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Déliberation - 026 du 19 06 23 ANNEXE Rapport annuel activite 2022 DSP Commanderie
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 026 du 19 06 23 ANNEXE Rapport annuel activite 2022 DSP Commanderie)
Thèmes du document : Banque, Tourisme, Culture et patrimoine,
Rapport Annuel 2022
La Commanderie
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20230619-DCM2023026-DE
Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023 1
CHAPITRE I
RAPPEL DES ÉVÉNEMENTS
DE LA VIE SOCIALE
&
INFORMATIONS RELATIVES
A L’ORGANISATION
DE LA SOCIÉTÉ
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20230619-DCM2023026-DE
Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023 ACTIONNARIAT ET CHAMP D’INTERVENTION
2
La Société Publique Locale a été constituée le 25 Avril 2016 et ses statuts ont été enregistrés en date du 31 Mai 2016. Les statuts ont été modifiés le 28 Juin 2019
Le Capital Social est de 100 000 Euros.
La répartition des actions est la suivante :
✧ Collectivités Locales
- Ville de Dole 50 000 €
- Communauté d’Agglomération du Grand Dole 50 000 €
COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le Conseil d’Administration est composé de 12 membres se répartissant comme suit :
⮚ 6 personnes au titre de la Ville de Dole
• Jean-Baptiste GAGNOUX
• Jean-Philippe LEFEVRE
• Jean-Pierre CUINET
• Alexandre DOUZENEL
• Patricia ANTOINE
• Timothée DRUET
⮚ 6 personnes au titre de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole • Jean-Pascal FICHERE
• Jacques PECHINOT
• Séverine CALINON
• Françoise DAVID
• Bruno PESENTI
• Cyril MILLIER
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20230619-DCM2023026-DE
Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023 REPRÉSENTANTS DE DROIT, CONSEILLERS ET EXPERTS
3
Siègent aux Assemblées délibérantes
Commissaire aux Comptes
Expert Comptable
SEMAPHORES
Immeuble Le Green
241 rue Garibaldi
BP 248
69422 LYON CEDEX 3
Cabinet ARTAUD & Associés
36 boulevard Wilson
39103 DOLE CEDEX
COMPOSITION DU CAPITAL SOCIAL
Société Société Publique Locale HELLO DOLE
Siège Social Place de l’Europe, 39100 DOLE
Capital Social 100 000 Euros
Date de Début d’Activité 1er Juin 2016 - RCS 820 622 363
Durée de la Société 99 ans à compter de la date de son immatriculation au Registre du Commerce
Président du C.A. Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023 ORGANISATION
4
SPL HELLO DOLE
Au capital de 100 000 Euros
(50% Ville de Dole – 50% Grand Dole)
Comité de Direction
Comité Consultatif
25 membres
2 réunions par an
Conseil d’Administration
12 membres (6 Ville de Dole,
6 Grand Dole)
2 réunions
minimum par an
Assemblée Générale
2 membres (1 Ville de Dole,
1 Grand Dole
1 réunion
minimum par an
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20230619-DCM2023026-DE
Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023 5
LISTE COMITÉ CONSULTATIF
Membres issus du bénévolat
Jean-Pierre AULON, Philippe CORROTTE, Michel CUISSARD, Georges CURIE, Franck DAVID, Lionel GATINAULT, Bénédicte GAULARD, Mathilde PALANGHI, Bernard REVERCHON, Maria RIGOULET, Marie-France VOUTQUENNE
Membres actifs exerçant une activité professionnelle liée au développement touristique
Joël CESARI, Laëtitia GEIPEL, Michel MAUBLANC, Mikaël MOREL-JEAN, Alix POUILLARD, Marcel RICHARD, Romuald FASSENET, Gérard VUILLEMOT
Membres représentants les activités, professions et organismes intéressés au tourisme
Patrick FRANCHINI (UMIH), Emmanuelle GEILLON (CMAR), Sylvie MOREL (EPCC Pasteur), Denis MORIZOT (UNIDOLE), Jean TISSOT (CCI)
Membre de droit et Membre invité
Pascal SANCEY (membre de droit), Jean-Claude PROTET (invité permanent)
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023 OBJET SOCIAL
6
La SPL HELLO DOLE, a pour objet, pour le compte de ses actionnaires et sur leur territoire exclusivement, la gestion, l’animation et la promotion touristique et évènementielle du territoire.
A cet effet, elle pourra réaliser toute action concernant :
⮚ L’élaboration, la révision et la mise en œuvre de la politique de promotion et de développement du territoire.
⮚ La gestion et l’organisation de l’accueil et l’information touristique au sein des bureaux d’informations touristiques sur le territoire.
⮚ Le développement d’une politique de Tourisme d’Affaires (organisation de colloques, séminaires, congrès, ….).
⮚ La coordination des différents acteurs du tourisme implantés sur le territoire
⮚ La commercialisation de forfaits et produits touristiques, la billetterie et la boutique de produits locaux dans les conditions applicables à un organisme local de tourisme
⮚ L’accompagnement à l’organisation d’animations ponctuelles, fêtes, manifestations et évènements touristiques et culturels sur le territoire
⮚ La gestion d’équipements culturels et évènementiels
⮚ La gestion de l’animation du patrimoine
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023 RESSOURCES HUMAINES
7
Au cours de l’année 2022, 16 personnes ont travaillé pour la Société
Parmi ce personnel permanent :
5 personnes en Contrat d’Apprentissage
⮚ Soit un équivalent Temps Plein au 31 Décembre 2022 de 16
En plus de ce personnel permanent, votre Société a eu recours à l’intervention de personnel vacataire, ceci afin de faire face au surcroît d’activité ponctuelle.
87 personnes ont travaillé sur l’année et représentent un équivalent Temps Plein de 1,68:
⮚ 7 Guides conférencier
⮚ 60 Agents d’Accueil
⮚ 20 Techniciens
Compte tenu de ces deux éléments, l’équivalent Temps Plein de l’année 2022 est de 17,68
AVANTAGES SOCIAUX
⮚ Mutuelle
Hello Dole a institué de façon unilatérale un régime complémentaire frais de santé au profit des salariés. Répartition de la cotisation : 50 % Employeur / 50 % Salarié
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023 du Jura
MOYENS DE PRODUCTION
8
La Visitation
Convention de mise à disposition des
locaux en vue d’y accueillir les bureaux
administratifs de la SPL, à compter du 1er
Janvier 2017
Renouvelable tacitement depuis le 18
août 2016
La Commanderie
Durée de la DSP fixée à 3 ans
soit du 1er Janvier 2022 au 31 Décembre 2024
Les Salles Municipales
- Manège de Brack
- Salle Edgar Faure et salon d’honneur
- Hall de l’Hôtel de Ville
- Pavillon des Arquebusiers
- Auditorium Karl Riepp et Cloître de la Visitation
- La Gouvenelle
- Les Commards
- Le Foyer du Théâtre
Convention de mandat de gestion des salles municipales
d’une durée d’ 1 an renouvelable 2 fois.
Soit du 20 juillet 2020 au 19 juillet 2023
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023 CONVENTIONS COURANTES EN COURS
9
Convention de Délégation de Service Public – Gestion de La Commanderie
Objet de la Convention
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles la SPL assurera la gestion et l’exploitation par voie d’affermage de La Commanderie constitué par l’ensemble immobilier qui se trouve décrit dans l’état des lieux dressé contradictoirement et joint en annexe.
Le service délégué porte sur :
• La programmation dans le temps des différents événements / spectacles, en lien avec la Ville de Dole • La gestion, l’entretien et l’exploitation commerciale de l’équipement e de son activité
Co-contractant
Entre La Ville de Dole & la Société Publique Locale « HELLO DOLE »
Modalités financières
En contrepartie de l’ensemble des contraintes de fonctionnement et de service public imposées dans le cadre de la délégation de service public, la SPL HELLO DOLE bénéficie d’une compensation financière annuelle dont le montant est décidé chaque année, lors du vote du Budget primitif de la Ville de Dole.
Convention approuvée par le Conseil d’Administration du 26 avril 2021 pour une durée de 2 ans à compter du 1er janvier 2021, renouvelable une fois pour une durée de 2 ans, soit du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2024.
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023 10
CHAPITRE II
COMPTE RENDU D’ACTIVITÉ
DE L’ANNÉE
2022
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023 æ wi
11
PLANNING D’OCCUPATION
La Commanderie
Nombre de jours d’occupation
Nombre de personnes accueillies
Activité
Economique Activité Culturelle Salon Activité Diverse Total
2019 8 640 38 960 5150 9 000 61 750
2020 3 322 - 62 % 12 560 - 68 % 1 350 - 74 % 6 930 - 23 % 24 162 - 61 %
2021 2 673 - 20 % 18 515 + 47 % 300 - 78 % 8 430 + 22 % 29 918 + 24 %
2022 4 590 + 71 % 42 638 + 130% 1 000 + 233% 10 550 + 25% 58 778 + 96 %
Total Grande Salle Hall Salle 1 Salle 2
2019 165 132 38 6 4
2020 59 - 24 % 42 - 68 % 9 - 76 % 7 + 16 % 4 = %
2021 114 + 93 % 77 + 83 % 29 + 222 % 10 + 43 % 3 - 25 %
2022 137 + 20 % 111 + 44 % 25 - 13 % 1 - 90 % 0 - 100 %
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023 < S N D xs x Y e @ & e Sr Y F Ÿ SOS € S Û Û
12
PLANNING D’OCCUPATION
* Activité Economique Congrès, Séminaire, Réunion
d’Entreprise, Formation, Réunion
Publique, Assemblée Générale, …
* Activité Culturelle Ville de Dole, Producteurs Privés,
CRD, Scènes du Jura, Arbre de
Noël, Ecoles de Danse, …
* Salon Salon de l’Habitat, Foire de Dole,
Salon du Vin, …
* Activité Diverse Guinguettes, Loto, …
La Commanderie
Nombre de Manifestations Différentes
Activité
Economique
Activité
Culturelle Salon
Activité
Diverse TOTAL
2019 27 38 6 18 89
2020 12 - 56 % 13 - 66 % 2 - 67 % 7 - 61 % 34 - 62 %
2021 22 + 83 % 24 + 84 % 1 - 50 % 18 - 157 % 65 + 91 %
2022 26 + 18% 43 + 79 % 1 = 19 + 5 % 89 + 37 %
3
5
4 4 4
1
2 2
1
2
1
2
3
1
3
2
5
1 1 1
7
5
4 4
3
6
5
7
0
1
2
3
4
5
6
7
8
Nombre de manifestation différentes par mois en 2022
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20230619-DCM2023026-DE
Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023 20)
13
PRODUCTION VENDUE PAR ACTIVITÉ – COMMANDERIE
Ventilation Produits Variables
2019 2020 2021 2022
Vente de Marchandises (Bar) 8 322 € 3 937 € 4 483 € + 14 % 6 880 € + 53 %
Spectacles Saison Ville 109 760 € 79 173 € 83 413 € + 5 % 82 279 € - 1 %
Spectacles Scènes du Jura 16 000 € 0 € 0 € - 16 000 € + 100 %
Spectacles Autres (Producteurs privés, CRD
…) 82 428 € 21 270 € 55 384 € + 160 % 139 396 € + 152 %
Activité Economique 110 734 € 17 347 € 51 293 € + 196 % 91 209 € + 78 %
Salon 33 104 € 2 439 € 500 € - 79 % 4 748 € + 850 %
Loto 0 € 684 € 0 € - 100 % 0 € -
Divers 10 711 € 1 929 € 29 701 € + 1 439 % 4 000 € - 87 %
TOTAL avant manifestations
exceptionnelles 371 059 € 126 779 € 224 774 € + 77 % 344 512 € + 53 %
Manif. Exceptionnelles : Election Miss +
Vaccination (2021) 0 € 0 € 56 584 € - 0 € - 100 %
TOTAL y compris manifestations
exceptionnelles 371 059 € 126 779 € 281 358€ + 122% 344 512 € + 22 %
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023 14
CHAPITRE III
EXAMEN DU BILAN ET DES COMPTES
ARRETES AU
31 DECEMBRE 2022
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20230619-DCM2023026-DE
Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023 9 15
COMPTE DE RESULTAT - CHARGES FIXES HT
Charges Fixes HT Réalisé 2022
Total Commanderie Dolexpo Dole Tourisme Locodole Ville
Autres achats et charges externes 671 531 245 024 258 949 133 834 19 562 14 162
Fournitures (fluides) 222 217 95 211 115 832 3 392 7 782
Fournitures 25 887 13 936 2 250 3 566 311 5 824
Locations 46 427 16 382 17 186 9 175 3 683
Maintenance entretien réparations 126 248 65 855 38 414 8 194 6 304 7 482
Assurances 11 541 6 034 5 043 464
Documentation -
Frais de colloques, séminaires -
Honoraires -Frais d'actes 34 490 11 486 11 486 11 487 31
Autres services extérieurs -
Publicité (communication, insertion) 157 370 21 867 58 932 74 963 861 748
Déplacements Missions Réceptions 14 272 6 596 3 681 3 890 34 71
Frais de téléphone, postaux 14 430 3 120 3 028 7 769 508 6
Services bancaires et assimilés 3 880 715 715 2 450
Cotisations et dons 14 769 3 823 2 383 8 484 80
-
Impots et taxes 20 855 10 662 5 118 5 075
Charges de personnel 814 828 236 981 175 074 288 127 46 455 68 190
Dotations aux amortissements et prov 30 388 13 427 11 439 4 754 709 59
Autres charges de gestion courante 1 294 279 268 434 313
Total des charges fixes HT 1 538 896 506 373 450 848 432 224 66 727 82 724 Accusé de réception en préfecture 039-213901986-20230619-DCM2023026-DE Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023 16
COMPTE DE RESULTAT - CHARGES VARIABLES HT
Charges Variables HT Réalisé 2022
Total Commanderie Dolexpo Dole Tourisme Locodole Ville
Achats de marchandises 16 171 4 164 1 452 10 556
Autres charges variables 384 753 138 278 85 166 142 433 6 339 12 537
ACHATS LH 128 719 - 128 719
Divers OT 13 714 13 714
Achat prestationsCcommanderie 138 278 138 278
Achat prestations Dolexpo 85 166 85 166
Achat Locodole 6 339 6 339
Achat Gestion salle Ville 12 537 12 537
-
Total des charges variables HT 400 924 142 441 86 618 152 989 6 339 12 537
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20230619-DCM2023026-DE
Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023 COMPTE DE RESULTAT – PRODUITS FIXES & VARIABLES HT
Produits Fixes HT Réalisé 2022
Total Commanderie Dolexpo Dole Tourisme Locodole Ville
Transfert de charges 9 872 4 189 3 385 2 077 222
Autres produits de gestion courante 4 594 3 190 1 089 315
Autres produits 324 606 77 222 55 000 107 385 50 000 35 000
Contribution 750 000 250 000 250 000 250 000 - - Contribution Ville- La Commanderie 250 000 250 000 Contribution Grand Dole-Dolexpo 250 000 250 000 Contribution Grand Dole-Dole Tourisme 250 000 250 000
Total des produits fixes HT 1 089 073 334 601 308 385 360 551 50 000 35 537
Produits Variables HT Réalisé 2022
Total Commanderie Dolexpo Dole Tourisme Locodole Ville
Ventes de marchandises 27 561 10 395 4 302 12 864
Production vendue 872 331 334 117 240 757 221 554 34 296 41 608
Lignes des Hirondelles 155 637 - 155 637
Cotisations partenaires 20 177 20 177
Visites guidées 33 866 33 866
Divers OT 11 874 - 11 874
Location Commanderie 251 353 251 353
Billeterie 82 279 82 279
Prestations diverses commanderie 485 485
Regalexpo 29 862 29 862
Locations Dolexpo 64 867 64 867
Divers Dolexpo 146 027 146 027
Locations Locodole 34 296 34 296
Locations Salle de la Ville 41 608 41 608
Total des produits variables HT 899 891 344 512 245 058 234 418 34 296 41 608
17
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20230619-DCM2023026-DE
Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023 COMPTE DE RESULTAT – RESULTAT HT
Total Commanderie Dolexpo Dole Tourisme Locodole Ville
Total des produits fixes HT 1 089 073 334 601 308 385 360 551 50 000 35 537
Total des produits variables HT 899 891 344 512 245 058 234 418 34 296 41 608
Total des produits HT 1 988 964 679 113 553 443 594 969 84 296 77 144
1 074 555 327 222 305 000 357 333 50 000 35 000
Poids de la subvention 54% 48% 55% 60% 59% 45%
Produits HT Réalisé 2022
Dont Subvention
Charges HT Réalisé 2022
Total Commanderie Dolexpo Dole Tourisme Locodole Ville
Total des charges fixes HT 1 538 896 506 373 450 848 432 224 66 727 82 724
Total des charges
variables HT 400 924 142 441 86 618 152 989 6 339 12 537
Total des charges HT 1 939 821 648 814 537 466 585 213 73 066 95 261
Résultat 49 144 30 299 15 977 9 755 11 229 - 18 117
18
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20230619-DCM2023026-DE
Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023 CHAPITRE IV
EVOLUTION PREVISIBLE
POUR L’ANNEE
2023
19
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20230619-DCM2023026-DE
Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023 La Commanderie Nombre de Manifestations Différentes
20
PLANNING D’OCCUPATION
Point sur l’activité prévisionnelle 2023
Réalisé 2019 Réalisé 2020 Réalisé 2021 Réalisé 2022
Activité Economique 27 12 22 26
Activité Culturelle 38 13 24 43
Salon 6 2 1 1
Activité Diverse 2 7 18 19
Total 86 34 65 89
Prévision 2023
(chiffres au 11-04-23)
13
37
1
11
62
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20230619-DCM2023026-DE
Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023