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Compte-Rendu - cr cm 28 08 21.doc
Document publié le Samedi 28 août 2021 par la commune de Vézelay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 28 08 21.doc)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Démocratie,
VILLE DE VÉZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du 28 août 2021
Page 1 sur 5
L’an deux mille vingt et un, le vingt-huit août, le Conseil municipal de la Commune de Vézelay s’est réuni sous la présidence du Maire : Monsieur Hubert Barbieux.
Etaient Présents : Messieurs BARBIEUX, HECQUET, RAVELLI, LEFEVRE, MIANE, RECORDON et Mesdames CHANVIN, GUILLEMARD, VANDENBROEK et VILLIERS.
Etaient excusés : Madame FOUCHET
Secrétaire de séance : Sylvie GUILLEMARD
La séance est ouverte à 9 heures
Monsieur le Maire procède à la lecture de l'ordre du jour qui est approuvé à l’unanimité:
Ordre du jour :
1. Informations diverses du Maire
2. Information du Maire sur ses délégations
3. Informations sur les décisions de la CCAVM
4. Approbation du rapport d'activités 2020 de la Communauté de Communes Avallon- Vézelay-Morvan
5. Demande de subventions auprès de la Direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne Franche-Comté
6. Demande de subventions auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
7. Mise en place d'une garderie scolaire
8. Modification et création de tarifs communaux
9. Nomination d'un agent coordonnateur et d'un agent recenseur dans le cadre de la campagne de recensement 2022
10. Signature d'un bail de chasse en plaine
11. Acceptation d'un don
12. Question diverses
Point 1 : Informations diverses du Maire
- Les travaux de rénovation de la rue de la Porte Neuve se dérouleront en 3 phases (suppression des quelques réseaux en plomb, enfouissement des réseaux (électricité, téléphone, prévision de la fibre)
- une réunion s’est tenue sur site avec le maitre d’œuvre du parvis
- Une visite de la maison France Service de Charny a eu lieu le 6 juillet 2021 Elle a permis de mesurer le rôle primordial de la secrétaire d’accueil, la qualité de sa formation et l’importance d’une bonne articulation avec les différents services.
- La prochaine tranche des travaux de la nef est dans l’attente des arrêtés de subventions de la DRAC et du Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté. La commission d’appel d’offre doit finaliser ses conclusions le 2 septembre au terme de la période de négociation.
- La plainte d’un ancien agent aux prudhommes doit donner lieu à une conciliation en octobre;VILLE DE VÉZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du 28 août 2021
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- Le 18 septembre est prévu une réunion publique sur site pour la rue de la Porte neuve et le parvis.
- Le commissaire enquêteur a rendu un avis favorable au terme de l’enquête publique de la source Choslin.
- Un appel à candidature pour le Comité Consultatif Citoyens sera lancé dans le bulletin municipal.
Point 3 - Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 28 juillet 2021
Pour: 10 voix
Contre: 0
Abstention: 0
Point 4- Présentation du rapport d’activité de la Communauté de Communes Avallon- Vézelay-Morvan
Présentation faite par son Président, Pascal Germain.
Sujet qui donne lieu à un débat avec questions réponses sans vote; Trois sujet sont particulièrement abordés: La mobilité, la déserte ferroviaire et l’office de tourisme. Rapport approuvé à 10 voix pour.
Points 5 et 6 - Demandes de subvention (DRAC et Agence de l’eau Seine-Normandie)
A- Gérard Ravelli présente les problèmes de fuite sur des chéneaux de la tour Saint Michel de ma basilique Sainte Marie-Madeleine, ayant pour conséquence des infiltrations de la charpente.
Autorisation est donnée à Monsieur le Maire de solliciter tout type de subventions pour cette opération.
Pour: 10 voix
Contre: 0
Abstention: 0
B- Gérard Ravelli rapporte la nécessitée de solliciter des subventions auprès de l’agence de l’eau Seine-Normandie pour la rénovation des réseaux d’eau potable en particulier pour la rue de la Porte Neuve, le parvis de la basilique et le réseau d’eau potable du hameau des Bois de la Madeleine.
Ces demandes sont urgentes car les taux qui sont actuellement de 60% vont passés à 40%.
Autorisation est donnée à Monsieur le Maire de solliciter tous types de subventions pour ces opérations.
Pour: 10 voix
Contre: 0
Abstention: 0VILLE DE VÉZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du 28 août 2021
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Point 7 – Mise en place d’une garderie scolaire
Au vu des résultats du sondage auprès des familles, lil est opportun de créer une garderie pour l’école Max Pol Fouchet de Vezelay, cela contribuera à son attractivité; Un débat se tient sur son organisation, ses horaires et sa prise en charge financière.
Proposition de création d’une garderie gratuite de 8h à 8h30 et de 16h15 à 18h, les lundis, mardis, jeudis et vendredis.
Pour :10 voix
Contre: 0
Abstention: 0
Point 8 - Modification du tarif de location de salles communales.
Lorant Hecquet fait un point sur les locations cette année.
On note que la salle Gothique a été louée tout l’été, mais reste poser la question du nettoyage en fin de location en particulier lorsque celle-ci se termine un week-end.
Proposition de mise à disposition gratuite de la salle Gothique pour les associations de Vezelay mais signature d’une convention prévoyant l’assurance et le ménage de fin de location. Pour : 10 voix
Contre: 0
Abstention: 0
Proposition de location d’une salle de l’étage de ce bâtiment pour 30€ par jour pour les séances de yoga.
Pour: 10 voix
Contre: 0
Abstention: 0
Point 9 - Nomination de Madame Sandrine Pavy comme un agent coordonnateur pour la campagne de recensement 2022
Pour : 10 voix
Contre: 0
Abstention: 0
Point 10 – Signature d’un bail de chasse en plaine
Le bail de chasse en plaine autour de la Maladrerie ne serait pas attribué.
Il donnera lieu à une publicité avant délibération pour son attribution.
Pour: : 10 voix
Contre: 0
Abstention: 0
Point 11 - Acceptation d’un donVILLE DE VÉZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du 28 août 2021
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Un tableau de Monsieur Rinck représentant Vézellay proposé par les héritiers.
Il est décidé de reporter la délibération sur cette question. La municipalité ne peut garantir toute les conditions imposées par les donateurs. Il est proposé de demander leur accord pour qu’il soit déposé au musée Zervos où ces conditions seraient remplies.
Point 12 - Questions diverses
Il est proposé et retenu le principe d’un apéritif au Bois de la Madeleine et à l’étang. Le fonctionnement de la bibliothèque est évoqué.
Questions du public
Elles portent sur les sujets suivants :
- Travaux d’entretien des voiries notamment de l’étang.
- Les travaux d’enfouissement des réseaux électriques de la rue saint Pierre: ils sont envisagés dans la suite de ceux de la rue de la Porte Neuve.
- Le renforcement du réseau Orange.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11 heures.
SIGNATURES :
Hubert BARBIEUX Lorant HECQUET Gérard RAVELLI Sandra CHANVIN
David LEFEVRE Marianne FOUCHET Sylvie GUILLEMARD Philippe MIANE
Lionel RECORDON Marie-Dominique
VANDENBROEK
Mélanie VILLIERSVILLE DE VÉZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du 28 août 2021
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