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Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2015
Conseil Municipal - compte rendu conseil municipal 28 mai 2015
Document publié le Jeudi 9 juillet 2015 par la commune de Fay-aux-Loges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compte rendu conseil municipal 28 mai 2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Jeunesse,
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
MAI
2015
L’an
deux
mil
quinze,
le
vingt-huit
mai
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MURA
Frédéric,
Maire.
Présents
:
Monsieur
MURA
Frédéric,
Monsieur
PERRIN
Paul,
Madame
CHEVILLON
Sylvie,
Monsieur
TOULLALAN
Maurice,
Monsieur
BENGLOAN
Patrick,
Madame
BENGLOAN
Coraline,
Madame
BLANLUET
Magali,
Madame
BESNIER
Anne,
Monsieur
GUYARD
Bruno,
Madame
GOUDEAU
Annick,
Monsieur
PELLETIER
Fabrice,
Madame
VAN
DER
LINDEN
Isabelle,
Monsieur
GARNIER
Patrice,
Monsieur
BAUMY
Philippe,
Madame
BOUQUIER
Anne,
Madame
LE
GOFF
Nathalie,
Monsieur
RAMOS
Richard,
Mme
HUREL
Marianne,
Monsieur
AUGER
Philippe,
Monsieur
VASSAL
Jean-François.
Absents
ayant
donné
un
pouvoir
:Madame
BOUCLET
Mariline
à Monsieur
PELLETIER
Fabrice,
Monsieur
DUBOIS
David
à
Monsieur
BAUMY
Philippe,
Madame
BORÉ
Delphine
à
Madame
HUREL
Marianne.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
AUGER
Philippe
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
23
Avril
2015 :
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
23
Avril
2015
est
approuvé
à l’unanimité.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
dans
le
cadre
d'une
délégation
du
Conseil
Municipal
:
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
des
décisions
prises
par
délégation
:
Concessions
:
o
Concession
trentenaire
concédée
à
Madame
LECOMTE
pour
un
montant
de
103
Euros
o
Concession
cinquantenaire
concédée
à
Monsieur
QUELIN
pour
un
montant
de
187
Euros
o
Concession
cinquantenaire
concédée
à Monsieur
NAUD
André
pour
un
montant
de
187
Euros
Marchés
Publics
:
Oo
Travaux
de
carrelage
pour
4
pédiluves
pour
un
montant
TTC
de
12
216,00
Euros
par
l’Entreprise
SAREPS
FRANCE
o
Remise
en
conformité
des
plans
d’évacuation
de
la
Mairie
et
des
bâtiments
communaux
pour
un
montant
TTC
de
2
232,00
Euros
par
l’Entreprise
CONCEPT
SÉCURITÉ
o
Pose
de
rideaux
intérieurs
à
la
Salle
Gauguin
pour
un
montant
TTC
de
718,80
Euros
par
l’Entreprise
LORIN
o
Pose
alarme
école
élémentaire
pour
un
montant
TTC
de
1 629,14
Euros
par
l'Entreprise
HOULBERT
o
Renouvellement
de
la
location
du
robot
pour
la
piscine
pour
un
montant
TTC
de
2
117,84
Euros
avec
l’Entreprise
HOULBERT
Droit
de
préemption
urbain
: décisions
du
Conseil
Municipal
>
Habitation
—
124,
route
de
Vitry
— La
Courie
—
Section
ZS
n°
066
et n°
069
>
Habitation
— 38,
rue
Notre
Dame
—
Section
AR
n°
99
>
Habitation
—25,
Clos
de
la Delinière
—
Section
AP
n°46 Modification
des
statuts
du
SIBCCA
Monsieur
GARNIER
Patrice
rappelle
que
le
SIBCCA
est
le
Syndicat
Intercommunal
des
Bassins
versants
de
la
Bionne,
du
Cens
et
de
la
Crénolle
et
de
leurs
affluents,
qui
a
pour
mission
d'entreprendre
sur
l’ensemble
de
son
territoire,
l'étude,
l'exécution
et
l'exploitation
de
tous
travaux,
actions,
ouvrages
ou
installations
présentant
un
caractère
d'intérêt
général
ou
d'urgence
visant
à
veiller
:
e
à l'aménagement
des
bassins
hydrographiques,
de
s'assurer
que
le
lit naturel
des
cours
d’eau
soit non perturbé,
soit restauré
;
+
à
l'entretien
et
à
l'aménagement
des
cours
d’eau,
canal,
plan
d'eau,
à
l’environnement
végétal
qui permet
à un
cours
d’eau
de fonctionner
normalement
;
+
à la protection
et la restauration
des
milieux
aquatiques
tant
la faune
que
la flore.
La
prévention
des
risques
d'inondations,
seule
mission
non
assurée
par
le
SIBCCA
jusqu'à
maintenant
était
de
la
compétence
du
Conseil
Départemental
du
Loiret.
Monsieur
GARNIER
Patrice
précise
que
des
instruments
de
mesures
sont
répartis
sur
les
cours
d'eau.
Ces
capteurs
automatiques
mesurent
la
hauteur
de
l'eau
à
différents
points
avec
des
relèves
par
liaisons
satellites
qui
sont
centralisées
sur
un
système
d'alerte
qui
prévenant
les
communes
concernées
en
cas
d'élévation
anormale
du
niveau
de
l’eau.
Le
Conseil
Départemental
a souhaité
donner
cette
compétence
au SIBCCA
qui
a donc
délibéré
en
date
du
17
Mars
dernier
et
a
voté
à
l'unanimité,
la
prise
de
compétence
de
la
défense
contre
les
inondations
en
coordination
avec
la
Gestion
du
Canal
d'Orléans.
Madame
BESNIER
Anne
précise
que
la
loi,
qui
devait
redonner
aux
communes
et
aux
commmautés
de
communes,
la
gestion
des
inondations,
n'est
officiellement
pas
passée
et
demande
à
Monsieur
GARNIER
si
le
SIBCCA
en
a fait
état.
Il faut
se
demander
s'il
y
a
obligation
de
prendre
cette
compétence
ou
si
cela
relève
uniquement
du
Conseil
Départemental
qui
veut
se
détacher
de
cette
compétence.
Madame
BESNIER
Anne
précise
que
les
investissements
qui
ont
été faits
dernièrement
ont
été financés
par
le
Conseil
Départemental
mais
si la loi ne passe
pas
et l'ensemble
des
communes
votent
à
l'unanimité
cette
modification
de
statuts,
les
investissements
à
venir
seront
à
la
charge
du
SIBBCA. Monsieur
MURA
Frédéric
après
vérification,
affirme
que
le
Conseil
Départemental
se
positionne
uniquement
à
ce jour
sur
les
articles
du
Code
Rural
et
la
loi
du
30
Décembre
2006
pour
reprendre
cette
compétence.
Afin
d'obtenir
des
éléments
complémentaires
sur
la
règlementation
de
cette
loi
et
des
projets
du
SIBCCA
pour
les
années
à
venir
en
terme
d'investissement,
Monsieur
MURA
Frédéric
propose
de
remettre
cette
délibération
au
vote
lors
du prochain
Conseil
Municipal
du
09 Juillet 2015.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
APPROUVE
le
report
du
vote
de
la
délibération
pour
la modification
des
statuts
du
SIBCCA
au
09
Juillet
2015.
Monsieur
MURA
Frédéric propose
que
les points
suivants
mis
à l’ordre
du jour
sont
:
-
annulé
: adoption
des
termes
de
la
nouvelle
convention
ainsi
qu'à
la
mise
à
disposition
du
service
urbanisme
intercommunal
pour
l'instruction
des
demandes
d'autorisations
d'urbanisme.
-
reporté
: demandes
de
subventions pour
la saison
culturelle
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l'unanimité.
2015-048
Dénonciation
de
la
convention
de
mise
à
disposition
des
services
de
l'Etat
pour
l'instruction
des
demandes
d’autorisations
d’urbanisme
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales, Considérant
que
la
commune
de
Fay-aux-Loges
est
dotée
d’un
Plan
Local
d'Urbanisme,
que
le
Maire
est
compétent
pour
délivrer
au
nom
de
la commune
les
permis
d’aménager,
les
permis
de
construire
et
les
permis
de
démolir,
les
certificats
d’urbanisme
ainsi
que
pour
se
prononcer
sur
un
projet
faisant
l’objet
d’une
déclaration
préalable,
Considérant
que
la
commune
de
Fay-aux-Loges
est
liée
avec
les
services
de
l’Etat,
par
convention
en
date
du
27
septembre
2007
pour
l’instruction
des
demandes
d’urbanisme
relatives
à
l’occupation
des
sols, Considérant
le désengagement
de
l’Etat,
Considérant
que
la
Communauté
de
Communes
des
Loges
assurera
l’instruction
des
demandes
de
permis
d’aménager,
des
permis
de
construire,
des
permis
de
démolir,
des
déclarations
préalables
et des
certificats
d'urbanisme
de la commune
à compter
du
1°
juillet 2015,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
la
majorité
des
voix
avec
une
voix
contre
de
Mme
BESNIER
Anne
et trois
abstentions
de
Messieurs
VASSAL
Jean-François,
RAMOS
Richard,
AUGER
Philippe:
- _
DENONCE
la
convention
portant
sur
la
mise
à
disposition
des
services
de
l’Etat
pour
l'instruction
des
demandes
d’urbanisme
relatives
à
l’occupation
du
sol,
à
la
date
du
30
juin
2015,
-__
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
administratives
nécessaires.
2015-049
Avenant
de
renouvellement
pour
un
an
avec
le
prestataire
pour
la
fourniture
en
liaison
froide
de
repas
pour
le
restaurant
scolaire
Monsieur
MURA
Frédéric
rappelle
que
la
commune
est
depuis
l’année
dernière
en
contrat
avec
la
Société
API
Restauration pour
un
montant
de
135
741,00
Euros
HT.
avec
la possibilité
d'une
reconduction
du
marché
pour
un
an.
La
Commission
« restauration
»
et
la
Commission
« Jeunesse,
Affaires
Scolaires
et Affaires
Sociales
»
se
sont positionnées
pour
la
reconduction
dudit
contrat
en
raison
des
très
bons
retours
des
enfants,
du
personnel
communal
et
des
parents
sur
la
qualité
des
repas
servis
et
des
animations
organisées
par
le
service
de
la
restauration
en
collaboration
avec
la
société API
RESTAURATION.
Monsieur
MURA
Frédéric
précise
que
les
repas provenaient jusqu'à
ce
jour
de
la
commune
de
la
Chaussée-Saint-Victor
mais
la
Société
API
Restauration
s'étendant
sur
le
territoire,
va
regrouper
en
son
centre
de
Pithiviers,
les
contrats
du
Loiret.
Les
repas
seront
désormais
fabriqués
et livrés
depuis
Pithiviers.
Vu
le code
des
marchés
publics,
Vu
la
délibération
n°2014-081
relative
au
choix
du
prestataire
pour
la
fourniture
en
liaison
froide
de
repas
pour
le restaurant
scolaire,
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à la
majorité
des
voix
et
cinq
abstentions
(Mesdames
BORE
Delphine,
HUREL
Marianne,
Messieurs
AUGER
Philippe,
RAMOS
Richard,
VASSAL
Jean-
François):
-
_ APPROUVE
l'avenant
pour
un
an
de
renouvellement
du
marché
de
fourniture
en
liaison
froide
de
repas
pour
le restaurant
scolaire
avec
le prestataire
API
restauration.
-
DONNE
délégation
à Monsieur
le Maire
de
signer
toutes
les pièces
nécessaires
à l’exécution
du
marché.
2015-050-
Révision
des
tarifs
et
règlements
des
services
de
restauration
scolaire,
de
centre
de
loisirs,
de
garderie
périscolaire
et
des
camps Madame
BLANLUET
Magali
fait
lecture
du
tableau
des
tarifs
applicables
au
1°
Septembre
2015
et
rappelle
que
tous
les
tarifs
sont
en fonction
du
quotient familial.
Monsieur
GUYARD
Bruno
précise
que
la
Commission
a
essayé
d’unifier
les
quotients familiaux
sur
certaines
activités par
rapport
aux
années
précédentes,
et ce
de
manière
progressive,
afin
d'éviter
une
augmentation
ou
une
baisse
trop
importante.
La
commission
a choisi
de
ne pas
toucher
aux
taux
afin
d'éviter
une
augmentation
trop
importante
pour
les familles
à faibles
revenus.
Monsieur
GUYARD
Bruno
précise
que
seul
le plancher
de
l’ALSH
vacances
a subi
une
augmentation
de
3,00
Euros
à
3,91
Euros
en
raison
d’une
incohérence
de
plancher
entre
L’Accueil
de
Loisirs
sans
Hébergement
(petites
vacances
et
été)
à
la journée
et
de
l'Accueil
de_Loisirs
sans
Hébergement
(mercredis)
à
la
} journée
et
qu'il
y
aura
des
rajustements
au fil
des
années
à
venir,
afin
que
les
quotients familiaux plancher
et plafond
soient
identiques.
Monsieur
GUYARD
Bruno
rappelle
que
la
règle
du
quotient
familial
établie
par
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
du
Loiret
depuis
quatre
ans
et
appliquée
par
la
commune
depuis
trois
années,
oblige
celle-ci
à
ne
pas
dépasser
un
certain
pourcentage,
soit
un
taux
d'effort
de
maximum
1,34%. Madame
HUREL
Marianne
note
que pour
l'accueil périscolaire
il n'y
a pas
de
quotient familial
maïs
demande
si
il y
a
eu
une
étude faite
pour
les familles
qui
déposent
leurs
enfants
pour
seulement
une
demie-heure
avant
l'ouverture
de
l'école
par
rapport
aux
familles
qui
déposent
leurs
enfants
dès
l'ouverture. Monsieur
MURA
Frédéric
répond
que
cette
formule
était
appliquée
autrefois
mais
totalement
ingérable
pour prévoir
le personnel
nécessaire
entraînant
un
surcoût
important.
Madame
BOUQUIER
Anne
précise
que
le coût
du périscolaire
est lié au
taux
obligatoire
du personnel
pour
l'encadrement
des
enfants.
Monsieur
MURA
Frédéric
évoque
également
l’ingérence
du
pointage,
le
surcoût
de
gestion
administrative,
la facturation.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
le travail
de
la commission
Jeunesse
et Social,
Entendu
l’exposé
de
Madame
BLANLUET
Magali, £
£
x
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
la
majorité
des
voix
et
deux
abstentions
de
Messieurs
RAMOS
Richard
et VASSAL
Jean-François:
- __ APPROUVE
la
modification
des
tarifs
des
services
à l’enfance,
à partir
du
1°
septembre
2015
de
la façon
suivante :
QF
=
quotient
familial
Plancher
=
coût
minimum
payé
par
les
familles
par
prestation
même
si QF*taux
< plancher
Plafond
= coût
maximum
payé
par
la famille
par
prestation
même
si QF*#taux
> plafond
Accueil
de
Loisirs
sans
Hébergement
(petites
vacances
et
été)
à
la
journée :
Prix
pour
la journée
par
enfant
: QF*
taux
Taux
: 1,03%
à appliquer
Plancher
à 3,91€
Plafond
à
15,15€
Prix
extérieur:
prix
coûtant
= 28,68€
Stage
à
la
semaine :
Prix
pour
la journée
par
enfant
: QF*
taux
Taux
: 1,34%
à appliquer
Plancher
à 5,00€
par jour
Plafond
à 20,00€
par jour
Prix
extérieur:
35,00€
par jour Accueil
de
Loisirs
sans
Hébergement
(mercredis)
à la ?
journée :
Taux
: 0,52%
à appliquer
Plancher
à 3,00€
Plafond
à 7,65€
Prix
extérieur:
prix
coûtant
=
14,64€
Séjour
:
Prix
de
la semaine
par
enfant
: QF#taux
Taux
: 8,85%
Plancher
20,00€
par
semaine
Plafond
à
130,18€
la semaine
Garderie,
prix
par
enfant :
Cotisation
d’adhésion
annuelle
: 10€
Matin
: 3,65€
Soir
: 3,95€
Matin
et
Soir
: 5,80€
Restaurant
scolaire :
Prix
du
repas
par
enfant
: QF*taux
Taux
: 0,36%
Plancher
à 2,50€
Plafond
à 3,75€
Le
repas
adulte
est
à 4,60€
Le
prix
de
présence
au
restaurant
scolaire
pour
les enfants
ayant
des
allergies
alimentaires
impliquant
la
fourniture
du
repas
par
la famille
est
de
2,70€.
Prix
réel
pour
les non-inscrits
ou
les
absences
injustifiées
au
prix
réel
du
repas
soit 4,97€
le repas.
-
APPROUVE
le
dossier
modifié
d’inscription
unique
des
parents
pour
leur(s)
enfant(s)
joint
en
annexe,
- _
APPROUVE
la
modification
des
règlements
cantine,
accueil
périscolaire
et
centre
de
loisirs joints
en annexes.
2015-051
—
Création
d’un
tarif
de
location
des
terrains
de
tennis
Monsieur
MURA
Frédéric
précise
que
le
règlement
envoyé
ce
matin
à
l’ensemble
des
élus
a fait
l'objet
d'une
relecture
en
accord
avec
Madame
Sylvie
CHEVILLON,.
Monsieur
MURA
Frédéric
fait
lecture
du
règlement
des
tennis
municipaux
extérieurs
et
rappelle
le
besoin
de
répondre
à
une
demande
des
habitants
en
tant
qu'usagers
hors
association
de
Tennis
de
Fay-aux-Loges. Monsieur
TOULLALAN
Maurice
demande
qui
va
contrôler
l'application
du
règlement.
Il fait part
de
sa
réticence
quant
à
la possibilité
de
mettre
à
disposition
les
courts
de
tennis
à
10
Euros
de
l'heure
aux professeurs
de
tennis
extérieurs
qui pourront
venir y donner
des
cours
d'enseignement.
Monsieur
TOULLALAN
explique
que
ce
tarif peut
engendrer
énormément
de
demande
et une
indisponibilité
de
créneaux
horaires pour
le club
de
tennis.
Madame
CHEVILLON
Sylvie
explique
qu'il y a eu
concertation
avec
le Président
du
club
de
Tennis
de
Fay-aux-Loges,
les joueurs
individuels
extérieurs passeront
après
les
licenciés.
Monsieur
TOULLALAN
Maurice
demande
qui
va gérer
le planning.
Monsieur
MURA
Frédéric
répond
que
la gestion
du planning
se fait
via
le
site
internet
mis
en
place
par
la Fédération
Française
de
Tennis,
appelé
« la Balle
Jaune
» qui permet
aux
licenciés
du
club
de
Tennis
de
réserver
une
semaine
avant
la
date
souhaitée
les
cours
de
tennis.
Le
site
est formaté
pour
éviter
toutes
réservations
multiples
de
la part
d’un
même
licencié. Monsieur
MURA
Frédéric
informe
que
tout joueur
individuel
extérieur
devra
se
rendre
à l'accueil
du
Pôle
d'Activités
Culturelles
et
s'enregistrer
auprès
du
personnel
communal
qui
aura
accès
à
ce
logiciel pour pouvoir
réserver
les courts
avec
des
horaires
définis.
Monsieur
VASSAL
Jean-François
demande
afin
d'éviter
des
dérives
que
les
courts
de
tennis
soient
réservés
uniquement
aux
habitants
de
la commune
s'agissant
d’un
bien
communal.
Monsieur
MURA
Frédéric
répond
que
cette
proposition
peut faire
l’objet
d'une
réflexion,
à
savoir
comment
procéder
avec
les
gens
qui
n'habitent pas
la commune
mais
qui y
viennent
en
vacances
et
qui
souhaitent jouer.
Madame
BESNIER
Anne
suggère
que
la personne
extérieure
qui
veut
réserver
le court,
se présente
au
PAC
avec
un
autre joueur
qui
habite
la commune.
Monsieur
MURA
Frédéric
répond
qu'effectivement
cette
suggestion
pourrait
faire
partie
du
règlement. Monsieur
PELLETIER
Fabrice
demande
explication
sur
le
retrait
dans
l’article
11
de
la phrase
« d’une
heure,
par jour pour
les deux
mêmes joueurs
».
Monsieur
MURA
Frédéric
répond
que
la
réservation
d’une
seule
heure
seulement
par
séance
est
restrictive
et propose
que
la
réservation
soit portée
à
deux
heures
maximum
par
séance
si
cela
est
possible
techniquement.
Par
conséquent,
Monsieur
MURA
propose
de
rectifier
en
ce
sens,
l'article
7
et 11
du
règlement.
Monsieur
PELLETIER
Fabrice
demande
en
cas
de
dégradation
par
un joueur
extérieur
individuel,
comment
gérer
ces
désagréments.
Monsieur
MURA
Frédéric
répond
que
tout joueur
extérieur
individuel
devra
lors
de
sa
réservation
fournir
un
certificat
médical
récent
ou
signer
une
décharge
afin
que
la commune
ne
soit pas
inquiétée
et pour
les dégradations
sur
les courts,
sa responsabilité
civile
sera
engagée.
Madame
BENGLOAN
Coraline
suggère
que
le
titre
« adhérents
d’une
association
sportive
» soit plus
explicite
par
rapport
à toutes
les
associations
sportives
existantes
sur
la
commune,
qu'il
soit
stipulé
:
« adhérents
de
l'Association
de
US
FAY
TENNIS
».
Madame
CHEVILLON
évoque
le prix
de
l'heure
spécifiant
que
les
montants
varient
dans
les
autres
communes
entre
8
Euros
et 20
Euros
de
l'heure.
Monsieur
TOULLALAN
Maurice
suggère
de
mettre
15 Euros
de
l'heure.
Madame
BESNIER
Anne
suggère
que
le prix
ne
soit pas
stipulé
dans
le règlement
pour
éviter
de
le réviser
à chaque
modification
de
tarif.
Monsieur
GUYARD
Bruno
demande
où
et à qui paiera
le joueur
individuel
extérieur
lorsqu'il jouera
avec
un joueur
licencié
et que
la réservation
se fera par
ce
dernier
via
le site.
Monsieur
MURA
Frédéric
répond
que
le
paiement
devra
se
faire
au
Pôle
mais
que
personne
ne
pourra
effectivement
contrôler
mais
il est
stipulé
que
dans
le
cadre
du
règlement
du
club
de
tennis,
chaque
licencié
a le droit
d’avoir
au
maximum
cinq
invités par
an.
Monsieur
GUYARD
Bruno
suggère
donc
dans
ce
cas,
d'annuler
l’article
7.
Madame
BESNIER
Anne
propose
soit
annulé
les
articles
5-6-7
et
8
et
remplacé
par
un
seul
article
stipulant
que
« tout
adhérent
de
l'US
FAY
TENNIS
qui
veut jouer
en
dehors
de
la
règlementation
du
club
sera
considéré
comme
un
usager
à titre
individuel
et appliquera
le règlement
».
Monsieur
MURA
Frédéric
demande
validation
de
l’âge
minimum
pour
la réservation,
soit
14
ans pour
venir
sur
les
courts
municipaux
sans
la présence
d'une personne
majeure.
Aucune
modification
n'est
demandée. Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
le travail
de
la commission
Associations,
fêtes
et cérémonies,
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
MURA
Frédéric,
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
fixer
un
tarif
pour
les
usagers
à titre
individuel
en
dehors
des
adhérents
à
l’association
sportive
de
tennis
pour
l’utilisation
des
courts
de
tennis
municipaux
extérieurs
à
10€
l’heure
de
location
du
court
de
tennis
et
d’adopter
le
règlement
général
d’utilisation
joint. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
la
majorité
des
voix
avec
une
abstention
de
Madame
CHEVILLON
Sylvie : - APPROUVE
le tarif de
10€
de
l’heure
du
court
de
tennis
extérieurs
pour
les
usagers
à titre
individuel
et le règlement
général
d’utilisation joint
en
annexe.
- APPROUVE
l'élargissement
de
la régie
de
recettes
ACCUEIL
à l’encaissement
en
espèce
et en
chèque
des
réservations
- AUTORISE
Monsieur
le Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
administratives
nécessaires.
2015-052-
Demandes
de
subventions
pour
l’aménagement
des
sanitaires
de
la
Maison
des
Loges
Madame
BOUQUIER
Anne
rappelle
que
la
Maison
des
Loges
accueille
le
Périscolaire,
les
TOTEM
et
l'ALSH.
La
mise
en
conformité
des
bâtiments
est
nécessaire
en
raison
des
normes
à
respecter.
La
fréquentation
a
fortement
augmenté.
La
Commission
« jeunesse
et
affaires
scolaires
»
a
travaillé
en
collaboration
avec
l’ensemble
du personnel
qui
intervient
sur
le Périscolaire,
l’'ALSH
et les
TOTEM.
Il a
été
décidé
de
réaliser
dans
la pièce
qui
sert
actuellement
de
bibliothèque
à
la
Maison
des
Loges,
cinq
toilettes
avec
une
douche
et
deux
lavabos.
L'actuel
WC
handicapé
sera
déplacé,
la
cuisine
actuelle
sera
ouverte,
l’idée
étant
de
réaménager
de
manière
fonctionnelle
la
Maison
des
Loges
voire
de
modifier
l'accueil
afin
d'avoir
un
accueil
« petits
»
et un
accueil
« grands
».
Un
WC
supplémentaire
va
également
être
rajouté
dans
les
toilettes
des
grands.
Les
travaux
vont
commencer
au
mois
de
Septembre
prochain
pour
une
durée
de
six
semaines
environ
ef seront
effectués
en régie par
les agents
des Services
Techniques,
pour
être
opérationnels
après
les
vacances
de
la
Toussaint.
La
capacité
des
enfants
sera
réduite
pendant
les
travaux.
L'accueil
périscolaire
des
moins
de
6 ans
se fera
à l’école
maternelle
pendant
cette période.
Monsieur
MURA
Frédéric
précise
que
la
CAF
finance
jusqu'à
80%
du
montant
des
travaux
et
ajoute
que
dans
les
appels
à projets
de
la
CAF,
la
commune
a
envisagé
d'installer
à
la
garderie,
un
ordinateur
qui
servira
tant
pour
la
gestion
des
enfants
que
pour
différentes
demandes
de
renseignements
et
recherches
documentaires. Madame
BOUQUIER
Anne
informe
que
dans
le
réaménagement
de
la
cuisine,
il est
envisagé
l'achat
d'une
autre
cuisinière
en
raison
d’une
activité
« cuisine
» pendant
les
TOTEM
qui
rencontre
un
énorme
succès
auprès
des
enfants.
Vu
le code
général
des
collectivités,
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
Jeunesse
Affaires
scolaires
et
Affaires
sociales
et
de
la
commission
Cadre
de
Vie,
Considérant
la
nécessité
du
projet
d’aménagement
des
sanitaires
supplémentaires
de
la
Maison
des
Loges
avec
l’augmentation
des
effectifs
pour
la mise
en
conformité
avec
les
normes
fixées
par
la PMI
(Protection
maternelle
et infantile) ,
Le
projet
ayant
été estimé
à 20
000€
TTC
de travaux
dont
4 800€
de coût de personnel
en régie,
Il est proposé
de
déposer
des
dossiers
de
demandes
de
subventions
suivants
:
-
A
la Caisse
d’Allocations
Familiales
L’ensemble
des
subventions
ne
dépassera
pas
80%
des
dépenses
totales.
Entendu
l’exposé
de
Madame
BOUQUIER
Anne,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité:
-
APPROUVE
Je
projet
d'aménagement
des
sanitaires
de
la
maison
des
Loges
et
lP'informatisation
de
la structure.
-
_
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à déposer
tous
les
dossiers
de
demandes
de
subventions
CAF.
2015-053-
Modification
de
la
charte
des
ATSEM
Monsieur
MURA
Frédéric
rappelle
qu'une
charte
des
ATSEM
a
été
élaborée
en
2012,
sur
la
demande
de
l'Education
Nationale,
afin
de
clarifier
le rôle
des ATSEM
au
sein
de
l’école
maternelle.
Les
fonctions
des
ATSEM
ayant
évolué,
suite
à
la
mise
en
place
des
TOTEM,
il
est
aujourd'hui
nécessaire
de
modifier
la
charte
en
réintégrant
les
TOTEM
et toutes
les fonctions
des
ATSEM
liées
à
ces
nouveaux
rythmes
scolaires,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales, Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale, Vu
le
décret
n°92-850
du
28
août
1992
relatif
au
statut
particulier
du
cadre
d’emploi
des
agents
spécialisés
des
écoles
maternelles,
Considérant
la
nécessité
de
tenir
compte
dans
la
charte
des
ATSEM
des
évolutions
liées
à
l'aménagement
des
rythmes
scolaires,
Considérant
l’avis
favorable
de
l’éducation
nationale
en
réunion
de
travail
le
5 février
2015,
Considérant
l’avis
favorable
du
Comité
technique
paritaire
du
centre
de
gestion
du
Loiret
du
7
avril
2015, Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité:
-
_ APPROUVE
la modification
de
la charte
des
ATSEM
jointe
en
annexe,
- __
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
administratives
nécessaires.
2015-054-
Convention
de
prêt
entre
la
bibliothèque
municipale
et
la
bibliothèque
départementale
du
Loiret
Madame
BESNIER
Anne
rappelle
que
dans
le
cadre
de
la
signature
d'une
convention
entre
la
bibliothèque
municipale
et
la
bibliothèque
départementale
du
Loiret,
la
conmnme
doit
respecter
certaines
obligations
:
-
avoir
un
local
adapté
d'une
superficie
de
0,04
n° par
habitant
;
-
un
logiciel
adapté
;
-
de prêter
des
livres gratuitement
ou
avec
une petite
adhésion
annuelle
;
-
d'avoir
soit des
salariés
ou
des
bénévoles
;
-
d'ouvrir
la bibliothèque
au
moins
quatre fois par
semaine
;
-
d'ouvrir
au
minimuin
douze
heures
;
-
d'accueillir
les
classes,
la maïson
de
retraite,
la petite
enfance
;
-
d'avoir
un
règlement
intérieur
-
préciser
lors
de
chaque
communication
que
la bibliothèque
municipale
est affiliée
à la
Bibliothèque
Départementale
du
Loiret
;
-
avoir
un
budget
de
1 Euros
par
habitant
soit
3 500
Euros
;
-
prendre
une
assurance
particulière
lors
d'exposition
;
-
rendre
un
rapport
d'activité
tous
les ans
;
-
respecter
toutes
les procédures
d'inscriptions.
En
contrepartie,
la
Bibliothèque
Départementale
du
Loiret
met
à
disposition
entre
500
et
3500
documents
sous
format
de
livres,
CD
ou
DVD.
La
bibliothèque
municipale
en
possède
aujourd'hui
1 200. Madame
BESNIER
Anne
confirme
que
toutes
ses
conditions
sont
remplies
à l'exception
du
budget
qui
s'élève
cette
année
à la somme
de
2440
Euros.
Madame
VAN
DER
LINDEL
Isabelle
demande
le
nombre
de
bénévoles
qui
s'occupent
de
la
bibliothèque.
Madame
BESNIER
Anne
lui répond
dix-neuf.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la loi
n°82-213
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions
et notamment
l’article
23,
Entendu
l’exposé
de
Madame
Anne
BESNIER,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité:
-
APPROUVE
la
convention
de
prêt
entre
la
bibliothèque
municipale
te
la
bibliothèque
départementale
du
Loiret,
-__
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
administratives
nécessaires. Informations
diverses
Monsieur
MURA
Frédéric
précise
que
la
commune
a
reçu
tous
les
arrêtés
de
la
Préfecture
du
Loiret
dans
le
cadre
des
travaux
de
diagnostic
archéologique
sur
le
tracé
du
projet
de
la
déviation
Première
phase
des
travaux
: du
carrefour
de
l'Entreprise
de
l’'Embouteillage
(E.D.E.)
jusqu'à
la
Ferme
de
la
Queue
(route
de
Donnery)
Deuxième
phase
: route
de
Trainou
Troisième
phase
: route
de
Sully
Monsieur
MURA
Frédéric
précise
que
les
travaux
sont
prévus
jusqu'au
19
Juin
et
qu'ils
concernent
10%
de
l'emprise
complète
du
tracé
de
la
déviation.
Monsieur
MURA
Frédéric
informe
qu'une
enquête
publique
relative
au
projet
de
révision
du
Plan
de
Servitudes
Aéronautiques
de
dégagement
de
l’Aérodrome
va
débuter
le
1°
Juin
jusqu'au
1°
Juillet
2015
inclus.
Des
registres
sont
donc
à
disposition
du
public
au
cours
de
cette
enquête
aux
jours
et
heures
d'ouverture
de
l'accueil
de
la
Mairie.
Un
Commissaire
Enquêteur
sera
également
présent
en
Mairie
le
Samedi
13
Juin
2015
de
9 Heures
à
12
Heures.
Monsieur
VASSAL
Jean-François
explique
que
l'enquête
va
permettre
de
déterminer
les
obstacles,
les
érections
éventuelles
d'antennes,
de
bâtiments
de
grande
hauteur
ou
dans
les
axes
de
pistes
qui
seraient
sur
les
communes
avoisinantes
et
que
ce
dossier
mené
par
la
Direction
Générale
de
l’Aviation
Civile
en
l'occurrence
l'Etat
par
l'intermédiaire
de
la
Préfecture
du
Loiret
sera
opposable
aux
tiers
notamment
dans
l'instruction
de
dossiers
d'urbanisme.
Monsieur
MURA
Frédéric
informe
que
l'agence
de
l'Eau
Loire-Bretagne
procède
annuellement
à
l'expertise
technique
des
données
d'auto-surveillance.
Le
12
Mars
dernier,
un
agent
du
Service
Eau,
Environnement
et
Forêt
de
la
DDT
du
LOIRET
s
‘est
donc
rendu
sur
la
station
d'épuration
communale
afin
d'y
prélever
un
échantillon
des
boues
chaulées
stockées
en
vue
de
vérifier
leur
conformité
au
regard
de
l'arrêté
ministériel
du
08
Janvier
1998.
Après
analyses,
ces
boues
se
sont
avérées
conformes
à
la
règlementation
en
vigueur
pour
les
Eléments
Traces
Métalliques
et
les
Composés
Traces
Organiques.
La
valeur
agronomique
est
comparable
aux
valeurs
obtenues
au
cours
des
années
précédent. Tour
de
table
Madame
BLANLUET
Magali fait
état
:
-
des
réunions
passées
:
+
le
11
Mai,
première
réunion
d'informations
Parents/ALSH
Eté
avec
une
période
d'inscriptions
du
18
au
22
Mai
dernier.
Il
reste
des
places
disponibles.
e
le
28
Mai
: dernière
réunion
de
la
Commission
«
Cantine
»
-
des
réunions
à
venir
:
e
le
1° Juin,
Conseil
de
l'école
maternelle
e
le
02 Juin,
Conseil
de
l’école primaire
et une
animation
« smoothie
» à la cantine.
e
du
10
Juin
au
03
Juillet,
retrait
des
dossiers
« FAMILLE
»
pour
les
inscriptions
ou
réinscriptions
pour
l'année
scolaire
2015-2016
—
l'accueil
périscolaire
—
l'ALSH
—
le
restaurant
scolaire
et les
TOTEM
avec
un
retour
du
dossier
avant
le
03 Juillet
e
le
18 Juin:
COPIL
PEDT
e
le
19 Juin
: présentation
de
l'équipe
ALSH
Eté
e
le 20 Juin
: fête
de
l’école primaire
°
le 28 Juin
au
16 Juillet
: Inscriptions
aux
TOTEM
pour
la période
n°
1
e
Monsieur
RAMOS
Richard
félicite
le
Club
de
Basket
Masculins
de
Fay-aux-Loges
qui
sont
devenus
Champions
du
Loiret.
Madame
HUREL
Marianne
demande
qui
a
la
charge
de
l'entretien
des
abords
du
Canal
d'Orléans.
Monsieur
GARNIER
Patrice
répond
que
c'est
le
Syndicat
du
Canal
d'Orléans. Madame
HUREL
demande
combien
de
fois
la
tonte
est
prévue.
Monsieur
PERRIN
Paul
répond
deux
ou
trois
fois
par
an,
selon
la
végétation.
Monsieur
PELLETIER
Fabrice
indique
que
25%
des
factures
périscolaire
d'AVRIL
ont
été
payées
par
TIPI Madame
BENGLOAN
Coraline
fait
un
appel
pour
recevoir
des
photos
d'évènements
passés
sur
la
commune,
afin
de
les
diffuser
sur
la
page
Facebook.
Madame
BENGLOAN
rappelle
que
Mardi
26
Mai
et
Jeudi
28
Mai,
tous
les
enfants
de
l’école
primaire
ont
pu
découvrir
l'orgue
de
Fay
à
l'initiative
de
LADOFA
en
présence
de
M
DURANCEAU,
de
M
HOUBART,
Organiste
à
la
Madeleine,
Parrain
de
l'Orgue
de
Fay
et
Président
de
LADOFA,
de
M.
TRAUNECKER
de
l'université
de
Strasbourg,
égyptologue,
de
M.
ANCEAU,
organiste
à
la
Madeleine
et
parrain
de
l'orgue
de
Fay.
Madame
BENGLOAN
Coraline
rappelle
que
la
piscine
ouvre
le
Samedi
13
Juin
et
que
les
horaires
et
les
tarifs
sont
sur
le
site
Internet
de
la
Mairie
et
sur
le
feuillet
jaune
du
mois
prochain.
Madame
BENGLOAN
Coraline
précise
que
le
troisième
café
de
quartier
aura
lieu
ce
Samedi
30
Mai
à
10
Heures
sur
le
parking
du
stade
Paul
Lleu
pour
la
zone
Sud
Ouest
: Route
de
Saint-Denis
—
rue
des
Maisons
Pavées
—
la
Malabrerie
—
la
Saltière
—
la
Bouvarderie
—
La
Grandfardière
—
l'Evangile
—
la
Loge
Cognet
—
la
Queue
—
le
Châteler.
Monsieur
BENGLOAN
Patrice
évoquent
deux points
:
+
Première
réunion
de
travail pour
la mise
en place
du Pôle
de
Vie
Social
le 26
mai
en présence
de
Madame
MECHIN
Jézabel,
Directrice
de
la
Jeunesse
et
Madame
MARTY-AYMARD
Charlotte,
agent
d'accompagnement
aux
familles,
des
personnes
qui
ont
répondu
au
questionnaire,
des
bénévoles
du
CCAS,
des
bénévoles
de
l'Aide
aux
devoirs,
de
la
bibliothèque
et
des
Présidents
des
autres
associations.
Monsieur
GUYARD
Bruno
a
effectué
une
très
belle présentation
du
Pôle
de
Vie
Sociale.
e
Planning
des
disponibilités
de
chaque
élu
afin
de
déterminer
les
astreintes
de
chacun
dans
le
cadre
du
déclenchement
du
Plan
«
Canicule
»,
à faire
parvenir
à
la
Préfecture
du
Loiret
avant
la
mi-juin.
Madame
CHEVILLON
Sylvie
félicite
l’équipe
de
Séniors
Basket
de
Fay
d'avoir
remporté
la
Coupe
Départementale
et
la
municipalité
s'est
engagée
à
les
récompenser.
Manifestations
passées
:
lundi
27Avril
: calendrier
des fêtes
2016
mercredi
29
avril
: Commissions
Fêtes
et Cérémonies
Vendredi
1° Mai
: Tournoi
Foot
Vendredi
08
Mai
: Cominmémoration
du
70°"
anniversaire
de
la fin
de
la
Guerre
avec
la
remise
des
médailles
aux
anciens
de
la commune
: très forte
émotion
Dimanche
10 Mai
: Journée
de
l’orgue
en
France
e
Mercredi
20
Mai
: Réunion
publique
sous forme
de
stands
e
Mercredi
27 Mai
: Cinémobile
Manifestations
à
venir
:
e
_ Samedi
30
Mai
:
o
Pique-nique
boum
organisé par
l'APEM
à la Salle
Ravel
o
Rencontre
inter-jumelage
à
MARDIÉ
avec
la
présentation
du
Jumelage
« Fay-
Radicofani
» par
son
Président,
M.
NAUD
André
e
Dimanche
31
Mai:
o
Journée
des
Peintres
« Fay
en
couleurs
» organisée
par
l'EDL
avec
une
exposition
du
o
1°
Juin
au
14
Juin
2015
à
la
Salle
Ravel.
Une
remise
des
prix
dont
celui
de
la
Municipalité
le Dimanche
14 Juin o
Match
de foot Seniors
— Le DFFC
1 reçoit en
Championnat
de 2°"° division
o
CSMSULLY
2 à 15
Heures
au
Stade
Paul
Lleu
avec
un
match
en
lever
de
rideau
avec
l’équipe
DFFC
3 à 13
Heures
o
Concours
de
Pêche
organisé
par
la Perche
Faycienne
à la Halte
Canal
à partir
de
8
Heures
avec
la remise
des
coupes
à 17 Heures.
O
°
Vendredi
05
Juin
à
19
Heures
:
Départ
de
l'équipe
U12
du
DFFC
pour
un
tournoi
international
au Mans
e
Du
Samedi
06
Juin
au
Vendredi
26
Juin
: Tournoi
des
Loges
de
Tennis
avec
une
remise
des
coupes
le
28
Juin
—
la
Municipalité
offrira
cette
année
deux
coupes
aux
championnes
féminines.
e
Dimanche
07
Juin:
Concert
de
LADODA
à
16h30
«orgue
et
percussions
avec
la
Participation
à
l’orgue
Gabriel
BESTION
de
CAMBOULAS
et
au
percussion
Jérémie
ABT.
présenté par
Monsieur
François
Henri
HOUBART.
e
Vendredi
12 Juin
: Fête
de
l’école
maternelle
e
Samedi
13
et Dimanche
14 Juin
: Exposition
de
l'AFLC
°
Samedi
13
Juin
: Marché
Nocturne
à partir
de
18
Heures
organisé
par
l'Union
Commerciale
des
Commerçants
et Artisans
de
Fay-aux-Loges
e
Dimanche
14 Juin
: Remise
des prix
« Journée
des
Peintres
»
e
Jeudi
18 Juin
à 18 Heures
30
: Rassemblement
aux
monuments
aux
Morts
e
Vendredi
19
Juin
: Tournoi
de
Foot
des
Loisirs
à partir
de
18
Heures
(buvette
et restauration
sur place)
e
Samedi
20 Juin
:
o
Découverte
du Basket
au
gymnase
du
CP
au
CM2
o
Fête
de
l’école primaire
o
Fête
de
la Saint-Jean
e
Dimanche
21
Juin
: Fête
de
la Musique
à partir
de
16
Heures
à la salle polyvalente
avec
une
buvette
organisée
par
l'Association
«Les
Cheveux
d'Or»
-
participation
du
camion
« PIZZA
»
e
Mercredi
24 Juin
: Cinémobile
Samedi
27 Juin
:
o
Fête
du DFFC
avec
Platinettes
à 15
Heures
— Assemblée
Générale
à 18h30
o
Exposition
Grand
Loing
o
Spectacle
Modern
"Jazz
e
Dimanche
28 Juin
:
o
Randonnée
USC
FAY
o
Spectacle
Modern
"Jazz
Madame
CHEVILLON
Sylvie
précise
qu'un
courrier
a
été
envoyé
à
tous
les
Présidents
des
associations
intitulé
« ID
EN
CAMPAGNE
»,
dispositif
créé
par
la
Région
Centre
Val
de
Loire
via
le
Pays
Forêt
d'Orléans
Val
de
Loire
qui
a
pour
but
de
valoriser
nos
territoires
ruraux
sur
l’épine
dorsale
qui
est
le
canal.
De
ce
fait,
les
nnmicipalités
concernées
sont
DONNERY-
FAY-AUX-LOGES-
VITRY-AUX-LOGES-COMBREUX
ET
SURY-AUX-BOIS.
Ce
document
est
à
l'appel
de
plusieurs
initiatives
de
développement
durable
avec
des
projets
d'animations
qui
vont
regrouper
toutes
les
communes
qui
ont
suggéré
d'y
associer
toutes
les
associations
afin
de
regrouper
des
idées.
Une
réunion
est
organisée
le
02
Juin
prochain
à 20
Heures
à
Vitry-aux-Loges.
Monsieur
MURA
Frédéric
remercie
l’ensemble
des
élus
pour
le
travail
effectué
pour
la
réunion
publique
et
un
remerciement
tout
particulier
à
Sylvie
CHEVILLON
et
à
Patrick
BENGLOAN
pour
la
cérémonie du
08
Mai.
La
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
se
déroulera
le jeudi
25
Juin
2015
à 20
heures.
Publié le
À 2
Tu
nn
2015
Le
Maire,
La
séance
est
levée
à 22
H
15