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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 03.04.2023
Procès Verbal - Proces verbal CM 28.03.2022 BIS
Compte-Rendu - Compte rendu CM 28.03.2022
Ordre du Jour - B Ordre du Jour CM 29032021
Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour CM 30.09.2024
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 27.09.2021
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 28.03.2022
Document publié le Lundi 28 mars 2022 par la commune de Chilly-Mazarin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 28.03.2022)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHILLY-MAZARIN
DU LUNDI 28 MARS 2022 A 20H00
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 14 février 2022
2. Liste des projets de délibérations soumis au Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR RAPPORTEURS
HUMANITAIRE
1. Guerre en Ukraine : attribution d’une subvention exceptionnelle. R.REZGUI
INTERCOMMUNALITE
2. Communauté d’Agglomération Paris-Saclay (CPS) : approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 9 février 2022 (CLECT).
MH.MICHON
FINANCES
3. Adoption du compte de gestion de l’exercice 2021.
4. Adoption du compte administratif de l’exercice 2021.
5. Affectation définitive du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2021.
6. Budget principal primitif 2022.
7. Taux des impôts locaux pour 2022.
8. Clôture des autorisations de programme / crédits de paiement 2014-2020. 9. Budget principal primitif 2022 – Approbation du règlement financier des AP/CP. 10. Budget principal primitif 2022 – Investissements : création d’une autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP).
11. Budget principal 2022 : provisions budgétaires pour risques et charges. 12. Budget principal primitif 2022 – Provisions pour créances douteuses.
13. Tarifs communaux – abrogation des majorations de redevances pour occupation sans droit ni titre du domaine public.
D.LACAMBRE
PREVENTION
14. Actions de prévention au collège les Dînes Chiens : signature de deux conventions.
B.RICCIARELLI URBANISME
15. Exploitation d’un parking sur un terrain agricole sis 28 rue de Launay : autorisation donnée à madame la Maire de constituer la commune partie civile. R.REZGUI
VIE ECONOMIQUE
16. Marché communal : avenant au traité de concession du 30 mars 1990 avec la société Les Fils de Madame Géraud.
D.RICCARDI
DEMATERIALISATION DES PROCEDURES
17. Adhésion au groupement de commandes permanent pour la dématérialisation des procédures du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne.
D.LACAMBRE
JEUNESSE
18. Tarification et convention d’hébergement au centre de montagne au Montcel avec l’association VCBS.
19. Convention et subvention exceptionnelle au profit du collège les Dînes Chiens pour l’organisation d’un séjour au Montcel.
A.JANUS
HANDICAP / SANTE
20. Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) « Louis Pasteur » : désignation d’un représentant de la commune au Conseil de Vie Sociale (CVS).
21. Signature d’une charte Ville aidante – Alzheimer avec l’association France Alzheimer et maladies apparentées.
F.PAUDELEUX
RESEAUX
22. Adhésion de l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre au syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile-de-France (S.I.G.E.I.F.). JC.DELIANCOURT
SUBVENTIONS
23. Plan d’aide à la relance de la construction durable. D.LACAMBRE
3. Décisions prises dans le cadre de la délégation de certaines attributions du Conseil Municipal à la Maire.
4. Questions diverses.