Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 28 11 2017
Conseil Municipal - CM 14 03 2017 site
Conseil Municipal - CM 04 07 2017
Conseil Municipal - CM 09 05 2017 site
Conseil Municipal - CM 10 11 2017
Conseil Municipal - CM 29 09 2017
Conseil Municipal - CM 13 06 2017
Conseil Municipal - CM 19 12 2017
Conseil Municipal - CM du 23 07 2019
Conseil Municipal - Conseil municipal gilhoc sur ormeze 08042014
Conseil Municipal - CM 28 07 2017
Document publié le Vendredi 28 juillet 2017 par la commune de Gilhoc-sur-Ormèze.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 28 07 2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Département de l’Ardèche
Arrondissement de Tournon-sur-Rhône
Commune de GILHOC-SUR-ORMEZE
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 JUILLET 2017
L'An deux mil dix-sept le vingt huit juillet à vingt heures zéro minute, le Conseil Municipal de GILHOC-SUR-ORMEZE (Ardèche) dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, sous la Présidence de M Amédée Siméon BLANC, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : 24 07 2017
Présents : M BLANC Amédée – M VALLA Max - M JOLY Jean-Pierre - M ASTIER Sabin - M BRUCHON Fabrice – M COMBET Rosan - M NERON Julien - Mme CANEL Monique - Mme DUMAS Nathalie -
Absent excusé :
Secrétaire de Séance : M ASTIER Sabin
1 – FPIC – Fond de national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales
M Le Maire rappelle le mode de calcul et le montant du FPIC (une part pour l’EPCI : 77 590 € et une part pour les communes membres : 90 652 € (dont 6 958 € pour Gilhoc-sur-Ormèze)). Il précise que la commune doit se prononcer suite à la délibération du 29/06/2017 prise par la CdC du Pays de Lamastre (option pour une répartition dérogatoire libre). Il évoque que précédemment la commune a reversé ce montant à la CdC du Pays de Lamastre.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- décide de reverser sa part à la CdC du Pays de Lamastre
- demande que le montant de 6 958 € soit versée directement à
la CDC du Pays de Lamastre
2 – BIBLIOTHEQUE
M Le Maire précise que la commune a une bibliothèque associée à la médiathèque d’Alboussiére depuis déjà plusieurs années. La commune de Gilhoc-Sur-Ormèze n’appartenant pas à l’EPCI CdC Rhône-Crussol n’avait pas de statut précis jusqu’à présent. Il convient de signer une convention avec la CDC Rhône-Crussol. M Le Maire donne lecture de la convention, et précise que la participation de la commune est de 5 € par habitant soit 2 235 € pour 2017.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- approuve la convention « relative aux prestations de services réalisées par la médiathèque intercommunales d’Alboussière pour le compte de la commune de Gilhoc-sur-Ormèze »
- autorise M Le Maire à signer la convention 3 – DIVERS
CISAL :
Le cisal a changé de mode de fonctionnement, M Neron s’interroge sur le maintien des prestations auxquelles les associations avaient l’habitude d’utiliser.
TRAVAUX DE VOIRIE :
Dans l’ensemble les travaux se sont bien déroulés. M COMBET a suivi chaque chantier de prés.
Il convient de revoir le carrefour de la Chagnard environ 240 m2 à refaire. Il convient de faire curer les fossés et de voir le quartier des Giraudons.
EAU : Travaux
M BANC peut effectué les travaux évoqués précédemment sur le secteur de Bellevue (CM du 13/06/17), il a proposé un devis.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- décide de faire réaliser les travaux par l’entreprise BANC
- autorise M Le Maire à signer le devis
- prévoie le montant de 2 832,50 € HT au budget 2017
EAU : Problèmes d’alimentation
La commune a subi une interruption sur le réseau d’eau. Cette panne a impacté les habitants du bâtiment, du haut de Ste Margurite et de Labrot/La Blachette. Les employés communaux et les élus ont œuvré à la recherche du problème. Il est apparu que le problème venait entre autre d’une fuite sur conduite syndicale. La commune n’a pas était informé par VEOLIA du problème. Les élus déplorent le manque d’information de la part de VEOLIA.
La date du prochain conseil n’est pas fixée.
La Séance est levée à 22h00