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Déliberation - Infos
Document publié le Mardi 26 décembre 2023 par la commune de Luc-la-Primaube.
Lien du pdf (Déliberation - Infos)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Démocratie,
Commune de Luc-la-Primaube
6, place du bourg
12 450 Luc-la-Primaube
Luc-la-Primaube
Luc-la-Primaube, le 26 décembre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le dix-huit du mois de décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la
Commune de Luc-la-Primaube, s’est réuni dans la salle des délibérations, sous la présidence de Monsieur Jean- Philippe SADOUL, Maire et Président de la séance.
Étaient présents : Mme GOMBERT Dominique, M. BESSIERE Alain, Mme CENSI Martine, Mme PETIT Florence, M. THUERY Yves, Mme BAILLET-SUDRE Isabelle, M. CATALA Guy, M. DELHEURE Christian, M. PORTAL Laurent, Mme VAYSSETTES Ghislaine, Mme ROQUES-LIENARD Françoise, M. BARBIER DE REULLE Dominique, Mme DOUZIECH Véronique, M. VERVIALLE Sébastien, Mme GAMEL Catherine, Mme MAZARS Florence, Mme LACAZE Marie-Paule, Mme COLONGES Catherine, Mme CAVALIE Gwilaine, Mme SALVAT Marlène, M. ROMIGUIERE David, M BARTHES Nicolas, Mme BEDEL Sarah et M. LAYE Sébastien. Représentés : M. VACQUIER Nicolas et M MAYMARD Benjamin ayant donné respectivement procuration à Mme BEDEL Sarah et à M. PORTAL Laurent.
Absents et non représentés : M. ALBINET Cédric et M. CASTANIE Christophe. Secrétaire de séance : Mme BEDEL Sarah.
NOTES VOTES
5 - RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2024 : débat et vote Unanimité
PROJET MUNICIPAL - ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALITE
6- PRODUCTION D'’ENERGIE RENOUVELABLE — PROJET DE PHOTOVOLTAIQUE SUR Unanimité BATIMENTS COMMUNAUX
7- ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : approbation Unanimité
8- REGIME INDEMNITAIRE (RIFSEEP): détermination des conditions d'attribution - Unanimité
approbation
9- VOIRIE COMMUNALE : mise à jour de la voirie communale Unanimité
10- INTERCOMMUNALITE : avenant n°3 à LA CONVENTION Autorisation Droit des Sols Unanimité
11- INTERCOMMUNALITE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 DE RODEZ AGGLOMERATION UT ris acte
- présentation et débat
12- INTERCOMMUNALITE — RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE pris act ris acte
PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS POUR 2022 : présentation
SOLIDARITE INTERGENERATIONNELLE ET VIE DE LA CITE
13- VIE ASSOCIATIVE : adaptation des conditions de prêt et de location des salles Unanimité
14- MEDIATHEQUE : convention avec la société AMALREA pour la vente des documents Unanimité
désherbés — approbation et autorisation de signature
CADRE DE VIE ET FINANCES
15- BUDGET ANNEXE ECO QUARTIER BES GRAND — DM n° 1 : approbation Unanimité
16- ECOQUARTIER BES GRAND : CLOTURE DU BUDGET ANNEXE - approbation Unanimité
17- DECISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET PRINCIPAL 2023 : approbation Unanimité
18- AUTORISATION DE REALISER (engager liquider et mandater) DES DEPENSES Unanimité
D'INVESTISSEMENT EN 2024 (AVANT LE VOTE DU BUDGET) — approbation
19- AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET CREDITS DE PAIEMENT — Adaptations Unanimité
LEE =
Ci Te e SADOUL