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Déliberation - DEL2026 107
Document publié le Mercredi 8 juillet 2026 par la commune de Belleville-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2026 107)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Associations, ONG et mouvements politiques,
Département du Cher Envoyé en préfecture le 10/07/2026
Commune de Belleville sur Loire R
Conseil municipal du 8 juillet 2026 eçu en préfecture le 10/07/2026 ET Publié le 10/07/2026
ID : 018-211800263-20260708-DEL2026 _107-DE
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
SEANCE DU 8 JUILLET 2026
L'an deux mil vingt-six, le huit juillet à vingt heures et vingt-deux minutes,
Le Conseil Municipal de Belleville sur Loire dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur le Maire Bruno VAN DER PUTTEN.
Présent(e)s :
Nombre de membres Messieurs Bruno VAN DER PUTTEN, Eric BRUNOT, Christian GAUVIN,
En exercice 15 Guido MAURO, Antoine JEANDEL, Sylvain LEPAUW, Denis
BOUSSARD, Jérôme MEUTELET,
Mesdames Anne-Marie DESPLANCHES, Sylviane GOSSET, Adriana
| Présents 15 CONTRERAS, Sophie HUET, Lorry MAINTENAY, Nolwenn GODINOU,
= Céline MARTIN LEONARD,
Procurations 0
Absent(e}s : néant
Votants 15
Pouvoirs : néant
Date de convocation : 03/07/2026
Secrétaire de séance : M. Guido MAURO
N° 2026/107
AVENANT 2-— ANNEXE DE LA CONVENTION AVEC L’ASSOCTATION YOGA BELLEVILLOIS POUR L'UTILISATION DES LOCAUX
VU la délibération n°2025/100 portant sur la signature des conventions avec les associations sportives pour l’utilisation des locaux ;
VU l’annexe 1 modifiée :
CONSIDERANT que l’ajout d’un cours de yoga sur chaise par le club Yoga Bellevillois, pour satisfaire la demande des adhérents est nécessaire, et qu’une modification de l’annexe 1 de la convention s’avère donc nécessaire ;
CONSIDERANT que l'avenant à la convention conclue avec l'association Yoga Bellevillois pour l’utilisation des locaux porte uniquement sur la modification de l'annexe 1, les autres dispositions de la convention demeurant inchangées ;
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide :
D’AUTORISER le Maire à signer l’avenant de la convention avec l’association « Yoga Bellevillois ».
Fait et délibéré le 8 juillet 2026, à BELLEVILLE-SUR-LOIRE
Pour extrait certifié conforme,
Bruno VAN DER PUTTEN, Méire ES Guido MAURO, secrétaire de séance.
Publication sur le site internet de la commune de Belleville sur Loire le : À 0/09/ Transmis au contrôle de légalité le : OIOFIACAE LR