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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Durtal.
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Thèmes du document : Consommateurs, Union Européenne, Institutions publiques,
Le quatorze janvier deux mille vingt-cinq à vingt-heure trente, le Conseil municipal de Durtal s’est réuni dans la Salle du Conseil municipal, en session ordinaire, ouverte au public, sous la Présidence de Monsieur Pascal FARION, Maire. Convocation : 9 janvier 2029 Nombre de Membres : Convoqués : 23 Présents : Mmes M. DESMARRES, S. GOHIER, I. GOUTE, A. JOUIS, M-C. ORSINI, C. BOBET, E. BIGNON, A. BIGOT, S. MALBEAU, C. BIDON et MM G. CHOUETTE, J. DEHONDT, P. FARION, D. LANDFRIED, L. LEBRUN, S. OUVRARD, F. BLANDIN, T. LEBOUCHER Absents : A. IRAN, S. FAUCHEUX, P. GRASSET, L. LORET, S. CHAON Pouvoirs : A. IRAN donne pouvoir à G. CHOUETTE, P. GRASSET donne pouvoir à S. MALBEAU L. LORET donne pouvoir à E. BIGNON Secrétaire de Séance : M. DESMARRES N° de délibération Objet de la délibération Sens du vote DEL2025-01-01 Autorisations de programme et crédits de paiement 2025 Adopté à l’unanimité DEL2025-01-02 Remboursement des frais de scolarité d’un enfant durtalois accueilli dans une école d’Angers en classe ULIS Adopté à l’unanimité DEL2025-01-03 Demande de subvention opération Beau Site Adopté à l’unanimité DEL2025-01-04 Solidarité avec la population de Mayotte Adopté à la majorité POUR : 20 ABSTENTION : 1 DEL2025-01-05 Licence IV, acquisition et formalisation par acte notarié Adopté à la majorité POUR : 20 CONTRE : 1 DEL2025-01-06 Adhésion au contrat d’assurance statutaire Adopté à l’unanimité DEL2025-01-07 Tarification 2025 commerces ambulants Adopté à l’unanimité DEL2025-01-08 Demande de subvention dans le cadre du programme européen LEADER pour la création d’un tiers-lieu rural intergénérationnel, pédagogique et écologique à Durtal Adopté à l’unanimité COMMUNE DE DURTAL LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JANVIER 2025