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Ordre du Jour - ordre du jour CM 022023
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Boisgervilly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 022023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
Département d'ILLE ET VILAINE
Arrondissement de RENNES
Canton de MONTAUBAN
Commune de BOISGERVILLY
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le
JEUDI 02 FEVRIER 2023
à 19h30 précises
Sa//e de conseil municipal
L'ordre du jour sera le suivant :
1. Finances publiques : Budgets : autorisation d'engager et de mandater les dépenses en investissement avant le vote du budget primitif 2023.
2. Finances publiques : Tarifs SPANC 2023.
3. Urbanisme : Validation des scénarios du constructeur HELIO pour le lotissement « Le Clos Picard ».
4. Urbanisme : PCSI ancien terrain de foot : orientations d'aménagement. 5. Administration générale : Enquête publique ICPE SARL LA SAUDE : évolution de l'unité de méthanisation.
6. Administration générale : Cimetière : concessions funéraires en état d'abandon - lancement de la procédure de reprise.
7. Marché public : Extension groupe scolaire : avenants.
8. Marché public : Travaux groupe scolaire : devis hors marché (agrandissement cour élémentaire).
9. Questions diverses :
1. Local ancienne boucherie.
Le Maire,
Bernard
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