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Compte-Rendu - 15 mars 2020
Convocation - ELELCTIONS DU 15 MARS 2020
Document publié le Dimanche 15 mars 2020 par la commune de Bouhans-lès-Lure.
Lien du pdf (Convocation - ELELCTIONS DU 15 MARS 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
67
ELECTIONS MUNICIPALES DU 15 mars 2020
Inscrits : 217 Votants : 133 Exprimés : 132
ÉLUS
NOM et Prénom Suffrage NOM et Prénom Suffrage
obtenu obtenu
LAMBOLEY Sylvain 123 GENEY Aurélien 116
COIRATON Nathalie 122 MARÇOT Hugues 108
CORDIER Sylvie 118 BRESSON Vincent 105
PICHOT Gérald 118 REMOND Luc 105
FRECHIN Eric 117 MENIGOZ Joëlle 102
LAMBOLEY Bernard 117
Convocation du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal de Bouhans-Lès-Lure est convoqué au lieu habituel de ses séances le : Samedi 23 Mai à 10H , conformément aux dispositions de l'article L.2121-10 du Code
Général des Collectivités Territoriales, afin de procéder à l'élection du maire et des adjoints.
L'an deux mil Vingt, le vingt-trois Mai à dix heures, les membres du conseil municipal de
la commune de Bouhans-Lès-Lure, proclamés élus par le bureau électoral à la suite des opérations du 15 mars 2020, se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui
leur a été adressée par le Maire, conformément au III de l'article 19 de Ia loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 et aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents, Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux : BRESSON Vincent, CORDIER Sylvie, FRECHIN Éric, GENEY Aurélien, LAMBOLEY Bernard, LAMBOLEY Sylvain, MARÇOT Hugues, MENIGOZ Joëlle, PICHOT Gérald, REMOND Luc.
COIRATON Nathalie représentée par BRESSON Vincent
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Éric FRECHIN, Maire, qui après
l'appel nominal a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer, Mesdames et Messieurs, BRESSON Vincent, COIRATON Nathalie, CORDIER Sylvie, FRECHIN Éric, GENEY Aurélien, LAMBOLEY Bernard, LAMBOLEY Sylvain, MARÇOT Hugues, MENIGOZ Joëlle, PICHOT Gérald, REMOND Luc dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Monsieur Bernard LAMBOLEY, le plus âgé des membres du conseil a pris ensuite la présidence.
Le conseil a choisi pour secrétaire : MARÇOT Hugues
Le conseil a choisi pour assesseurs : LAMBOLEY Sylvain et BRESSON Vincent 68
Election du Maire :
Le président, après avoir donné lecture des articles L.2122-4, L.2122-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le conseil à procéder à l'élection d’un maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT. Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 11
Bulletins litigieux, énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code Electoral 1
Reste pour le suffrage exprimé 10
Majorité absolue 6
A obtenu : Monsieur Eric FRECHIN 10 voix
Monsieur Eric FRECHIN ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été
immédiatement installé.
Détermination du nombre des adjoints :
Le maire informe le conseil municipal qu'en vertu de l'article L.2122-2 du CGCT, le conseil
municipal détermine librement le nombre des adjoints sans que celui- ci ne puisse excéder 30% de l'effectif légal du conseil municipal.
Après délibéré, le conseil municipal fixe à 3 le nombre des adjoints.
Election du premier adjoint :
Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes et sous la présidence du Maire à l'élection
du premier adjoint.
Premier tour de scrutin : Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 11
Bulletins litigieux, énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code Electoral 2
Reste pour le suffrage exprimé 9 Majorité absolue 6
A obtenu : Monsieur LAMBOLEY Sylvain 9 voix
Monsieur LAMBOLEY Sylvain ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoint et immédiatement installé. 69
Election du deuxième adjoint :
il a été procédé ensuite dans les mêmes formes et sous la présidence du Maire à l'élection
du deuxième adjoint.
Premier tour de scrutin : Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 11
Bulletins litigieux, énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code Electoral 1
Reste pour le suffrage exprimé 10
Majorité absolue 6
Ont obtenu: Monsieur LAMBOLEY Bernard 10 voix
Monsieur LAMBOLEY Bernard ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé
adjoint et immédiatement installé.
Election du troisième adjoint :
I a été procédé ensuite dans les mêmes formes et sous la présidence du Maire à l'élection
du troisième adjoint.
Premier tour de scrutin : Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne: 1
Bulletins litigieux, énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code Electoral 2
Reste pour le suffrage exprimé - 9
6 Majorité absolue
Ont obtenu : Monsieur BRESSON Vincent 9 voix
Monsieur BRESSON Vincent ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoint et immédiatement installé.
Désignation des délégués Communautaires de la Communauté de Communes
du Triangle Vert
Suivant l'ordre du tabieau sont désignés en tant que délégués communautaires : - FRECHIN Eric
- LAMBOLEY Sylvain, délégué suppléant.
Fait et délibéré les jour mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.