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Document publié le Lundi 26 février 2024 par la commune de Luc-la-Primaube.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Économie et finances,
Se Ville de
7? 1 LUC-LA-PRIMAUBC
NN Commune de Luc-la-Primaube
6, place du bourg
12 450 Luc-la-Primaube
Rapport de présentation - Conseil Municipal du lundi 26 février 2024
Luc-la-Primaube, le 29 avril 2024
Compte rendu
Conseil Municipal du lundi 22 avril 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-deux du mois d'avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la
Commune de Luc-la-Primaube, s’est réuni dans la salle des délibérations, sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe SADOUL, Maire et Président de la séance.
Étaient présents : Mme GOMBERT Dominique, M. BESSIERE Alain, Mme CENSI Martine, M. PORTAL. Mme
PETIT Florence, M. THUERY Yves, Mme BAILLET-SUDRE Isabelle, M. CATALA Guy, M. DELHEURE Christian, Mme ROQUES-LIENARD Françoise, M. BARBIER DE REULLE Dominique, Mme DOUZIECH Véronique, M.
VERVIALLE Sébastien, M. VACQUIER Nicolas, M. CASTANIE Christophe, Mme MAZARS Florence, Mme
LACAZE Marie-Paule, Mme COLONGES Catherine, Mme CAVALIE Gwilaine, Mme SALVAT Marlène, M. ROMIGUIERE David, M BARTHES Nicolas, M. MAYMARD Benjamin et M. LAYE Sébastien.
Représentés : Mme VAYSSETTES, Mme GAMEL Catherine et BEDEL Sarah ayant donné respectivement procuration à M. DELHEURE Christian, M. BARTHES Nicolas et M. MAYMARD Benjamin.
Secrétaire de séance : M. Benjamin MAYMARD.
5- Aménagement de la voie communale 44 : acquisition foncière à Monsieur Unanimité Cédric Pouget
6- Cession d'un terrain communal rue des Sorbiers: fixation du prix et Unanimité
détermination des conditions de la vente — approbation
7- Cession d’une parcelle à Monsieur Gayraud — rue des Acacias : fixation des Unanimité
conditions - approbation
8- Approbation d'une convention de servitude avec ENEDIS au lieu-dit Puech Unanimité
Molinier et autorisation de signature
9- Convention de superposition de voie ferrée et voie communale avec la SNCF Unanimité
— Naujac et Coussenac : approbation et autorisation de signature
Mairie - 6 place du Bourg - 12 450 Luc-la-Primaube Tel :05.65.71.34.20 E-mail : mairie@luc-la-primaube.fr www.luc-la-primaube.fr
10- Luc-la-Primaube Football Club : fixation du montant de la subvention 2024
dans le cadre de la convention d'objectifs et de moyens pluriannuelle - Unanimité
approbation
11- LSA XV : convention d'objectifs et de moyens pluriannuelle (2024-2026) -
attribution d’une subvention pour l'année 2024 — approbation et autorisation Unanimité
de signature
12- Luc Primaube Basket : convention d'objectifs et de moyens (2024-2026) —
attribution d’une subvention pour l'année 2024 - approbation et autorisation Unanimité
de signature
13- Subventions aux associations communales: fixation des montants — Unanimité
approbation
14- Subventions aux écoles : fixation des montants des aides aux voyages Unanimité
scolaires — approbation
15-Ecoles Privées sous contrat d'association: fixation du montant du forfait Unanimité
communal 2024
16- Décision modificative n° 1 au budget principal 2024 : approbation Unanimité
17- Budget communal - Virement de crédits 2024 : approbation
Unanimité
Mairie - 6 place du Bourg - 12 450 Luc-la-Primaube
Tel: 05.65.71.34.20 E-mail : mairie@luc-la-primaube.fr
www.luc-la-primaube.fr