Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 13 06 2017
Conseil Municipal - CM 27 10 2014
Conseil Municipal - CM 06 12 2018
Conseil Municipal - CM 28 11 2017
Conseil Municipal - CM 10 11 2017
Conseil Municipal - CM 28 07 2017
Conseil Municipal - CM 29 09 2017
Conseil Municipal - CM 19 juillet
Déliberation - CM23122015
Conseil Municipal - CM 09 05 2017 site
Conseil Municipal - CM 19 12 2017
Document publié le Mardi 19 décembre 2017 par la commune de Gilhoc-sur-Ormèze.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 19 12 2017)
Thèmes du document : Vieillesse, Éducation, Eau et assainissement,
Département de l’Ardèche
Arrondissement de Tournon-sur-Rhône
Commune de GILHOC-SUR-ORMEZE
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 DECEMBRE 2017
L'An deux mil dix-sept le dix-neuf décembre à vingt heures zéro minute, le Conseil Municipal de GILHOC-SUR-ORMEZE (Ardèche) dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, sous la Présidence de M Amédée Siméon BLANC, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : 14 12 2017
Présents : M BLANC Amédée – M VALLA Max - M JOLY Jean-Pierre - M ASTIER Sabin - M BRUCHON Fabrice – M COMBET Rosan - M NERON Julien - Mme CANEL Monique - Mme DUMAS Nathalie -
Absent excusé :
Secrétaire de Séance : Mme DUMAS Nathalie -
1 – ECOLE PRIVEE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION DE GILHOC-SUR-ORMEZE
L’école a signé au 1er janvier 2003 un contrat d'association avec l'enseignement public. La commune est tenu de participer aux frais de fonctionnement de l'école privée. Il convient chaque année de fixer la participation de la commune. L'OGEC a fourni un compte rendu financier pour l'année 2016/2017. Les dépenses à prendre en charge par la commune sont de 3 715,42 €. M Le Maire doit interroger l’école sur les montants « divers » et « réparations ».
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité
vote la participation de 3 715,42 € à l' OGEC de Gilhoc-sur-Ormèze sur l'année scolaire 2016-2017 payable en trois fois et autorise Monsieur le Maire à signer les mandats sur le budget 2018.
2 – SUBVENTIONS
Monsieur le Maire et le conseil municipal étudient les demandes de subventions des associations Gilhocoises. M Le Maire rappelle que l’ASG a eu cette année une subvention exceptionnelle de 800 € pour l’organisation des 40 ans de l’association. Le conseil municipal décide de maintenir également les subventions aux associations : la prévention routière pour 100 €, « les resto du cœur » pour 100 €, l'association « Lou Bou Ten » qui assure l'animation de la maison de retraite de Lamastre pour 100 €, l'association « L'Amicale », maison de retraite d'Alboussiere pour 100 € et l'association « écran village » pour 100 €. M Valla Max évoque l’’Association Accueil Migrants de la Vallée du Doux
Le conseil municipal après avoir délibéré à l’unanimité vote les subventions : – la prévention routière 100 €,
– les restaurants du cœur : 100 €,
– association « Lou Bou Ten » résidence hôpital de Lamastre : 100 €., – association « L'Amicale » résidence Le Grand pré : 100 €,
– association « écran village » : 100 €,
– association Accueil Migrants de la Vallée du Doux : 100 €,
– Ainés Ruraux Club de l’Amitié Gilhoc :220.00 €
– Gymnastique Gilhoc :220.00 €
– A.C.C.A. Gilhoc :220,00 €
– Les Géophiles Gilhocois : 220,00 € – Les anciens combattants : 220,00 €
– La CLIQUE Ste Victoire : 220,00 €
– Le Comité des fêtes : 220,00 €
– Les Victoriennes : 220 €
3 –GARDERIE
M Le Maire rappelle la délibération du 27/10/2014, le conseil municipal décide de maintenir le service de garderie matin et soir tant que plusieurs familles en bénéficient et maintient également le tarif.
Le service de garderie fonctionne matin et soir.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,
décide de maintenir le service de garderie matin et soir tant que plusieurs familles l’utilisent.
précise le tarif de 1,50 € par heure et par enfant.
Précise que le tarif à partir du troisième enfant est de 0,50 € de l'heure.
4 – TARIFS
eau et assainissement
Le conseil municipal décide de maintenir les tarifs 2018 tels que précédemment soit :
service de l’eau potable : abonnement : 81,80 € à l’année
location du compteur : 15,92 €
m³ : 1,59 €
service de l’assainissement collectif : abonnement : 12 € à l’année
m³ : 0,70 €
Le conseil municipal précise que la facturation se fait en deux temps, les parts fixes en avril et les consommations en octobre, le minimum facturable est de 16 €, les montants inférieurs sont automatiquement reportés sur la facture suivante.
Salle polyvalente
Le conseil municipal décide de maintenir les tarifs de 2017 en 2018.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
décide les tarifs de location pour la salle polyvalente pour 2018
voir tableau joint
5 – DIVERS
Le conseil municipal étudie les demandes de locations par les jeunes agriculteurs et le club des aînés, les locations ne rentrent pas dans le cadre des manifestations payantes.
M JOLY évoque la demande du trial club, il convient de contacter cette association. M Le Maire a rencontré le comité des fêtes qui prépare la foire de printemps. La commune peut accueillir le concours départemental de vaches en 2018-2019. Le stade de foot est pressenti pour l’exposition des animaux.
Le conseil municipal, à l’unanimité,
autorise le comité des fêtes a utiliser le stade de foot pour les animaux.
Le conseil municipal précise pour le départ en retraite de M Veyrie que la commune organisera un buffet le midi, la date reste à définir. Des invitations avec réponse seront adressées aux convives.
M Le Maire informe le conseil municipal de la rencontre, avec les adjoints, de la coiffeuse.
Le local, au dessus du bar de l’Ormèze conviendrait.
La coiffeuse ouvrira le jeudi tout le jour.
Le conseil municipal, à l’unanimité,
décide de fixer le loyer à 50 € par mois
précise que les 3 premier mois seront gratuit
Suite au dernier épisode neigeux, il apparaît que certains endroits nécessites la mise en place de barrières à neige (anticongères). M Le Maire précise que ces barrières peuvent être en filets plastiques (comme celles du départements) ou en châtaigniers. Les tarifs sont moindres pour le châtaignier, il faut prévoir 300 m linéaires dans un premier temps.
La date du prochain conseil n’est pas fixée.
La Séance est levée à 22h00
Le Maire,
Amédée BLANC