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Déliberation - 1571893
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Reventin-Vaugris.
Lien du pdf (Déliberation - 1571893)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Fiscalité, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 12 FEVRIER 2024
Nombre de conseillers : 19 — présents : 15 — votants : 17
Numéro Objet Décision du Conseil
2024-04 Vote des taux d'imposition 2024 Approuvée à l’unanimité
17 voix
2024-05 Rénovation thermique du groupe scolaire — Approuvée à Actualisation du plan de financement l'unanimité
17 voix
2024-06 Attribution de subventions de fonctionnement aux Approuvée associations (détail du vote par association
dans
délibération)
2024-07 Attribution d’une subvention exceptionnelle à Approuvée à l'association « AVSR Basket » l'unanimité 17 voix
2024-08 Personnel Communal — Protection sociale Approuvée à
complémentaire prévoyance - mandat au CDG 38 | l'unanimité
17 voix
2024-09 Renouvellement des membres de la commission Approuvée à
de contrôle des listes électorales l'unanimité
17 voix
2024-10 Compte-rendu des décisions prises par le Maire
par délégation du Conseil Municipal
Affiché le 15/02/2024