Procès Verbal - 12 PV du 12 12 24

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Procès Verbal - 12 PV du 12 12 24 Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune d'Anais. Lien du pdf (Procès Verbal - 12 PV du 12 12 24)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie, MAIRIE D’ANAIS

PROCES-VERBAL

DE LA

Séance du Conseil Municipal

Session ordinaire

du 12 12 2024

Séance du Conseil Municipal

du 12 Décembre 2024L’an deux mil vingt-quatre, le 12 décembre à vingt heures, les membres du Conseil Municipal se sont réunis, en session ordinaire. La séance s’est déroulée dans la salle du Conseil à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Éric GIRAUD-BERNARD, Maire, à la suite de sa convocation adressée le 06/12/2024.

Présents :

Messieurs : GIRAUD-BERNARD Éric - MORANGE Alain - AUPETIT Philippe - GILLET Serge - HAMON Vincent - IDIER Nicolas - RONDELOT Didier.

Mesdames : CARCIN Corinne – DANIEL Laurine – DUMAS Bernadette - PELOQUIN Josiane.

Absents excusés : Mr FAURE Oswin a donné procuration à Mr GIRAUD-BERNARD Éric Mme PRESSET Ghislaine a donné procuration à Mr MORANGE Alain

Absents : CHARBONNIER Dimitri – PUJOL Vincent

Secrétaire de séance : Mr RONDELOT Didier

Monsieur Éric GIRAUD-BERNARD Maire ouvre la séance à 20H00, le quorum étant atteint.

Le Procès-Verbal de la séance du jeudi 14 novembre 2024 est approuvé à l’unanimité par les membres du Conseil.

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Monsieur le Maire demande au Conseil d’ajouter à l’ordre du jour les points suivants :

- Election d’un 2ième adjoint.

- Achat d’un terrain dans le cadre de l’aménagement du bourg de Churet. - Participation SIVOS ATAV

Monsieur le Maire demande au Conseil de retirer de l’ordre du jour le point suivant :

- Motion pour les collectivités locales en Charente.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

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• Subvention Téléthon 2024 (D2024050)

Monsieur le Maire donne lecture de la demande de subvention pour l’AFM TELETHON. Il propose d’accorder une subvention pour un montant de 500,00 euros.

Monsieur le Maire demande au conseil municipal de se prononcer.

Après en avoir débattu, le conseil municipal à l’unanimité des membres présents décide de verser une subvention d’un montant de 500,00 euros à l’AFM TELETHON.• Décision modificative n°1 – Régularisation des comptes (D2024051)

Mr le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de régulariser certains comptes suivant la décision modificative suivante :

Après en avoir débattu, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, décide de valider la décision modificative n°1 concernant la régularisation des comptes.

• Élection deuxième adjoint (D2024052)

Monsieur le Maire explique au conseil municipal qu’un seul adjoint est en fonction actuellement suite à la démission du second adjoint en date du 09/07/2024.

Une élection municipale complémentaire s’est déroulée au mois de septembre 2024 afin que le conseil municipal soit au complet.

Monsieur le Maire propose de nommer un 2iéme adjoint.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

➢ Nombre de Bulletins : 13

➢ Bulletins blancs ou nuls : 00

➢ Suffrages exprimés : 13

➢ Majorité absolue : 07

Monsieur Philippe AUPETIT, ayant obtenu 13 voix et donc la majorité absolue est proclamé Deuxième Adjoint au Maire.• Achat d’un terrain dans le cadre de l’aménagement du bourg de Churet (D2024053)

Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal une proposition d’achat d’un terrain cadastré section D n°644 situé dans le bourg de Churet appartenant à Mr BRACHET Jean-Marcel dans le cadre du futur projet d’aménagement du bourg de Churet.

Monsieur le Maire propose d’acheter ce terrain pour la somme de 3 000€ et que l’acte soit notarié. La commune prendra en charge les frais de notaire.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

• Participation SIVOS ATAV (D2024054)

Il sera nécessaire de verser un acompte pour le 1er trimestre 2025 pour un montant de 17 162,50€ concernant la participation du SIVOS ATAV. Cette somme sera inscrite au Budget Principal 2025 de la commune au compte 65568.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de valider l’acompte du 1er trimestre 2025 pour un montant de 17 162,50€ au SIVOS ATAV au compte 65568.

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L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H45.