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Conseil Municipal - lko1k7bykyepucd
Compte-Rendu - 7w56a65zwffgtm
Document publié le Vendredi 12 septembre 2008 par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 7w56a65zwffgtm)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
COMPTE-RENDU
de
la
SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
7 DECEMBRE
2009
Est
absent
et a donné
procuration
:
Monsieur
Pierre
HOENEN
à Monsieur
Justin
VOGEL ;
Monsieur
Jean-Claude
DOILLON
à Monsieur
Henri
WEISS
;
Madame
Anne-Dominique
ELGER
à Monsieur
Mathieu
EHRHART
;
Monsieur
Jean-Louis
BITSCH
à Monsieur
Christian
KIEFFER.
Est
absent
excusé
: Monsieur
Claude
LORENTZ.
La
séance
est
ouverte
à 20H05
;
Il est
distribué
à l’ensemble
des
élus
présents
la nouvelle
réforme
des
collectivités
territoriales
relative
aux
élections.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
rajouter
un
point
à
l’ordre
du
jour,
à
savoir
: Attribution
d’une
subvention
au profit de l’ATH.
La proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
1)
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2
NOVEMBRE
2009.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
2
novembre
2009
est
approuvé
avec
21
voix
pour
et
1 abstention
(absent
lors
de
ce
conseil).
2)
MISE
EN
PLACE
DE
L’ECLAIRAGE
PUBLIC
RUE
DE
L’ALTENBERG
ET
RUE
DES
COQUELICOTS
A
TRUCHTERSHEIM.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
profiter
de
la mise
en
place
du
réseau
du
gaz
dans
les
rues
de
l’Altenberg
et des
Coquelicots
pour
poser
un
éclairage
neuf
sur
ces
rues
et ce
toujours
dans
le
cadre
du
Plan
Lumière
que
la commune a
signé
avec
l’ES.
Plusieurs
entreprises
ont
soumissionné.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
retenir
l’offre
économiquement
la
plus
avantageuse
faite
par
l'entreprise
SOGECA
pour
un
montant
de
69.569
€ H.T.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
3)
AMENAGEMENT
DES
INFRASTRUCTURES
POUR
LA
REALISATION
DU
NOUVEAU
MANEGE
DE
L’EPERON.
Monsieur
Le
Maire
expose
le projet
d'aménagement
du
nouveau
manège
avec
notamment
une
toiture
photovoltaïque,
ainsi
que
les
accès
au
club
redessinés.
Afin
que
le club
d’équitation
puisse
profiter
des
subventions
départementales,
il est nécessaire
que
la Commune
participe
à l’installation.
Cette
participation
se matérialisera
par
la réalisation
d’un
nouvel
accès
au
club
et au
parking.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’entériner
les
nouveaux
accès
tels
que
présentés
et
de
retenir
l'offre
économiquement
la plus
avantageuse
pour
les
travaux
faite
par
la société
RAUSCHER
pour
un
montant
de
38.251,20
€
H.T.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE. 4)
INSTRUCTION
DES
AUTORISATIONS
D'OCCUPATION
DU
SOL
- AVENANT
A
LA
CONVENTION.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
le
service
instructeur
de
la commune
est
le
SDAU
et
indique
que
les
services
fournis
par
ce
dernier
étaient jusqu’à
présent
gratuits.
Toutefois,
compte
tenu
de
leurs
interventions,
le
Conseil
Général
sollicite
le
versement
d’une
redevance
d’un
montant
de
1,50
€/hab/an
représentant
environ
4.500
€
pour
la
Commune
en
contrepartie
des
services
du
SDAU.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
conclure
un
avenant
au
contrat
incluant
cette
redevance.
La
proposition
est adoptée
à l'UNANIMITE.
5)
AMENAGEMENT
_D’UNE
ENTREE
DE
VILLE
A
BEHLENHEIM
-—
CONVENTION
DE
MAITRISE
D’OUVRAGE.
Monsieur
Le
Maire
propose
une
convention
de
maîtrise
d’ouvrage
unique
en
raison
de
l’existence
de
deux
maîtres
d'ouvrage
pour
cette
réalisation,
à
savoir
la
commune
et
le
Conseil
Général.
Il
est
précisé
que
le
Conseil
Général
remboursera
sa
part
de
maîtrise
d’ouvrage
qui
lui
incombait. La proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
6)
INSTALLATION
D’ABAT-SONS
AU
CLOCHER
DE
TRUCHTERSHEIM.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’installer
des
abats-sons
en
rappelant
leur
intérêt.
11 rappelle
les
modalités
de
financement
et notamment
l’aide
du
Conseil
Général.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
retenir
l’offre
économiquement
la plus
avantageuse
de
celles
ayant
soumissionné
pour
ce
marché,
à
savoir
celle
présentée
par
la
société
BODET
pour
un
montant
de
12.360
€
HT.
La proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
7)
CREATION
DE
CONTRATS
D'ACCOMPAGNEMENT
DANS
L'EMPLOI
DIT
«PASSERELLE».
Monsieur
Le
Maire
après
avoir
rappelé
les
difficultés
de
trouver
du
travail
pour
les jeunes
et
détaillé
le
fonctionnement
des
emplois
passerelles,
propose
de
créer
4
de
ces
emplois
selon
la
répartition
suivante
:
- 2
«CAE-Passerelle»
pour
les
fonctions
d’agent
des
espaces
verts
;
- 1
&CAE-Passerelle»
pour
a fonction
d’animatrice
à l’école
maternelle
;
- 1
&CAE-Passerelle»
pour
la fonction
de
secrétaire
de
mairie.
Ces jeunes
seront
embauchés
à compter
du
14
décembre
2009.
La proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
8)
AFFAIRE
PERSONNEL
—
CREATION
D'UN
POSTE
À
TEMPS
COMPLET
-
ADJOINT
TECHNIQUE
DE
2°"
CLASSE.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
nommer
Geoffrey
SCHAEFFER
au
sein
de
l’équipe
technique
en
qualité
d’adjoint
technique
de
2°"
classe
à temps
complet
à compter
du
1° janvier
2010,
ce dernier
ayant
donné
entière
satisfaction
durant
son
année
de
stage.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE. 9)
DELEGATION
DE
POUVOIR
AU
MAIRE
POUR
ESTER
EN
JUSTICE.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
l’existence
d’un
litige
entre
BEHLENHEIM
et
Madame
CHARBONNEAU
et
propose
de
lui
confier
mandat
pour
défendre
les
intérêts
de
la
Commune
dans
le cadre
de
ce
litige.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
10) AVENANT
N°
01
AU
MARCHE
D’ECLAIRAGE
PUBLIC
—
QUARTIER
DU
SONNENBERG
SIGNE
EN
DATE
DU
12.09.2008
AVEC
LE
GROUPEMENT
D’ENTREPRISES
LIGNEST-SOGECA-BILD&SCHEER.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
signer
un
avenant
concernant
les
luminaires
du
chantier
d’un
montant
de
20.875,11
€ HT
(représentant
approximativement
de
4 %
du
marché).
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
11) CLASSE
TRANSPLANTEE
— ECOLE
ELEMENTAIRE
-— ATTRIBUTION
D’'UNE
SUBVENTION.
Monsieur
Le
Maire
indique
que
Madame
JOLY,
Directrice
de
l’école
élémentaire,
souhaite
faire
un
certain
nombre
de
sorties
éducatives.
Madame
Marie-Odile
FRIEDRICH,
Adjointe
en charge
de l'éducation
expose
les subventions
actuelles
délivrées
pour
chaque
enfant.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
réévaluer
cette
aide
à 4€
par
enfant
par
nuitée
et de
stabiliser
cette
aide
sur
5 ans,
et ce
d’autant
plus
que
le Conseil
Général
alignera
sa subvention
sur
celle
de
la commune.
Monsieur
LHOSTE
souhaite
être
assuré
qu'aucun
enfant
ne
sera
privé
de
sortie
pour
des
raisons
financière.
Madame
FRIEDRICH
lui
indique
qu’à
sa
connaissance
tel
n’est
pas
le
cas
et que
tout
se
fera
dans
ce
sens.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
à
ce
titre
le
rôle
de
la
commission
d’action
sociale
qui
pourra
intervenir
pour
les
cas
difficiles.
La proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
12) ACQUISITION
D’UNE
ŒUVRE
D’ART.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
les
modalités
de
participation
au
fonds
pour
la
culture
avec
les
conditions
de sélection
des
œuvres
et la participation
d’un
mécène.
Monsieur
Le
Maire
présente
l’œuvre
et
indique
que
la valeur
de
l’œuvre
est
d’un
montant
de
28.900
€ dont
12.000
€ donnés
par
la société
TRUCHIDIM.
La
Commune
fera
appel
aux
compléments
de
subventions
prévus
auprès
du
Conseil
Général,
du
CEEAC
ou
du
FRAC.
La
proposition
est adoptée
à l'UNANIMITE.
13) ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
donner
une
subvention
exceptionnelle
de
500
€
à
l’ATH
(Achenheim
Truchtersheim
Handball)
en
raison
de
son
parcours
dans
le
cadre
de
la
Coupe
de
France
de
son
Equipe
1 Féminine.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
14) DIVERS. Suite
à l’interpellation
de
Madame
Béatrice
WEINGARTH
relative
à la suppression
de
la taxe
professionnelle,
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
la
taxe
professionnelle
profite
essentiellement
à la Communauté
des
Communes
et non
plus
à la Commune.
Il
indique
également
que
l’Etat
s’est
engagé
à compenser
durant
les
deux
prochaines
années
les montants
de
taxe
professionnelle
et ce
sur
la base
2009. Monsieur
Le
Maire
félicite
M.
ADMENT
Pierre-Yves
pour
le
2°"
prix
national
de
la
communication
pour
le site
internet
pour
les
communes
ayant
entre
2000
et 5000
habitants.
L'ensemble
des
conseillers
ont
fortement
applaudi
M.
ADMENT.
- Monsieur
GERTH,
Adjoint
au
Maire
en
charge
du
domaine
social,
remercie
les
participants
à la banque
alimentaire
et fait part
du
succès
de
ces
deux
journées
de
solidarité.
-
Monsieur
Claude
HOENEN,
Adjoint
au
Maire
en
charge
de
l’équipe
technique
et
des
festivités,
indique
que
les
travaux
de
l’atelier
communal
sont
désormais
terminés
et rappelle
les
modalités
de
l’organisation
de
la fête
des
aînés.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
personne
ne
demandant
plus
la
parole,
la
séance
est
levée
à
22h00. Rendez-vous
est pris
pour
la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
le lundi
11 janvier
2010.
A
TRUCHTERSHEIM,
le
14 DECEMBRE
2009