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Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Sancergues.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 03.07.2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE
DU 3 JUILLET 2020
Le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire le vendredi trois juillet deux mil vingt à vingt heures trente minutes, salle de la mairie de Sancergues, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc CHARACHE, Maire.
Présents : Jean-Luc CHARACHE, Bruno CHAPELIER, Jean-Marie MUSOLESI, Dominique
MALLERON, Raphaëlle BAGNOLATI, Aurélien BORDINAT, Robert LEPOIX, Caroline GANIER, Jean-Pierre PERNEL, Thierry CARLIER, Samuel LECAS, Isabelle RICHARD, Antonia SINGER, Pascal BOY ELDIEU, Patrick TUFFIER
Mr Jean-Marie MUSOLESI est désigné secrétaire de séance.
DELEGATION AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Après délibération et vote à l’unanimité le conseil municipal a donné au maire les délégations décrites à l’article L.2122-22 du CGCT, en tout ou partie et pour la durée de son mandat.
INDEMINTES DES ELUS
Suite à la réglementation en vigueur et après délibération du conseil municipal, il a été voté à l’unanimité des présents, les taux d’indemnités suivants :
MAIRES ET ADJOINTS
Maire Adjoint
ulati Montant Montant Population Taux Maximal Taux Maximal
(en % IBT) Annuel | Mensuel | (en % IBT) Annuel | Mensuel
brut en € | bruten € brut en € | bruten €
de 500 à 999 31% 14.468,52 | 1.205,71 8,25% 3.850,44 | 320,87
ELECTION DES DELEGUES DANS LES INSTANCES EXTERIEURS
ASA de la Vauvise
Après délibération et vote à l’unanimité du conseil municipal, sont élus :
M. Robert LEPOIX, délégué titulaire
M. Thierry CARLIER, délégué suppléant.
Syndicat Départemental d’Energie du Cher (SDE 18)
Après délibération et vote à l’unanimité du conseil municipal, sont élus :
M. Dominique MALLERON, délégué titulaire
M. Jean-Marie MUSOLESI, délégué suppléant. Syndicat Mixte du Pays Loire Val d’Aubois (PLVA)
Après délibération et vote à l’unanimité du conseil municipal, sont élus : M. Jean-Luc CHARACHE, délégué titulaire
M. Thierry CARLIER, délégué suppléant.
Syndicat de ramassage scolaire de Sancergues
Après délibération et vote à l’unanimité du conseil municipal, sont élus :
M. Pascal BOYELDIEU et Samuel LECAS, délégués titulaires.
SIAEP de la région de Sancergues
Après délibération et vote à l’unanimité du conseil municipal, sont élus :
M. Dominique MALLERON et Jean-Marie MUSOLESI, délégués titulaires Mme Antonia SINGER, déléguée suppléante.
SIVOM de Sancergues/St Martin des Champs
Après délibération et vote à l’unanimité du conseil municipal, sont élus :
M. Jean-Luc CHARACHE, Jean-Marie MUSOLESI, Samuel LECAS et Patrick TUFFIER, délégués titulaires
M. Bruno CHAPELIER et Jean-Pierre PERNEL, délégués suppléants.
ELECTION DES DELEGUES DANS LES COMMISSIONS COMMUNALES
Monsieur le maire informe le conseil municipal des différentes commissions communales et rappel qu’il est automatiquement Président.
Commission des finances
Membres : Bruno CHAPELIER, Dominique MALLERON, Jean-Marie MUSOLESI, Isabelle RICHARD, Caroline GANIER, Robert LEPOIX, Patrick TUFFIER, Pascal BOYELDIEU.
Commission du personnel, travaux. bâtiments. voirie, espaces verts Membres : Dominique MALLERON, Jean-Marie MUSOLESI, Pascal BOY ELDIEU, Patrick TUFFIER, Caroline GANIER, Jean-Pierre PERNEL.
Commission des affaires scolaires
Membres : Bruno CHAPELIER, Jean-Marie MUSOLESI, Raphaëlle BAGNOLATI, Aurélien
BORDINAT, Patrick TUFFIER, Antonia SINGER.
Commission communication (aux administrés via les différents outils: presse, réseaux lien avec les commerçants/artisans..…. logements sociaux :
collaboration avec les sociétés d’HLM)
Membres: Isabelle RICHARD, Thierry CARLIER, Raphaëlle BAGNOLATI, Jean-Pierre PERNEL, Robert LEPOIX, Antonia SINGER.
Commission d°’ Appel d'Offres
Après délibération et vote à l’unanimité du conseil municipal, sont élus :
Président : M. Jean-Luc CHARACHE
Vice-Président : M. Bruno CHAPELIER
Délégués titulaires : M. Jean-Marie MUSOLESI, Patrick TUFFIER et Mme Caroline GANIER Délégués suppléants : M. Samuel LECAS, Aurélien BORDINAT et Pascal BOYELDIEU. DESIGNATION DES MEMBRES AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE {CCAS)
Après délibération et vote à l’unanimité du conseil municipal, sont élus sous la Présidence de Mr Jean-Luc CHARACHE, maire :
Membres titulaires : Jean-Marie MUSOLESI, Isabelle RICHARD, Pascal BOYELDIEU,
Raphaëlle BAGNOLATI, Antonia SINGER.
Cinq personnes extérieures au conseil municipal seront nommées par arrêté municipal pour siéger au conseil d’administration du CCAS.
ELECTIONS SENATORIALES
Monsieur le maire notifie au conseil municipal l’arrêté préfectoral n°2020-831 fixant le nombre de délégués et délégués suppléants à élire par les conseils municipaux et le mode de scrutin qui aura lieu le 10 juillet 2020.
L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21h54.