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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune d'Anais.
Lien du pdf (Procès Verbal - 08 PV du 05.06.2026 20h00)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE D’ANAIS
PROCES-VERBAL
DE LA
Séance du Conseil Municipal
Session ordinaire
du 05 juin 2026 à 20h00 L’an deux mil vingt-six, le 05 juin à vingt heures, les membres du Conseil Municipal se sont réunis, en session ordinaire. La séance s’est déroulée dans la salle de l’Ancien Grenier, sous la présidence de Monsieur Éric GIRAUD-BERNARD, Maire, à la suite de sa convocation adressée le 29/05/2026.
Présents :
Messieurs : GIRAUD-BERNARD Éric - AUPETIT Philippe - FAURE Oswin – IDIER Nicolas - RONDELOT Didier – PANNET Laurent.
Mesdames : DANIEL Laurine – GOULEY Marie – JOSSEAUME Martine – MONNET Sophie – SARDIN Marjory
Absents : HAMON Vincent
Procurations : Mr MORISSON Alain a donné procuration à Mme GOULEY Marie ; Mme SIMON Aurore a donné procuration à Mme SARDIN Marjory ;
Mme ANGOT Valérie a donné procuration à Mr GIRAUD-BERNARD Éric.
Secrétaire de séance : Monsieur IDIER Nicolas
Monsieur Éric GIRAUD-BERNARD Maire ouvre la séance à 20H30, le quorum étant atteint.
Le Procès-Verbal de la séance du 12 mai 2026 est approuvé à l’unanimité par les membres du Conseil.
• Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs (D2026029)
Conformément aux dispositions de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du Secrétaire de séance. Il est proposé de désigner Mr GILLET Serge, pour assurer ces fonctions.
Le Maire a ensuite rappelé qu’en l’application de l’article R.133 du code électoral, le bureau électoral est présidé par le maire ou son remplaçant et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés c’est à dire Mr AUPETIT Philippe et Mr RONDELOT Didier ainsi que les deux conseillers les plus jeunes c’est-à-dire Mme DANIEL Laurine et Mr FAURE Oswin.
Le Maire a procédé à l’appel nominal des membres du conseil municipal et a dénombré 10 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum était remplie.
Le Maire a indiqué que conformément à l’article L.284 du code électoral le conseil municipal devait élire trois délégués et trois suppléants.
Après appel de candidature, Mr GIRAUD-BERNARD Eric, Mme GOULEY Marie et Mr AUPETIT Philippe se déclarent candidats pour être délégués.
Il est procédé au vote pour les trois délégués.
Après dépouillement par Monsieur le Président, les résultats sont les suivants :
➢ Nombre de Bulletins : 14
➢ Bulletins blancs ou nuls : 0
➢ Suffrages exprimés : 14
➢ Majorité absolue : 8 A obtenu :
Monsieur Eric GIRAUD-BERNARD 14 voix
Madame GOULEY Marie 14 voix
Monsieur AUPETIT Philippe 14 voix
Monsieur Eric GIRAUD-BERNARD, Madame GOULEY Marie et Mr AUPETIT Philippe ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus au 1ier tour et ont accepté le mandat de délégués.
Après appel de candidature, Mr RONDELOT Didier, Mr PANNET Laurent et Mme SARDIN Marjory se déclarent candidats pour être délégués suppléants.
Il est procédé au vote pour les trois délégués suppléants.
Après dépouillement par Monsieur le Président, les résultats sont les suivants :
➢ Nombre de Bulletins : 14
➢ Bulletins blancs ou nuls : 0
➢ Suffrages exprimés : 14
➢ Majorité absolue : 8
A obtenu :
Monsieur RONDELOT Didier 14 voix
Monsieur PANNET Laurent 14 voix
Madame SARDIN Marjory 14 voix
Monsieur RONDELOT Didier, Monsieur PANNET Laurent et Madame SARDIN Marjory ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus au 1ier tour et ont accepté le mandat de délégués suppléants.
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L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H30.