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Déliberation - 25 11 18 CR LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 25 12 18 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Galmier.
Lien du pdf (Déliberation - 25 12 18 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Démocratie,
CGA
ALMIRR.
LA
VILLE
QUI
PÉTILLE
Commune
de
Saint-Galmier
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DANS
SA
SEANCE
DU
18
DECEMBRE
2025
(Application
de
l’article
L.
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
LA
22
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
DENIS,
Maire :
>
Adopte
à l’unanimité
le compte-rendu
de
la réunion
du
13
novembre
2025
>
Approuve
à l’unanimité
la réservation
d’une
table
— courses
hippiques
- année
>
Approuve
à l’unanimité
la composition
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
>
Approuve
à l’unanimité
la désignation
des
délégués
au
sein
des
organismes
>
Approuve
à
l’unanimité
l’adhésion
au
service
« protection
sociale
complémentaire
—
risque
prévoyance
»
du
CDG42
>
Approuve
à
l’unanimité
la
reconduction
de
la
convention
avec
Soliha
pour
l’opération
ravalement
de
façades
—
année
2026
>
Approuve
à l’unanimité
la fixation
du
coût
d’un
élève
- année
scolaire
2024-2025
>
Approuve
à l’unanimité
l’intégration
au
dispositif Génération
Vélo
>
Approuve
à l’unanimité
l’avenant
1 à la
convention
pour
le
tri,
la
collecte
et la valorisation
des
déchets
avec
Compost’ond
>
Approuve
à l’unanimité
l'éclairage
entrée
parking
Peyret
Lacombe
avec
le
SIEL
>
Approuve
à
l’unanimité
l’avenant
n°3
à
la
convention
de
groupement
lutte
contre
les
déchets
abandonnés,
intégration
du
contrat
hors
foyer
>
Approuve
à l’unanimité
la charte
d’engagement
biodiversité
avec
Saint-Etienne
Métropole
>
Approuve
à l’unanimité
la convention
avec
l’association
ALEC
42
— année
2026
>
Approuve
à
l’unanimité
le
remboursement
de
droits
de
place
de
la
foire
de
la
Sainte
Catherine
2025
— cas
exceptionnels
de
force
majeure
>
Approuve
à l’unanimité
la subvention
exceptionnelle
2025
>
Approuve
à la majorité
(23
voix
Pour
et 5
Abstentions)
la décision
modificative
n°4 >
Approuve
à l’unanimité
les
travaux
en
régie
- année
2025
>
Approuve
à l’unanimité
les
amortissements
M57
>
Approuve
à
l’unanimité
l’engagement,
la
liquidation
et
le
mandatement
de
dépenses
d’investissement
avant
le vote
du budget
2026
>
Prend
acte
des
décisions
du
maire.
Le
Maire,
Philippe
DENIS. Affiché
et mis
en
ligne
le 22
décembre
2025