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unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 20251218 TABLEAUDELIB signed
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 20251218 TABLEAUDELIB signed)
Thèmes du document : Travail et emploi, Banque, Justice et droit,
Liste des délibérations
Du Conseil Communautaire
Du 18 décembre 2025
Présents : CHEVALLIER M. - BARBIER J. - BELTRAMELLI B. - BERTRAND A. - BIDEAUX N. - BRETON S. - CARRIC L. - CERVANTES J. - CHAPOTEL C. - CHENET A. - COLLINET C. - DE MARGERIE D. - DEMATONS P. - DESCHARMES D. - DUTHEIL D. - FELS F. - GOBIN H. - GUILBAUD L. - HUARD L. - JOBARD P. - JORRY JB. - JUBERTIE C. - KEPA N. - LEHMANN P. - LEITZ B. - MAILLET G. - MATRION F. - MICHAUT D. - PASCAUD A. - PIETREMONT JM. - RIVET V. - ROSSETTI C. - THOMAS L. - TOURNEMEULLE C. - TOURNEMEULLE R. - VINCENT T.
Excusés : BLOUQUIN P. - CHAPELLIER JM. - CORDELLE A. - DEBUF C. - DESIMPEL F. - DRAPPIER C. - KLEIN P. - MOCQUART A.
Pouvoirs : CHAPELIER C. à JUBERTIE C. - CORDIER D. à HUARD L. - DANISKAN B. à LEITZ B. - FRISON P. à PASCAUD A. - GOUVERNET JC. à ROSSETTI C. - GUICHARD JP. à BRETON S. - HUGOT P. à BERTRAND A. - LEFRANC C. à MAILLET G. - LIEVRE P. à COLLINET C. - MANDELLI C. à TOURNEMEULLE R.
NUMERO LIBELLE SENS DU VOTE 2025-266 Désignation du secrétaire de séance Approuvée à l’unanimité 2025-267 Approbation du procès-verbal de la séance du 20 novembre 2025 Approuvée à l’unanimité 2025-268 Marché groupement de commandes défibrillateurs – Attribution Approuvée à l’unanimité 2025-269 Marché repas restauration scolaire – Attribution Approuvée à l’unanimité 2025-270 Ressources Humaines – Protection Sociale Complémentaire Approuvée à l’unanimité 2025-271 Ressources Humaines – Convention financière de reprise d’un compte épargne temps Approuvée à l’unanimité
2025-272 Ressources Humaines – Convention financière de transfert d’un compte épargne temps Approuvée à l’unanimité
2025-273
Vidéoprotection – Approbation extension coordonnée du réseau public de distribution d’électricité, de l’installation communale d’éclairage public et des installations de communications électroniques pour une caméra à l’angle de la rue Haute et de la RD 396 – Commune de La Rothière
Approuvée à l’unanimité
2025-274 Modifications statutaires – Syndicat DEPART Approuvée à l’unanimité 2025-275 Modifications statutaires – SDDEA Approuvée à l’unanimité 2025-276 Convention constitutive du GIP BSC – Avenant n°3 Approuvée à l’unanimité 2025-277 Finances – Reversement financier – Office de Tourisme des Grands Lacs de Champagne Approuvée à l’unanimité 2025-278 Finances – Information attribution de compensation 2026 Approuvée à l’unanimité 2025-279 Finances – Décision modificative – Budget principal Approuvée à l’unanimité 2025-280 Finances – Tarifs secrétariat de mairie 2026 Approuvée à l’unanimité 2025-281 Finances – Tarifs services techniques 2026 Approuvée à l’unanimité
2025-282 Finances – Tarification des services périscolaires et extrascolaires – Communes de Morvilliers et de Soulaines-Dhuys Approuvée à l’unanimité
2025-283 Finances – Tarification des services périscolaires et extrascolaires – Commune de Jessains Approuvée à l’unanimité
2025-284 Finances – Frais de fonctionnement élèves scolarisés en classe ULIS Approuvée à l’unanimité 2025-285 Finances – Exécution anticipée des budgets pour l’année 2026 – Budget principal Approuvée à l’unanimité
2025-286 Finances – Exécution anticipée des budgets pour l’année 2026 – Budget annexe Maisons médicales Approuvée à l’unanimité
2025-287 Avis d’enquête publique – VEOLIA NUCLEAR SOLUTIONS FRANCE 45 voix pour et 1 abstention