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Compte-Rendu - CR 19 03 2021
Document publié le Vendredi 19 mars 2021 par la commune de Saint-Germain-Laprade.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 19 03 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
1
Compte rendu de la réunion du
Conseil Municipal du 19 mars 2021
Etaient présents : Mesdames BAY-GUEDES, BEAL, BEAUFORT, BONNARDEL, DEFAY Mireille, DEFAY Odile, GUILLOT, OMBRET, PEYRET, ROUX CHARRIER, VIDAL et WIERZBA, Messieurs BRUYERE, CARDOSO, CHAPELLE, CORNU, GIBERT, HABOUZIT, LARGIER, MALOSSE, NOUVET, RIBES, RIVAT, UGGERI et VERA.
Absents : Mme DELEAU-FERRET (pouvoir à Mme BEAUFORT), Mme GIRE-JOUBERT (pouvoir à Mr NOUVET).
Mme BONNARDEL a été élue secrétaire.
Election du maire.
Sous la présidence de Monsieur NOUVET 1er adjoint, il a été procédé à l’élection du Maire. Monsieur CHAPELLE Guy, seul candidat au poste de maire a été élu au premier tour de scrutin par 23 voix pour et 4 bulletins blancs sur 27 votants.
Monsieur CHAPELLE remercie le conseil.
Monsieur André CORNU fait ensuite une intervention pour remercier les élus et fait le bilan de ces 7 années passées à la tête du conseil municipal.
Détermination du nombre d’adjoints.
Monsieur le Maire a demandé au Conseil Municipal de définir le nombre de postes d’adjoints. Après vote, par 24 voix « pour » et 3 voix « contre » (Mme BEAUFORT, Mme DELEAU-FERRET, M. HABOUZIT) sur 27 votants, le conseil municipal a décidé de fixer à 7 le nombre d’adjoints au maire.
Election des adjoints.
Une seule liste conduite par M. Bernard NOUVET a été soumise au vote. Ont été élus au premier tour de scrutin par 24 voix pour, 3 bulletins blancs sur 27 votants :
1er adjoint M. NOUVET Bernard
2ème adjoint Mme GUILLOT Françoise
3ème adjoint M. UGGERI Julien
4ème adjoint Mme BONNARDEL Sylvie
5ème adjoint M. GIBERT Henri
6ème adjoint Mme DEFAY Mireille
7ème adjoint M. RIBES Marcel
Indemnité de fonction des élus.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- a décidé, sur proposition du maire, de fixer le montant de l’indemnité de celui-ci, au taux de 39 %. - a décidé de fixer le montant de l’indemnité de fonction de chaque adjoint au taux de 15% - a décide de fixer le montant de l’indemnité de fonction des conseillers délégués au taux de 3.8 %. Les conseillers municipaux délégués sont les suivants : M. CARDOSO, Mme GIRE-JOUBERT, M. MALOSSE, Mme PEYRET, Mme ROUX-CHARRIER, Mme VIDAL, Mme WIERZBA, M. LARGIER et M. RIVAT.
Délégations au maire.
Les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales permettent au conseil municipal de déléguer au Maire un certain nombre de ses compétences. Le conseil municipal, à l’unanimité, décide pour la durée du présent mandat de confier à M. le Maire les délégations proposées ainsi que la signature des décisions prises dans ce cadre. 2
Désignation des 6 délégué(e)s représentant la commune de Saint-Germain-Laprade au sein du SIVOM "De Fleuve en Vallées" (Blavozy/Saint-Germain-Laprade).
Intervention de M. HABOUZIT demandant à avoir un siège pour la minorité. M. le Maire rappelle qu’il a contacté la semaine dernière la tête de liste de la minorité et qu’elle a fait une seule proposition concernant un autre sujet et en aucun cas une demande concernant le SIVOM de Fleuves en Vallées.
Les 6 délégués ont été désignés au scrutin secret ; ils ont été élus au premier tour de scrutin selon les résultats suivants sur 27 votants :
Nom Pour Blanc
M. Guy CHAPELLE 24 3
Mme Françoise GUILLOT 24 3
M. Julien UGGERI 24 3
Mme Mireille DEFAY 24 3
M. Francis CARDOSO 24 3
Mme Delphine ROUX-CHARRIER 24 3
Syndicat Départemental d’Energies de la Haute-Loire.
Ont été désignés à l’unanimité : Messieurs Henri GIBERT et Lionel MALOSSE.
Représentant au sein de la Société Publique Locale du Velay.
A été désigné à l’unanimité : M. Marcel RIBES.
Ecole Privée « La Source ».
1 déléguée a été désignée à l’unanimité : Mme Françoise GUILLOT.
Comité de Jumelage.
5 délégués ont été désignés à l’unanimité : M. Bernard NOUVET, M. Marcel RIBES, Mme Odile DEFAY, M. Henri GIBERT et M. LARGIER Pierre.
Médiathèque.
4 membres ont été désignés à l’unanimité:
Mme Adrienne WIERZBA et M. Jean-Christophe VERA, en qualité de membres titulaires, Mesdames Françoise GUILLOT et Béatrice VIDAL, en qualité de membres suppléants.
CNAS (Comité National d’Action Sociale).
2 délégués ont été désignés à l’unanimité : M. Pierre LARGIER,, M. Jean-Pierre PETIT, représentant les agents.
Question défense.
1 délégué a été désigné à l’unanimité : M. Bernard NOUVET.
SLT (Son, Lumière, Théâtre).
3 membres ont été désignés à l’unanimité :
M. Henri GIBERT, M. Jean-Christophe VERA, M. Patrice CHANAL
ESEPAC (Ecole Supérieure Européenne de Packaging).
1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant ont été désignés à l’unanimité : M. Marcel RIBES membre titulaire,
M. Jean-Christophe VERA membre suppléant.
Désignation du représentant auprès du CRCALHL.
1 représentante a été désignée à l’unanimité : Madame BONNARDEL Sylvie. 3
Désignation de Délégués au Syndicat d’Eau et d’Assainissement du Velay Rural. 3 candidats sont désignés à l’unanimité : M. Henri GIBERT et Mme Sylvie BONNARDEL (candidats titulaires), M. Francis CARDOSO (candidat suppléant).
Désignation d'un représentant et d'un suppléant à la Conférence Intercommunale du Logement.
1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant ont été désignés à l’unanimité : M. Guy CHAPELLE membre titulaire,
Mme Françoise GUILLOT membre suppléant.
Commissions des impôts.
La commune doit proposer 8 personnes en qualité de membres titulaires et 8 autres personnes en qualité de membres suppléants. La DDFIP désignera 8 commissaires titulaires et 8 suppléants sur les bases des propositions faites par le conseil. Ils ont été proposés par le conseil à l’unanimité :
- En qualité de titulaires Monsieur LAURENT Michel, Monsieur CHANAL Guy, Monsieur RIBES Marcel, Monsieur HABOUZIT René, Madame PEYRET Betty, Monsieur CHAMBON Albert, Madame BEAL Marie-Claude.
- En qualité de suppléants Monsieur CHAPELLE Guy, Madame GIRE-JOUBERT Patricia, Monsieur BRUYERE Claude, Monsieur QUEYRON Daniel, Monsieur ABRIAL René, Monsieur GIBERT Henri, Monsieur MARTIN Pierre.
Commission de contrôle.
Dans chaque commune, il existe une commission de contrôle des listes électorales qui est composé de: Trois conseillers municipaux appartenant à la liste ayant obtenu le plus grand nombre de sièges, pris dans l'ordre du tableau parmi les membres prêts à participer aux travaux de la commission et deux conseillers municipaux appartenant à la deuxième pris dans l'ordre du tableau parmi les membres prêts à participer aux travaux de la commission.
Cette commission est nommée après chaque renouvellement intégral du conseil municipal. Ont été proposés par le conseil à l’unanimité :
- Pour la première liste ; Mme Marie-Claude BEAL, M. Bernard NOUVET, Mme Sandrine BAY GUEDES.
- Pour la seconde liste ; M. René HABOUZIT, Mme Alexandra BEAUFORT.
Représentants CCAS.
Après discussion, le conseil municipal décide à l’unanimité que la municipalité sera représentée par : Président : Guy CHAPELLE
Mme Françoise GUILLOT,
Mme Marie-Claude BEAL,
Mme Betty PEYRET,
M. BRUYERE Claude
Mme Odile DEFAY,
M. RIVAT Jérôme
Mme BEAUFORT Alexandra
Après délibération, le conseil municipal valide la création des commissions communales suivantes :
Commission des Ecoles et restaurant municipal . 8 membres ont été désignés: Président : M. CHAPELLE Guy
M. UGGERI Julien
Mme DEFAY Mireille
Mme ROUX-CHARRIER Delphine
Mme VIDAL Béatrice
M. RIVAT Jérôme
Mme WIERZBA Adrienne
Mme FERRET-DELEAU Blandine 4
Commission environnement, qualité de vie, sécurité. 12membres ont été désignés : Président : M. CHAPELLE Guy
Mme DEFAY Mireille
Mme WIERZBA Adrienne
M. GIBERT Henri
M. CORNU André
Mme ROUX CHARRIER Delphine
M. OMBRET Marie-Claire
Mme PEYRET Betty
M. MALOSSE Lionel
Mme DEFAY Odile
M.BRUYERE Claude
Mme BEAUFORT Alexandra
Commission des Finances. 11 membres ont été désignés :
Président : M. CHAPELLE Guy
Mme BONNARDEL Sylvie
M. NOUVET Bernard
M. GIBERT Henri
M. RIBES Marcel
M. UGGERI Julien
Mme DEFAY Mireille
Mme GIRE-JOUBERT Patricia
Mme WIERZBA Adrienne
Mme GUILLOT Françoise
M. HABOUZIT René
Commission politique de la ville. 12 membres ont été désignés :
Président : M. CHAPELLE Guy
M. NOUVET Bernard
M. GIRE-JOUBERT Patricia
M. LARGIER Pierre
Mme PEYRET Betty
Mme DEFAY Odile
M. CARDOSO Francis
M. RIVAT Jérôme
M. BRUYERE Claude
M.VERA Jean-Christophe
Mme BAY-GUEDES Sandrine
Mme FERRET-DELEAU Blandine
Commission Solidarités.8 membres ont été désignés :
Président : M. CHAPELLE Guy
Mme GUILLOT Françoise
Mme BEAL Marie-Claude
M. BRUYERE Claude
Mme DEFAY Odile
M. RIVAT Jérôme
Mme PEYRET Betty
Mme BEAUFORT Alexandra 5
Commission Travaux. 8 membres ont été désignés :
Président : M. CHAPELLE Guy
M. GIBERT Henri
M. RIBES Marcel
M. LARGIER Pierre
Mme BEAL Marie Claude
M. BRUYERE Claude
Mme GIRE-JOUBERT Patricia
M. HABOUZIT René
Commission Urbanisme et bâtiments communaux .10 membres ont été désignés : Président : M. CHAPELLE Guy
M. RIBES Marcel
M. GIBERT Henri
M. CORNU André
Mme BONNARDEL Sylvie
M. MALOSSE Lionel
Mme BEAL Marie Claude
Mme PEYRET Betty
M. CARDOSO Francis
Mme BEAUFORT Alexandra
Commission d’appel d’Offres.
5 membres titulaires et 5 membres suppléants ont été désignés :
membres titulaires :
M. RIBES Marcel
M. GIBERT Henri
M. CARDOSO Francis
Mme BONNARDEL Sylvie
M. HABOUZIT René
membres suppléants :
Mme BEAL Marie-Claude
Mme GIRE-JOUBERT Patricia
M. MALOSSE Lionel
Mme WIERZBA Adrienne
Mme BEAUFORT Alexandra
Règlement intérieur du conseil municipal.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de retenir les principales dispositions contenues dans le règlement intérieur adopté le 25 Novembre 2020, en y apportant 2 modifications : - article 7 pour tenir compte de la modification de dénomination et de nombre de membres des commissions municipales,
- article 21 : le DOB doit être présenté dans les 2 mois précédant le vote du budget. À l’unanimité le conseil municipal décide d’adopter le règlement intérieur dans les conditions exposées par Monsieur le Maire.
En fin de conseil : intervention de Madame Marie-Claude BEAL 6
BAY-GUEDES BEAL BEAUFORT BONNARDEL
DEFAY Mireille DEFAY Odile GUILLOT OMBRET
PEYRET ROUX-CHARRIER VIDAL WIERZBA
BRUYERE CARDOSO CHAPELLE CORNU
GIBERT HABOUZIT LARGIER MALOSSE
NOUVET RIBES RIVAT UGGERI
VERA