANIMITE 20201214-037 COMMERCE Reconduction de l'aide à l'implantation commerciale (AIC) des entrerprises «L'arrière Cour»,
«Milano», «Cycle Greau», «Le 243», «Nathalie Pitrel»,
«Ma Peau M», «Madina», «Nelly V», «Elbeyly Salon de
Thé» - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer un avenant-type à la convention-type
UNANIMITE
20201214-038 COMMERCE Accompagnement financier des commerçants du coeur de ville et de la place du Point du
Jour - Transformation des avances remboursables en
aides exceptionnelles
MAJORITE 3 contre
Conformément
aux dispositions
de l’article
L2131-11 du
CGCT, Monsieur
Emmanuel
TURPIN ne prend
part ni au débat
ni au vote
20201214-039 COMMERCE Association "SHOP'IN Alençon" - Attribution d'une subvention 2021 et 2022 pour un poste de
manager de Centre-Ville
UNANIMITE
20201214-040 VOEUX ET MOTIONS Voeu de l'exécutif relatif à l'impact de la crise sanitaire sur les finances de la Ville d'Alençon
MAJORITE 4 abstentions
3 contre