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Déliberation - 19 12 2013 ODJ21
Document publié le Jeudi 19 décembre 2013 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 19 12 2013 ODJ21)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Jeunesse,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 19 décembre 2013 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI dix neuf décembre deux mille treize
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 13 décembre 2013, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Pascal GENET, Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Manuela FERREIRA DE SOUSA à Christine DULAC-ROUGERIE, Guy BALLET à Anne COURTILLÉ, Corinne NAJIM à Patricia AUCOUTURIER, Odile SAUGUES à Alain MARTINET
Excusé(e)s :
Absent(e)s : Djamel IBRAHIM-OUALI, Havva ISIK, Eric SEVRE
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Mesdames Françoise NOUHEN, Cécile AUDET et Carole COURTIAL arrivent avant le vote de la question n° 1. Mesdames Nicole BARBIN et Marie SAVRE quittent la séance après le vote de la question n° 3. Monsieur Louis VIRGOULAY quitte la séance après le vote de la question n° 3 et donne pouvoir à Madame Monique BONNET.
Interruption de la séance de 21 h 25 à 21 h 40 pendant le débat sur la question n° 4. Madame Danièle GUILLAUME quitte la séance avant le vote de la question n° 5 et donne pouvoir à Madame Françoise NOUHEN.
Madame Danielle AUROI quitte la séance avant le vote de la question n° 6 et donne pouvoir à Madame Odile VIGNAL.
Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET à partir de la question n° 8. ----------------------------------------------------
Rapport N° 21
CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - SOUTIEN AUX PROJETS ASSOCIATIFS
----------------------------------------------------
Sandrine BERGEROT-RAYNAL et Philippe BOHELAY ne prennent pas part au vote.
Dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale, la Ville met en place chaque année une enveloppe de 635 000 € afin de contribuer à la mise en œuvre de projets associatifs sur les quartiers concernés.
Disponible sur le site internet de la Ville, le Contrat Urbain de Cohésion Sociale, signé avec Clermont Communauté et l’Etat, précise les six domaines d’intervention des activités associatives retenues : « l’habitat et le cadre de vie », « développement économique, emploi et insertion », « santé », « éducation et réussite éducative », « prévention de la délinquance », « citoyenneté, culture et participation des habitants » ; les objectifs auxquels doivent répondre ces activités, et donc les critères d’attribution des subventions, sont précisés en fonction de chaque domaine dans ce document.
La participation des habitants dans l’élaboration de ces activités est un autre critère déterminant au regard de la finalité de la « Politique de la Ville » d’améliorer la qualité de vie et renforcer la cohésion sociale sur les quartiers.
Soixante trois projets ont déjà bénéficié d’un soutien financier de la commune, pour un montant de 586 200 €.
Trois projets ont ainsi été examinés. Il est proposé l’attribution de subventions présentées dans le tableau annexé pour un montant global de 48 800 €.
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2013.
En conséquence, il vous est proposé, en accord avec votre commission :
- d’approuver la répartition des aides financières accordées aux associations, conformément au tableau joint en annexe ;
- d’autoriser en temps utile le versement de ces subventions aux associations concernées ;
- d’autoriser la signature éventuelle de conventions de partenariat avec les associations, conformément à la législation en vigueur. Maître
d'ouvrage
Intitulé
des projets
Coût de
l'action €
Subvention Etat
accordée pour
2012
Subvention CUCS
Ville accordée pour
2012
Subvention CUCS
Ville demandée
pour 2013
Subvention CUCS
Ville proposée pour
2013
AMTA - Agence des Musiques des
Territoires d'Auvergne
[Mieux connaître pour mieux construire et mieux vivre ensemble
L'AMTA, Agence des Musiques et Teritoires d'Auvergne, s st fixée pour mission de
comprendre et de faire connaître les gens, les musiques et les territoires d'Auvergne. Dans ce
cadre, elle propose de réaliser un travail documentaire sur l'histoire des quartiers Nord de
Clermont-Fd à travers l'histoire de 6 familles d'origines différentes sur 3 ou 4 générations. En
parallèle, ce travail sera complété auprès de groupes de musiciens locaux à
une diffusion large de ce documentaire sera assurée par des projections
d'échanges et de moments de musique avec les groupes concemés.
Quartiers Nord
Ni] Ne D e El 700,00
ASSOCTATION
DEPARTEMENTALE POUR LA
SAUVEGARDE DE L'ENFANCE
ET DE L'ADOLESCENCE
(ADSEA/SDAP ST-JACQUES)
Actions jeunes
Porté par une équipe pluri
s éducatives, d'animation et d'ins
sciplinaire (éducateurs spécialis
projet a pour objectif de prévenir les difficultés adolescentes
s et un animateur de la Ville) le
les conduites à risque et leurs
conséquences individuelles et collectives, d'accompagner les jeunes vers une démarche
d'insertion s onnell, culturelle, de faciliter l'insertion des jeunes dans la vie ionnelle via les structures, disposi
ciale, prof
sociale, profes ge et de ifs et équipements adaptés à leur
soutenir les parents dans leur rôle et leur fonction.
Quartier : Saint-Jacques
Public concerné: 300 jeunes et enfants (et leurs parents)
56 000,00
DRE
27 000,00
17 500,00 17 500,00 17 500,00
OLYMPIQUE DE CLERMONT
Ecole de foot des quartiers Nord de Clermont-Fd
L'Otympique de Clerment est le club qui accompagne l'école de foot des quartiers Nord de
Clermont-Fd. A ce titre, il permet à l'école de participer aux différents championnats. Le club
fait face actuellement à une augmentation importante de ses adhésions qui devrait se poursuivre
avec le réaménagement en cours du site de l'Oasis avec l'installation d'un gazon synthétique et
de nouveaux vestiaires au coeur du quartier. Le club a done un besoin de fonctionnement pour
renforcer l'encadrement de ses différentes activités.
Quartiers concernés : Quartiers Nord
Public : Jeunes des quartiers Nord
17 300,00 3 600,00 3 600,00
TOTAL 112 695,00 27 000,00 17 500,00 48 800,00 48 800,00 DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 9 janvier 2014
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjoint,
Simon POURRET