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Déliberation - ccas2024c11 mise a jour de la charte sur le télétravail
Document publié le Jeudi 13 janvier 1983 par la commune de Vernouillet.
Lien du pdf (Déliberation - ccas2024c11 mise a jour de la charte sur le télétravail)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Assurance, Justice et droit,
Département D'EURE
ET
LOIR
ARRONDISSEMENT
DREUX
CENTRE
COMMUNAL
DE
L'ACTION
SOCIALE
DE
VERNOUILLET
OBJET :
CCAS-2024-C11 MISE
À JOUR
DE
LA
CHARTE
SUR
LE
TELETRAVAIL Date
de
la
convocation
17
septembre
2024
REPUBLIQUE
FRANCAISE
[l
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE,
le
VINGT
QUATRE
SEPTEMBRE
à
18H00,
le
Conseil
d'Administration,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
salle
du
conseil,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Damien
STEPHO
:
Etaient
présents:
D.
STEPHO;
C.
LUCAS;
J.P
RICHARD;
J.
TRAPATEAU;
G.
QUERITE;
P.
VISERY;
M.
HASSANPOUR;
P.
BAMBOTE
WANTONTWA:;
Y.
SCOUARNEC;
A.
PIAUPHREKX;
M.
SIADOUA; Excusés
: À. AHSAINE
; S. VIGNY
; S.
MERABTI ;
Absents
non
excusés
: N.
BOUADLA-ABD|
; S.
AHIZOUN
; P.
LAURET-
MOUHOUB]
;
Mme
Catherine
LUCAS
a
été
élu
secrétaire.
Vule Code Général des Collectivités Texritorlales, Vila loln* 83-634 du 13 Julllet 1983 portant drolts et obligations des fonctionnalres, Valaloin® 84-53 du 26Janvler 4984 portant dispositions statutalres relalives à Ja fonction publique terdtoriale, Vale loln* 2042:347 du 12 mars 2012 modifiée relative à l'accès
à l'emplol btulalre et à
l'amélioration dos conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction uiollque, à la lulte contre les discilminatlons et portant diverses disposlons relatives à la fonction publique, notamment l'article 133, Vu le décret n°85603 du 40 Juin 1985, relatif
à l'hyglène et à la sécurité du lravall alnsl
qu'à la médecine profosslonnelle ot préventive dans la fonction publique teritorlale, Vule décret n° 2046461 du 41 féviler 2016 modifié, relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature, Vule décret n° 2021-1123 du 26 août 2021 portant création d'une allocation forfaitaire do télétravall au bénéfice des agents publes et des magistrats, Vu l'arrêté du 26 août 2024 pris pour l'application du décret n° 2021-1423 du 26 août 2021 relallf au versemont de l'allocation forfaltaire de télétravall au bénéfice des agents pubes et des maglstrals, Vu l'avis du Comité Technique
en date du 26 juin 2024
Accusé
de
réception
en
préfecture
Date
de
télétransmission
: 15/10/2024
Date
de
réception
préfecture
: 15/10/2024
p
028-262800352-20240924-CCAS2024C11-DE
Publié le : 18/10/2024 11
Cadre
juridique
Le
télétravail
désigne
toute
forme
d'organisation
du
travail
dans
laquelle
les
fonctions
qui
auraient
pu
être
exercées
par
un
agent
dans
les locaux
de
son
employeur
sont
réalisées
hors
de
ces
locaux
de
façon
régulière
et volontaire
en
utilisant
les technologies
de
l'information
et de
la communication.
Il se
pratique
au
domicile
de
l’agent
ou,
le cas
échéant,
dans
des
locaux
professionnels
distincts
de
son
lieu
d'affectation
ou
dans
tout
autre
domicile
privé
dûment
déclaré
en
amont
au
service
des
Ressources
Humaines.
Les
agents
exerçant
leurs
fonctions
en
télétravail
bénéficient
des
mêmes
droits
et obligations
que
les agents
exerçant
sur
leur
lieu
d'affectation. Le
CCAS
a voté
une
délibération
sur
la mise
en
place
du
télétravail
le
14
décembre
2021.
Continuité
du
Service
Public
et activité
éligibles
Les
activités
qui
peuvent
bénéficier
de
télétravail
sont
celles
qui
ne
perturbent
pas
la continuité
du
service
public.
Le
télétravail
est
par
conséquent
ouvert
aux
activités
suivantes
:
*_
Instruction,
étude
ou
gestion
de
dossiers
;
*
Rédaction
de
rapports,
notes,
comptes-rendus
et travaux
sur
systèmes
d’information
;
*
Tâches
administratives
récurrentes,
réalisées
principalement
sur
du
matériel
informatique
ou
par
téléphone.
Ne
sont
cependant
pas
éligibles
au
télétravail
les activités
:
*
Qui
exigent
une
présence
physique
effective
dans
les
locaux
de
l'administration,
notamment
en
raison
des
équipements
matériels,
de
l'accès
à certaines
applications
métiers
nécessaires
à l'exercice
de
l'activité,
de
la manipulation
d'actes
ou
de
valeurs,
ou
le traitement
de
données
confidentielles
dont
la sécurité
ne
peut
être
assurée
en
dehors
des
locaux
de
l'administration
ou
d'un
contact
avec
le public
ou
des
correspondants
internes
ou
externes
;
*
Se
déroulant
par
nature
sur
le terrain,
notamment
l’entretien,
la
maintenance
etl’exploitation
des
équipements
et bâtiments,
la
production
de
repas
ou
les activités
liées
à la sécurité
des
biens
ou
des
personnes;
*
Qui
exigent
un
travail
d'équipe
régulier
;
*
Qui
consistent
à accueillir
des
usagers
ou
en
règle
générale
du
public
;
*
Qui
consistent
à enseigner,
animer
où
erfcadrer.
des enfants ou
028-262800352-20240924-CCAS2024C11-DE
tout
autre
type
de
public.
Date de télétransmission
: 15/10/2024
Date de réception préfecture : 15/10/2024
Une
règle
de
50%
des
effectifs
a
minima
présents
sur
site
est
appliquée
pour
satisfaire
aux
obligations
de
service
public. Mise
en
place
et
organisation
Ilest
rappelé
que
cette
modalité
de
travail
repose
sur
un
management
par
objectifs
et la confiance
mutuelle
entre
l'agent
et
son
responsable.
La
collectivité
est
seule
décisionnaire
sur
l’organisation
du
télétravail
pour
les
agents,
elle
décide
qui
sont
les agents
retenus
et peut
mettre
fin à cette
autorisation
à tout
moment,
pour
raison
de
service.
Le télétravail
est
organisé
pour
les agents
qui
disposent
d’une
mission
claire
avec
des
objectifs
mesurables.
Le
chef de
service
confiera
des
tâches
identifiées
à l’agent.
L'agent
qui
le souhaite
fait sa
demande
par
écrit
par
le biais
d’un
formulaire
et d’une
auto-évaluation.
Le supérieur
hiérarchique
reçoit
l’agent
en
rendez-vous
pour
discuter
de
sa demande
et préciser
les modalités
pratiques.
Si
le
supérieur
accepte
la demande,
celle-ci
est
transmise
aux
ressources
humaines
et à l'autorité
territoriale
qui
valide
ou
non
la
demande
et
produit
le cas
échéant
un
arrêté
reprenant
les modalités
acceptées. Si le supérieur
refuse
la demande,
l'agent
peut
faire
un
recours
auprès
de
son
N+2.
Situation
de
l’agent
en
télétravail
Droits
de
l'agent
L'agent
télétravailleur
bénéficie
des
droits
prévus
par
la législation
et
la réglementation
applicables
aux
agents
exerçant
leurs
fonctions
dans
les
locaux
de
leur
employeur
public
(loi du
12
mars
2012,
article
133).
Le
décret
du
11
février
2016
précise
que
les agents
exerçant
leurs
fonctions
en
télétravail
bénéficient
des
mêmes
droits
et obligations
que
ceux
exerçant
sur
leur
lieu
d'affectation.
En
matière
de
temps
de
travail,
de
sécurité
et de
protection
de
la
santé,
l'agent
télétravailleur
bénéficie
de
la même
couverture
accident,
maladie,
décès
et prévoyance
que
les
autres
agents.
Les
agents
télétravaillant
sont
couverts
pour
les accidents
survenus
à
l’occasion
des
tâches
confiées
par
l'employeur,
sur
le lieu
du
télétravail,
et
pendant
les
horaires
du
télétravail.
Si un
accident
survient
sur
une
période
télétravaillée,
hors
trajet
domicile-travail,
le
lien
avec
le service
est
présumé.
L'agent
devra,
dans
ce
cas
de
figure,
veiller
à apporter
le plus
de
précisions
à son
employeur
sur
les circonstances
de
l'accident.
Si un
accident
de
trajet
intervient
entre
le domicile
et le travail,
le lien
avec
le service
n’est
pas
présumé
mais
doit
être
démontré
par
l'agent
en
télétravail.
Horaires L'agent
assurant
ses
fonctions
en
télétravail
doit
effectuer
les
mêmes
horaires
que
ceux
réalisés
habituellement
au
sein
de
la collectivité
ou
de
l'établissement.
Durant
ces horaires,
l'agent doit être
à la dipos
ton de SO
crcciure
employeur
sans
pouvoir
vaquer
librement
à|
SE
ÉRBUAAUS
oo
7e
personnelles.
Date
de
réception préfecture
:15/10/2024 Il
Il doit
donc
être
totalement
joignable
et disponible
en
faveur
des
administrés,
de
ses
collaborateurs
et / ou
de
ses
supérieurs
hiérarchiques
aux
horaires
habituels
de
travail,
par
téléphone
ou
Teams
et par
messagerie
électronique.
Les
téléphones
fixes
des
agents
en
télétravail
doivent
être
basculés
vers
un
autre
téléphone
pour
assurer
la continuité
du
service.
Ilest
précisé
que
le service
informatique
pourra
procéder
à un
contrôle
à distance
de
l’utilisation
du
matériel
fourni.
Un
point
téléphonique,
en
visio-conférence
ou
en
présentiel
régulier
devra
être
fait
entre
l’agent
et
son
responsable
pour
s'assurer
de
la
bonne
organisation
du
télétravail
et
de
l'avancement
des
tâches
confiées
à l'agent.
L'agent
dispose
d’un
droit à la déconnexion.
Il est
responsable
de
son
emploi
du
temps
et s'engage
à s’accorder
le temps
de
repos
indispensable
à une
bonne
récupération,
par
exemple
il ne
doit
pas
y
avoir
de
notes
envoyées
à 22h.
Jours
de
télétravail
Les jours
autorisés
pour
le télétravail
sont
définis
entre
l’agent
et son
responsable,
puis
validés
par
l'autorité
territoriale.
Le
nombre
de jours
de
télétravail
est
limité
à deux
au
maximum
par
semaine
complète.
Le
nombre
de jours
de
présence
est
obligatoirement
d'au
moins
trois
par
semaine.
S'agissant
d'agents
d'exécution,
les jours
concernés
sont
fixés
dans
la
semaine, Les
chefs
de
services
et directeurs,
aux
responsabilités
plus
contraignantes,
peuvent
bénéficier
de
jours
flottants
dans
le
mois.
Dans
le
cas
des
jours
flottants,
ceux-ci
doivent
être
déclarés
aux
ressources
humaines
avant
la prise
des jours
de
télétravail,
Pour
des
raisons
d'organisation,
il sera
apporté
une
attention
particulière
à l’organisation
personnelle
des
agents
demandant
à être
en
position
de
télétravail.
Il est
rappelé
que
le télétravail
ne
constitue
pas
un
mode
de
garde
alternatif
des
enfants.
De
la même
façon
et pour
éviter
de
possibles
abus,
un
agent
ne
peut
être
en
télétravail
sur deux
jours
ouvrés
consécutifs
(vendredi
et
lundi
inclus).
Dans
le cas
d’un
retour
de
congés
ou
de
maladie
ou
de
prise
de
journée
ARTT,
le nombre
de jours
de
télétravail
sera
réduit
sur
la
semaine
concernée
afin
que
le nombre de
jours
de
présence
ne
soit
pas
réduit
en
dessous
de
trois
par
la prise
de journées
de
télétravail.
Après
un
congé
d’au
moins
une
semaine,
le premier
jour
de
retour
de
l’agent
est en
présentiel,
De
la même
manière,
le jour
précédent
un
départ
en
congés
d’au
moins
une
semaine
ne
peut
pas
être
du
télétravail. Le
mi-temps
thérapeutique
n’est
pas
compatible
avec
la prise
de
journées
en
télétravail,
sauf
avis
médical.
Un
agent
qui
pose
des
jours
d'absence
sur
une
semaine
ne
peut
pas
cumuler
des
jours
de
télétravail
sur
cette
même
semaine
(exemple
: 1
jour
férié
+ 2 jours
de
congés/rtt
+ 2 jours
de
télétravail).
Si deux
jours
ou
plus
d'absence
sont
consta éssutlasemaine.iloy
a
#
x
028-262800352-20240924-CCAS2024C11-DE
pas
de
télétravail
cette
semaine-là.
Date de téléranemisslon : 1871012024 Date de réception préfecture : 15/10/2024 11
Par
ailleurs,
les nécessités
de
services
peuvent
imposer
que
l'agent
soit
présent
un jour
où
il devait
télétravailler,
l'agent
n’a
pas
à
invoquer
de
motif
personnel
pour
refuser
ce
changement.
En
cas
d'absence
dans
le service
(maladie
ou
congés),
le chef
de
service
peut
demander
que
les
agents
qui
seraient
en
télétravail
soient
finalement
en
présentiel
pour
assurer
une
permanence
physique
au
sein
du
service.
Pour
rappel,
le télétravail
est
une
faculté
offerte
par
l'autorité
territoriale
et non
un
droit,
il n’y a pas
de
rattrapage
de
télétravail
non
pris
pour
les
raisons
évoquées
ci-dessus.
Le
directeur
ou
le chef de
service
peuvent
adapter
ces
modalités
aux
besoins
du
service.
Matériel L'employeur
prend
en
charge
les coûts
découlant
directement
de
l’exercice
des
fonctions
en
télétravail,
notamment
le coût
des
matériels,
logiciels
et
outils
ainsi
que
de
la
maintenance
de
ceux-ci.
L'employeur
fournira
un
ordinateur
portable
équipé
des
logiciels
nécessaires
au
bon
déroulement
du
travail
de
l'agent.
Cet
ordinateur
ne
doit
en
aucun
cas
être
utilisé
à des
fins
privées
(personnelles
ou
familiales)
et aucun
matériel
privé
ne
doit
être
utilisé
pour
du
travail
professionnel.
Il n’est
pas
autorisé
de
transférer
des
documents,
par
tout
moyen
possible,
sur
un
ordinateur
qui
ne
ferait
pas
partie
du
parc
d'ordinateurs
de
la Collectivité
et qui
de
fait
ne
présenterait
pas
les garanties
de
sécurité
indispensables.
Il n’est
pas
autorisé
d'installer
ou
d'utiliser
des
logiciels
qui
n’auraient
pas
été
fournis
par
le service
informatique
de
la
Collectivité.
S'agissant
du
matériel,
la configuration
initiale
des
matériels
est
assurée
par
l'employeur
dans
les
locaux
de
l’administration.
La
mise
en
place
des
matériels
et leur
connexion
au
réseau
est
assurée
par
l’agent
en
télétravail
le cas
échéant
avec
l’aide
de
modes
opératoires
fournis
par
l'employeur.
Celui-ci
assure
un
support
à l'agent
exerçant
en
télétravail
sur
les
outils
fournis.
L'agent
veillera
également
à ne
transporter
à son
domicile
des
documents
papier
qu'avec
l'accord
de
son
responsable
de
service.
La
collectivité/établissement
ne
versera
pas
d'allocation
forfaitaire
de
télétravail.
En
revanche,
il est
rappelé
aux
agents
en
position
de
télétravail
qu’ils
peuvent
déduire
une
quote-part
de
leurs
frais sur
leur
déclaration
d'impôt.
Aménagements Les
aménagements
du
lieu
de
télétravail
et
l'installation
du
mobilier
sont
à la charge
de
l'agent.
Il doit
prévoir
à son
domicile
un
espace
de
travail
adapté
et propice
au
télétravail,
c'est-à-dire
qui
permet
le
respect
de
la confidentialité
des
données
professionnelles,
des
règles
de
sécurité
électrique,
et des
bonnes
conditions
d'hygiène
et
sécurité,
en
particulier
concernant
la
luminosité,
l'accessibilité
et
le
confort
du
poste
de
travail.
Accusé de réceplion en préfecture 028-262800352-20240924-CCAS2024C11-DE Date de télétransmission : 15/10/2024 Date de réception préfecture : 15/10/2024 L'agent
atteste
avoir
une
alimentation
électrique
aux
normes,
une
connexion
internet
haut
débit
et une
assurance
habitation
en
règle.
L'employeur
rappellera
à l’agent
en
télétravail
les règles
de
santé
et
de
sécurité
au
travail
qu'il
est
tenu
de
respecter.
L'agent
se
prévoira
des
temps
de
pause
afin
de
ne
pas
sursolliciter
sa vue
(prévoir
de
regarder
à distance
régulièrement)
ou
de
prévenir
d'éventuels
troubles
musculosquelettiques.
Le
Conseil
d'administration
Ouï
l'exposé
de
Monsieur
le
Président
Après
en
avoir
délibéré,
Approuve
la mise
à jour
de
la Charte
sur
le Télétravail.
Autorise
le
Président
ou
la
Vice-présidente
à
signer
tout
document
s'y
rapportant.
Le
Président
Damien
STEPHO
Monsleur
le Maire,
Président
du
CCAS
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet acte,
informe
que
la présenté
délibération
peut
falre
l’objet d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif dans
un
délal
de
deux
mols
à
compter
de
la présente
publication
par
vole
d'afflchage
Accusé de réceplion en préfecture 028-262800352-20240924-CCAS2024C11-DE Date de télétransmission : 15/10/2024 Date de réception préfecture : 15/10/2024