Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 22 DELIBERATION 2025 017 AUTORISATION LANCEMENT MA
Déliberation - 19 DELIBERATION 2025 014 AUTORISATION LANCEMENT MA
Déliberation - 20 DELIBERATION 2025 015 AUTORISATION LANCEMENT MA
Déliberation - 7 DELIBERATION 2025 049 COMMISSION MUNICIPALE POUR
Déliberation - 1 DELIBERATION 2025 043 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
Déliberation - 15 DELIBERATION 2025 032 REHABILITATION TERRAIN MU
Déliberation - DE 75 25 Autorisation de lancer la procedure adapt
Arrêté - N 21 REGLEMENTATION DU TERRAIN MULTISPORTS
Compte-Rendu - CR DU CM DU 10 FEVRIER 2020
Déliberation - Delib 2022 02 multisport
Déliberation - 21 DELIBERATION 2025 016 Autorisation Lancement Marche A Procedure Adaptee Terrain Multisports
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Isneauville.
Lien du pdf (Déliberation - 21 DELIBERATION 2025 016 Autorisation Lancement Marche A Procedure Adaptee Terrain Multisports)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Sport,
J'hnsauviis COMMUNE
D'ISNEAUVILLE
76230
(Seine-Maritime)
Conseil
Municipal
du
Jeudi
16 janvier
2025
à 20h00
Délibération
N°
2025/016
Date
de
la
convocation
: 09
janvier
2025
Conseillers
en
exercice
:
24
Conseillers
présents
: 17
Représentés
: 5
Présents:
Sylvie
LAROCHE,
Claude
HAMEL,
Michel
BOUTEILLER,
Béatrice
NUGEYRE,
Laurent
MARCHESI,
Marie-Pierre
PADULAZZI,
Eric
MAUR,
Pierre
PELTIER,
Odile
BREANT,
Brigitte
MOREL,
Isabelle
GUGUMUS,
Philippe
RIVES,
Pierre-Alain
HIRSCH,
Hakim
GIBERT,
Hélène
CHARVET,
Caroline
GARRIGUES,
Gwenaël
MAGNANT.
Absents
excusés
:Sophie
PAIN
procuration
à
Brigitte
MOREL,
Alexis
LEON,
Olivier
ARTHUR
procuration
à
Laurent
MARCHES],
François
NICOLAS
procuration
à
Sylvie
LAROCHE,
Kenan
KOC
procuration
à
Eric
MAUR,
Caroline
CLAVÉ
procuration
à
Béatrice
NUGEYRE,
Marie
DOINEL.
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance
: Pierre-Alain
HIRSCH
OBJET
:AUTORISATION
LANCEMENT
MARCHE
A
PROCEDURE
ADAPTEE
-
REHABILITATION
DU
TERRAIN
MULTISPORTS
PLACE
ALFRED
CRAMILLY
ET
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
Considérant
l'importante
fréquentation
de
cet
espace
sportif
et
convivial,
Considérant
la
nécessité
de
sécuriser
cet
équipement
et
de
le
réhabiliter
afin
d'accueillir
les
enfants
des
écoles,
du
centre
de
loisirs
ainsi
que
les
familles,
Vu
-
la
commission
finances
du
17
décembre
2024,
Madame
la
Maire
explique
qu'il
est
nécessaire
de
lancer
un
marché
à
procédure
adaptée
afin
de
pouvoir
réaliser
cette
réhabilitation,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
par
21
voix
POUR
et
1 abstention,
-__
d'approuver
le
lancement
d'un
marché
à
procédure
adaptée
pour
les
travaux
nécessaires,
-__
d'autoriser
Madame
la
Maire
à
demander
les
subventions
correspondantes
auprès
de
l'Etat,
du
Département
et
de
la
Métropole
Rouen
Normandie
et
de
la
Délégation
Régionale
Académiques
à
la
Jeunesse,
à
l'Engagement
et
aux
Sports,
-__
d'inscrire
cette
dépense
au
Budget
Primitif
2025.
Pour
copie
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,
Conseiller
municipal
Pierre-Alain
HIRSCH
Transmis
en
Préfecture :
10
mars
2025
Affichage :
10
mars
2025
LÉSNE
.,
La
Maire,
7
Les
Ÿ\
D
4
Eve
LAROCHE
Page
1
sur1