Compte-Rendu - PV2014 07 05

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Compte-Rendu - PV2014 07 05 Document publié le Samedi 5 juillet 2014 par la commune de Noyelles-sur-Escaut. Lien du pdf (Compte-Rendu - PV2014 07 05)Thèmes du document : Ruralité, Aménagement du territoire, Éducation, Nombre de conseillers présents : 11

PRESENTS

LOYEZ Philippe CAPIEZ Frédéric

LHEUREUX Valérie BAUDUIN Régis

MARGERIN Isabelle FOLLET Christophe

SCUDERI Anita PARMENTIER Robert

DORIUS Jean Claude HUTIN Odile

DESRUENNE Etienne

PROCURATIONS:

OUENNOURE Jean-Jacques donne procuration à DORIUS Jean Claude

DELEAU Christophe donne procuration à MARGERIN Isabelle

LEROY Christian donne procuration à SCUDERI Anita

ABSENTS EXCUSES :

DUVENT Ludovic

ABSENTS :

Mme Valérie LHEUREUX est nommée secrétaire.

 Adoption des nouveaux statuts du SIDEC

 Inscription au PDIPR circuit pédestre « bois de la folie »

 Affiliation au CDG 59 du « Syndicat Mixte Intermodal Régional du transport »  Demandes de subventions

 Adhésion au CESU « paiements cantine/garderie »

 Contrat CUI

 Point rythmes scolaires

 Point rentrée scolaire « nouvelle directrice »

 Point manifestations et fêtes

 Point travaux

 Questions diverses

COMPTE RENDU DE REUNION

DE CONSEIL MUNICIPAL DU

SAMEDI 5 JUILLET 2014

ORDRE DU JOURLecture faite du PV du 28 avril 2014 est approuvé à l’unanimité des membres présents.

 Adoption des nouveaux statuts du SIDEC

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal, le projet de changement des statuts du Sidec.

Après avoir pris connaissance du contenu du projet, le Conseil Municipal a délibéré et DECIDE - d’émettre un avis favorable

 Inscription au PDIPR circuit pédestre « bois de la folie »

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de randonnée

Délibération complémentaire à celle du 27 février 2013

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal, le projet complémentaire relatif au tracé du circuit pédestre « Bois de la Folie » pour inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée.

Conformément à la loi du 22 juillet 1983 (art.56), vu la délibération du 25 Mars 1991 du Conseil Général du Nord arrêtant le projet de Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée et autorisant la consultation des communes, le Conseil Municipal est appelé à émettre un avis sur le projet, puis à désigner les voiries et les chemins ruraux pour lesquels il donne son accord.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les chemins ruraux désignés ne pourront être aliénés voire supprimés que dans la mesure où la continuité de l’itinéraire est préservée, soit par le maintien du droit de passage, soit par la mise en place d’un itinéraire de substitution adapté à la promenade et à la randonnée et ce en accord avec le Département.

Après avoir pris connaissance du projet complémentaire sur le territoire communal, le Conseil Municipal a délibéré et DECIDE

- d’émettre un avis favorable

- d’inscrire les voiries concernées au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnée,

- d’autoriser le Département du Nord à réaliser le balisage des itinéraires conformément à la charte officielle du balisage et de la signalétique.

 Affiliation au CDG 59 du « Syndicat Mixte Intermodal Régional du transport »

Le Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transport a sollicité son affiliation volontaire au Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord.

Conformément à la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 et au décret n°85-643 du 26 juin 1985, la consultation des collectivités et établissements publics affiliés au Cdg 59 est nécessaire préalablement à l’acceptation de cette demande d’affiliation au 1er janvier 2015.

Il convient donc de se prononcer sur l’affiliation du Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transport.

A l’unanimité des membres présents le Conseil municipal accepte l’affiliation au Cdg 59 de la ville de

Les débats et décisionsDunkerque.

 Demandes de subventions

1 / Demande d’aide auprès de la Communauté d’Agglomération de Cambrai pour l’activité Canoë Kayac.

Monsieur le Maire fait part au Conseil municipal qu’au travers de la création du Club canoë kayac, la commune a voulu une démarche volontaire pour l’Escaut Rivière.

Dans ce projet, notre préoccupation répondait en premier lieu à un souci de sécurité et d’écologie mais également a un enjeu de promotion du tourisme et de loisir dans le Cambrésis. Il était devenu indispensable de nettoyer l’Escaut et ses rives entre Noyelles et Proville le cours d’eau était fortement diminué voire obstrué en de nombreux endroits.

Le Cambrésis possède indéniablement des atouts en matière de tourisme, l’Escaut en est l’un d’eux. Ainsi, le club de canoë pourrait aider au développement touristique de la vallée de l’Escaut. La structure et les moyens mis en place le permettant (14 canoës, sa situation proche des pontons, le local autorisant aisément son extension)

Enfin il semble tout à fait possible, dès cette année, d’intégrer cette activité pour les centres de loisirs, l’encadrement et la sécurité étant assurée par le club de canoë de Cambrai.

C’est en la matière une démarche un peu novatrice et qui cherche à mettre en valeur le Cambrésis ; c’est à ce titre que Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal une demande d’aide auprès de Communauté d’Agglomération de Cambrai.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- SOLLICITE la participation de la Communauté d’Agglomération de Cambrai pour l’activité Canoë kayac.

2/ Demande de subvention sur la dotation d’équipement des territoires ruraux dans le cadre de la programmation 2014 concernant la création de locaux d’accueil et de rencontre pour l’Association Jeunesse Rurale

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de son intention de procéder aux travaux de création de locaux d’accueil et de rencontre pour le pôle de proximité administratif et d’animation sociale intercommunal.

Il soumet à l’assemblée l’avant-projet des travaux dressé par André Beaucamp, Architecte, en vue de l’octroi d’une subvention sur la dotation d’équipement des territoires ruraux dans le cadre de la programmation 2014.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

-DECIDE à l’unanimité la réalisation des travaux ci-dessus cités ;

-APPROUVE l’avant-projet dressé par André Beaucamp, Architecte, dont le montant s’élève à la somme de Sept cent quarante trois mil six cent quarante cinq euros (743 645.00 € hors taxes) ;

-SOLLICITE l’attribution de subventions sur la dotation d’équipement des territoires ruraux dans le cadre de la programmation 2014.3/ Demande de subvention au titre Fonds de concours – Ruralité à la Communauté d’Agglomération de Cambrai concernant la création de deux classes d’école.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la commune de NOYELLES SUR ESCAUT peut sollicité la participation de la Communauté d’Agglomération de Cambrai au titre des Fonds de concours – Ruralité pour la création de deux classes d’école.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

-SOLLICITE la participation de la Communauté d’Agglomération de Cambrai au titre des Fonds de concours – Ruralité pour la création de deux classes d’école.

-AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention

4/ acquisition de deux défibrillateurs

Demande de subvention.

Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal qu’il serait souhaitable d’envisager l’achat de deux défibrillateurs l’un pour équiper la salle des fêtes, l’autre pour la salle Thierry Rey compte tenu du passage important du public dans ces lieux.

.

L’objectif de cette acquisition étant d’améliorer le déclenchement des secours et d’intervention d’urgence en cas d’arrêt cardio-respiratoires afin d’accroître la sécurité sanitaire de la population et de contribuer à améliorer l’organisation publique des secours.

Le conseil municipal, après échanges, souhaite acquérir un seul défibrillateur compte tenu des proximités des locaux. La question se pose de l’emplacement et de l’opportunité de le mettre à l’intérieur ou à l’extérieur des locaux. La solution définitive de l’emplacement…sera prise par après. ,

Le conseil municipal, après avoir pris connaissance des devis proposés, et après en avoir délibéré et à l’unanimité :

DECIDE

D’acquérir un défibrillateur automatique extérieur pour équiper la salle des fêtes ou la salle Thierry Rey.

SOLLICITE

La subvention attribuée dans le cadre de cette acquisition auprès de la réserve parlementaire de M Alex TURK , sénateur et M JP DECOOL député.

.

5/ Demande de subvention au Conseil Général du Nord pour la répartition du produit des amendes de police de l’année 2013

Monsieur le Maire informe le Conseil municipal de la possibilité de bénéficier d’une subvention au Conseil Général pour la répartition du produit des amendes de police concernant la rue de Marcoing, rue du 8 Mai et rue Sorel.

La subvention servira prioritairement pour mettre des « feux intelligents » rue de Marcoing au lieu et place de la chicane provisoire (d’ailleurs retirée dernièrement)

Après discussion, le Conseil municipal :

- SOLLICITE la participation du Conseil Général

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents à intervenir.6/ Demande de participation financière auprès de l’agence de l’eau

Monsieur le Maire fait part au Conseil municipal que la commune a la possibilité de faire une demande de participation financière auprès de l’Agence de l’Eau Artois Picardie concernant l’Escaut Rivière.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- SOLLICITE la participation financière de l’Agence de l’Eau Artois Picardie - AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents à venir

fait part au Conseil municipal que la commune a la possibilité de faire une demande de subvention auprès du Conseil Régional concernant les travaux d’entretien de l’Escaut.

En effet, il est possible de valoriser le travail de nettoyage de l’Escaut par les employés communaux , ces travaux ayant duré plusieurs mois.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- SOLLICITE la subvention auprès du Conseil Régional

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents à venir

8/ Divers

Monsieur le Maire informe le conseil que

 La CAC attribue , sur présentation d’un projet, une subvention de 50 000€à chaque commune de la CAC.

 Une loi a été promulguée pour ramener les taux de subventions maximum autorisé pour les collectivités locale de 80 à 70 %

 Adhésion au CESU « paiements garderie »

Acceptation du CESU pour le paiement de la garderie périscolaire

Considérant que depuis quelques mois, les services de la commune, en particulier la garderie, sont saisis par les parents de demandes d’utilisation, comme moyen de paiement, des chèques emplois services universels (CESU) crées dans le cadre de la politique conduite pour favoriser les services à la personne.

Considérant que le CESU permet, entre autres, de régler les factures d’une prestation fournie par un organisme agrée ou par une structure d’accueil collectif. C’est le cas de notre garderie.

Il se décline sous deux formes : le CESU bancaire qui ne peut être utilisé que pour payer la rémunération d’un salarié employé en direct au domicile et le CESU préfinancé qui peut être utilisé pour payer la garde d’enfants en structure d’accueil.

Considérant que l’acceptation par la commune de ce mode de paiement présente un intérêt certain pour les administrés qui se voient dotés par leurs employeurs ou leurs comités d’entreprise de ces chèques, qui ont parfois remplacé les aides directes,

Le Conseil municipal à l’unanimité :

ACCEPTE à compter du 2 septembre 2014 les CESU préfinancés en qualité de titres de paiement pour sa garderie périscolaire

AUTORISE la commune à s’affilier au centre de remboursement des CESU (CRCESU) et par là même à accepter les conditions juridiques et financières de remboursement,AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à cet effet.

 Contrat CUI

Création d’un poste d’ »employé de commune » dans le cadre du dispositif Contrat unique d’insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)

Dans le cadre du décret n°2009-1142 du 25 novembre 2008 relatif au contrat unique d’insertion – contrat d’accompagnement dans l’emploi, M Le Maire propose de créer un emploi de contrat d’accompagnement dans l’emploi dans les conditions fixées ci-après, à compter du…….

Ce contrat est un contrat aidé réservé à certains employeurs, en particulier les collectivités et établissements publics territoriaux, qui s’adresse aux personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières d’accès à l’emploi.

La prescription du contrat d’accompagnement dans l’emploi est placée sous la responsabilité de Pôle emploi pour le compte de l’Etat ou du Conseil général.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

- DECIDE de créer un poste d’ »employé de commune » dans le cadre du dispositif « Contrat unique d’insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE) » - PRECISE que ce contrat sera d’une durée initiale de 60 mois

- PRECISE que la durée du travail est fixée à 20 heures par semaine

- INDIQUE que sa rémunération sera fixée sur la base du SMIC

- AUTORISE Monsieur le Maire à mettre en œuvre l’ensemble des démarches nécessaires avec Pôle emploi pour ce recrutement.

 Point rythmes scolaires



Mme Valérie LHEUREUX fait un point, suite aux réunions de concertation avec les enseignantes et les parents d’élèves, sur les rythmes scolaires.

Ils entreront en vigueur dès la rentrée de septembre.

HORAIRE

7H30/ 8H30

8H45/12H

12H/ 13H45

13h45 /

16h30

16H30/18H30

GARDERIE GARDERIE GARDERIE GARDERIE GARDERIE

LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI

MERIDIENNE MERIDIENNE MERIDIENNE MERIDIENNE

ENSEIGNEMENT ENSEIGNEMENT ENSEIGNEMENT ENSEIGNEMENT ENSEIGNEMENT

PAUSE PAUSE garderie -> 12h30 PAUSE PAUSE

ENSEIGNEMENT ENSEIGNEMENT ENSEIGNEMENT

GARDERIE GARDERIE

16h30 16h30

TAP

activités

periscolaires 16h00

13h30

16h30

GARDERIE GARDERIEL’Emploi du temps est mis en place Le tarif étant de1 € par semaine

Les horaires du personnel communal seront modifiés afin de s’adapter au mieux aux rythmes scolaires

 Point rentrée scolaire « nouvelle directrice »



Mme GERBANDIER, directrice de l’école de Noyelles depuis 3 ans vient d’être nommée directrice dans une école plus importante sur Cambrai. Elle sera remplacée à la rentrée de septembre 2014 par la directrice de l’école de Neuville st Rémy.

 Point manifestations et fêtes

Isabelle MARGERIN fait le point sur les manifestations du 14 juillet :

Ce samedi : concours de pèche

Dimanche 6 juillet : course cycliste

Vendredi 11 : concours de belotte

Dimanche 13 retraite aux flambeaux

Lundi 14 : jeux dans l’espace vert

Samedi 18 feux d’artifice

Dimanche 20 Brocante

GROUPE SEM 36 SEM37 SEM 38 SEM 39 SEM 40 SEM 41 SEM 42

GROUPE 1 13H30- 15H30 13H30- 15H30 13H30- 15H30 13H30- 15H30 13H30- 15H30 13H30- 15H30

TP SECTION

P SECTION SIESTE SIESTE SIESTE SIESTE SIESTE SIESTE

M SECTION

15H30- 16H30 15H30- 16H30 15H30- 16H30 15H30- 16H30 15H30- 16H30 15H30- 16H30 SORTIE

EVEIL EVEIL EVEIL EVEIL EVEIL EVEIL

MUSICAL MUSICAL MUSICAL MUSICAL MUSICAL MUSICAL

GROUPE 2 13H30- 15H15 13H30- 15H15 13H30- 15H15 13H30- 15H15 13H30- 15H15 13H30- 15H15

G SECTION TIR A L ARC TIR A L ARC TIR A L ARC TIR A L ARC TIR A L ARC TIR A L ARC

CP

CE1 15H15-16H30 15H15-16H30 15H15-16H30 15H15-16H30 15H15-16H30 15H15-16H30 SORTIE

PEINTURE PEINTURE PEINTURE PEINTURE PEINTURE PEINTURE

ACRYLIQUE ACRYLIQUE ACRYLIQUE ACRYLIQUE ACRYLIQUE ACRYLIQUE

GROUPE 3 13H30- 15H15 13H30- 15H15 13H30- 15H15 13H30- 15H15 13H30- 15H15 13H30- 15H15

CE2 TENNIS DE TABLE TENNIS DE TABLE TENNIS DE TABLE TENNIS DE TABLE TENNIS DE TABLE TENNIS DE TABLE

CM1

CM2 15H15-16H30 15H15-16H30 15H15-16H30 15H15-16H30 15H15-16H30 15H15-16H30 SORTIE

TIR A L ARC TIR A L ARC TIR A L ARC TIR A L ARC TIR A L ARC TIR A L ARC

PLANNING DE LA SEMAINE 36 A LA SEMAINE 42 Point travaux

Jean Claude DORIUS fait le point sur les travaux

----------------------------------------------PV de la réunion---------------------------------------------------

Compte rendu de la réunion de travaux

Présents :

Messieurs Dorius, Loyez, Lavalard, Buschmuller, Niguet, Payen, Varnerot, Parmentier, Petriaux, Mafille, Ouennoure, Desruenne, Mesdames Hutin et Lheureux

MAÇONNERIE : travaux en régie

- Recèlement des chapeaux du mur au Presbytère

- Rebouchage d’un trou à la Malterie

ECOLE :

- 4 néons à changer (1 salle de la directrice / 3 en maternelle) prendre modèles

- Nettoyer les poutres et enlever les stores bibliothèque maternelle (à partir du 7 juillet)

- Enlever les rideaux et nettoyer les barres de toutes les classes

- Voir réparation des fenêtres en PVC de l’école

- Réparer la première porte des maternelles (ne ferme plus à clé)

- Ramener à l’école pinceaux et peintures + white spirit (rose clair + rose foncé + bleu

turquoise + gris + orange et rouge)

- Décaper et repeindre les grilles de l’école

- Coin lecture voir avec ADP pour les fuites

CONSTRUCTION CLASSES SUPPLEMENTAIRES :

28% detr / CAC 50 000€ / Solde payé par le Conseil Général entre 220000 et 250000 € ; en attendant la commune fera une avance de trésorerie

Travaux fin Janvier / début février

Un compte rendu de chantier vous parvient toutes les semaines

PREVISION MAIRIE :

- Peinture pour salle de conseil (sera fait en hiver)

- Prévoir le contrôle de tous les extincteurs et recharge de ceux de l’atelier

COIN PIQUE NIQUE CANAL :

- Remettre en lasure les bancs + tables et rambarde

VERGER :

- Nettoyer au niveau des haies et passer derrière les clôtures avec le gyrobroyeur

- Frédéric Richard viendra soutenir Jean Robert

- Haie de Thuyas à coupée et replanter à la place les plantations qui se trouve sur la droite

dans le verger

- Action mise en place par Etienne : Création d’une association

PLATE FORME :- Commercer à faire des voyages de gravats vers la déchèterie (1 à 2 / semaine)

PARKING DU MOULIN

- Nettoyage du parking du moulin : Débroussaillage et taillage des haies

ETANG :

- Nettoyer les résurgences + fossé coulant

- Un devis a été demandé à EIFFAGE pour une dalle béton pour pose d’un chalet + barbecue

(intervention semaine 28)

- Une barrière sera installée à l’entrée de l’Etang par les employés communaux (barrière en

métal récupérée au château d’eau)

- Possibilité de réaménager l’étang avec le plan mare

RUE PASTEUR :

- Taille en rideau des tilleuls

QUARTIER DU ROI

- Taille des haies (côté Mr TORDEUX / BACHELET) + les entrées de Village

- Pente à créer au kiosque

- Recèlement des chapeaux de mur (vandalisme)

FUTSAL réparer les planches cassées et passer tout à la lasure

RUE SOREL :

- Pose de panneaux STOP avant fin août

- Pose de barrières de sécurité (judo)

- Création d’une plate-forme au niveau de la salle de Judo

- Coussin berlinois a l’entrée de la Rue Sorel coté Rue de Cantaing

- Demande de subvention dossier «Amendes de Polices » 75 %

RUE DU 8 MAI

- Pose de 3 panneaux de signalisation

- Voir EITF pour diriger la lanterne vers la maison de M. CARON

- Pose de Barrières + plantation d’arbres

- Instauration d’une priorité à droite

- Demande de subvention dossier «Amendes de Polices » 75 %

JARDIN PEDAGOGIQUE :

- Voir 1j/semaine avec Frédéric RICHARD pour le nettoyage

RUE DE CANTAING :

- Nettoyer les casemates + les luminaires (1/ tt les 15 jrs)

- Tous les passages piétons seront repeints ainsi que les tracés des parkings rue du 8 MaiRUE DE MARCOING :

Pose d’un feu intelligent au niveau de la ruelle de la procession (demande de subvention Amendes de Police)

Hangar : Explications faites par Philippe

ACHAT DE MATERIEL :

Elagueur à manche, tondeuse, débroussailleuse, Rotavator, Dégauchisseuse.

DALKIA :

Changement des chaudières de la salle des fêtes et de la mairie

CHEMINS DES AGRICULTEURS :

Déblayer la plate forme (Robert s’en charge avec Jean –Jacques et Jean-Claude)

SALLE DES FETES :

Passage de la commission de sécurité et changement des WC

LOCAL CANOES :

Tout est correct

PRESBYTERE :

Fin de Bail / renouvellement du bail au niveau du PACT

NOVIAL :

Investissement dans l’usine de Noyelles de 2 millions € (création d’une nouvelle chaine de production, d’un quai)

Remise en forme de tous les parkings de stationnement

EXTERIEUR STOCK :

Achat d’un Hangar Moreau et création de Bordures

- Pose de Gambillons et taillage des rosiers

-

CHANTIER LOTISSEMENT :

Fini mi-juillet, dépôt des permis de construire, début des constructions dans les 2 mois Le Compte rendu vous parvient chaque semaine

FORMATION DES GARCONS :Allan, Florian et Frédéric chez Hortibat 1 Semaine / mois pendant 2 ans afin d’obtenir un CAP

DOSSIER FERME SOLAU :

100 % de subvention sur l’ilot central mais la famille Dubus ne veut pas vendre. La commune serait acquéreur mais pas d’expropriation

DEGRADATION PONT DE L ESCAUT :

L’entreprise Dinoir a réinstallé les planches volées

TOUR DE TABLE :

Robert : traitera le Dossier des chênes qui ont été coupés, préparation d’un courrier

Jacques : Informe la commission sur le talus des hauts de Noyelles derrière les boites a lettres à traiter, le fleurir

CANOES :

Plusieurs membres du conseil s’interrogent sur les tarifs du canoë qu’ils trouvent relativement chers lorsqu’il s’agit de la location aux familles Noyelloises

A voir avec M Louis, Président d’ EDEN.

PECHE :

Suite à la réunion du 18 juin 2014 en mairie en présence des membres de la pêche Noyelloise, et faute de volontaires pour constituer le bureau, M. Deleau Jean-Marie, vice président, et M Loyez maire de la commune ont décidé de dissoudre l’association et de reverser le solde de cette association à la commune pour la construction d’un car port. La commune s’engage donc à un ré-empoissonnement dès que le besoin s’en fera sentir. L’assemblée des membres de « la pêche Noyelloise », à l’unanimité, valide cette décision

FORMATION PREMIER SECOURS :

Mise en place d’une formation premier secours pour les habitants en Septembre /Octobre. Les tarifs seront communiqués ultérieurement. Les employés de la commune effectueront cette formation également qui sera prise en charge par la commune

INAUGURATION CASEMATES :

Une réunion s’est tenue en mairie le 2 juillet afin de mettre en place l’inauguration ; étaient présents : Mmes Scuderi, Lheureux, Messieurs Capiez, Bauduin, Varnerot et Loyez. Le 11 novembre la journée se déroulera comme suit :

Messe à Noyelles, défilé à 11h,

Cérémonie d’inauguration vers 16h30/17h, Exposition à la salle des fêtes.

Anita précise que l’école doit faire partie intégrante de cette inauguration. Des associations seront contactées afin d’animer cette évènement.

COMMISSIONS APPEL D OFFRES

Le conseil vote à bulletin secret pour des membres de la commission d’appel d’offre :Titulaire : Jean Claude, Jean Jacques, Robert / Suppléant : Etienne, Christian, Régis

ASSURANCE DOMAGE OUVRAGE

Une assurance dommage ouvrage sera contracté auprès de GROUPAMA pour les travaux des classes supplémentaires.

DELEGATION DU MAIRE /

Le conseil confirme la délégation qu’il avait accordée au Maire, Philippe LOYEZ, sans la mention, erronée de la date du 27 février qui apparaissait sur la délibération initiale.

MOTION DE REDUCTION DES TRAINS DANS LE NORD PAS DE CALAIS Le conseil valide la pétition contre la suppression des trains (notamment vers Paris) dans la région Nord Pas De Calais.

ASSISTANTES MATERNELLES :

Un manque d’assistantes maternelles a été constaté dans la commune. Mme Hutin , référente emploi se charge d’informer la population par rapport aux démarches a faire pour devenir assistante maternelle et communiquer sur ce manque.

ANIMATION POUR LES ENFANTS DES ECOLES SUR LE THEME DU JUDO : Présentation de la facture du professeur de Judo pour les cours dispensés aux écoliers dans le cadre de l’animation scolaire.

Le Club de Judo a payer cette facture et la commune versera une subvention du montant égal au Club.

INSONORISATION DE LA SALLE DES FETES

Voir pour faire une étude acoustique et/ ou améliorer le matériel sur place.

ENCOMBRANTS :

Demande d’Anita pour faire passer les encombrants 2 fois l’an.

Une étude chiffrée sera faite avant décision.

VILLAGE FLEURI

Passage du jury fin juin 2014 ; les membres ont été impressionné par le pont canal, l’étang et le coté écologique de notre village

On attend le retour.

TONTE / DECHETS VERTS

Voir s’il serait possible de faire un passage pour le ramassage des déchets verts et le cout que cela engendrerait pour la commune

COURSE CYCLISTE

M Régis Bauduin pose la question de la réalité et de l’utilité de faire une course cycliste.

M Philippe LOYEZ lève la séance vers 11h20

La prochaine réunion de conseil se tiendra en septembre

Bonne vacances à tous.