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Procès Verbal - PV du CM 2025 01 13
Document publié le Lundi 13 janvier 2025 par la commune de Pérouges.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM 2025 01 13)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Bois et produits du bois,
République Française - Liberté Égalité Fraternité
MAIRIE DE PÉROUGES
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 JANVIER 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 13 janvier à 18 heures le Conseil Municipal, légalement
convoqué, conformément aux articles L.2121-7, L.2121-10 et L.2121-11 du Code
Général des Collectivités Territoriales, s'est réuni en salle du conseil à la salle
polyvalente, en séance publique, sous la présidence de Mme Nathalie MICOLAS,
Maire.
Présents : Nathalie MICOLAS, Jean-Luc VIBERT, Christelle MORTEL, Gérard
FLEJOU, Florence DE POUMEYROL, Gilberto GRECO, Marlène BLASQUEZ, Alain MORGILLO, Eric MEUNIER, Philippe LAMBERT, Marie-Victoire PASSERAT DE LA CHAPELLE, Frédéric MALBOS, Paul SAISSET, Paul VERNAY
Absents excusés : Maryvonne HERRENKNECHT
Absent :
Madame Florence DE POUMEYROL est élue secrétaire de séance
Madame le Maire ouvre la séance à 18h02
Le compte rendu du conseil municipal du 02 décembre 2024 est approuvé à 12 voix
pour, 1 contre et 1 abstention
1 Information DIA
La mairie ne préempte pas Mme GAUDET.
2 Modification du tableau des emplois
Madame le Maire explique au conseil municipal qu’au vu de la charge de travail
supplémentaire de la secrétaire de mairie, avec le cimetière, le conseil municipal et
d’autres missions, il est nécessaire de la passer à temps complet au 20 janvier 2025.
Madame le Maire rajoute que le poste de comptabilité a été pourvu par Madame Magaii
TUILLIER à partir de fin février 2025 pour un 32h sur 4 jours.
A ce jour, une convention est faite entre la commune de Villieu-Loyes-Mollon et
Pérouges avec 1 jour par semaine. À terme Magali rendra les heures données à
Pérouges, à Villieu (convention à venir).
Le conseil municipal accepte avec 14 voix pour La 12° permanence de 2025 est prévue le Mardi 28 Janvier 2025 de 10H00 à
12H00.
Nouvel Office du Tourisme :
Rappel : sur ce projet, la Mairie de Pérouges n'est ni Maître d'Ouvrage (décideur
et payeur), ni Maître d'œuvre (réalisation et planning)
Le Comité de Pilotage se réunit le 30 Janvier 2025 avec un ordre du jour incluant
« Présentation de l'APD (Avant-Projet Définitif) et du Planning ». La date initiale
de cette réunion était le 17 Décembre 2024.
Un bornage du tènement concerné par la construction est prévu le 24 Janvier
2025, par la société de géomètres Cosmos.
I va de soi que la réunion de présentation aux habitants Pérouges, annoncée
prévisionnellement au 22 Janvier 2026, est reportée à une date ultérieure.
Des nouvelles informations seront communiquées dès qu'elles seront connues.
Commission travaux :
Gestion des eaux de pluie
Suite aux travaux réalisés chemin des Bernardières et rue de Rapan, nous avons
lancé les travaux pour solutionner deux autres problèmes :
o impasse du Liaudon
Création d'une grille de récupération des eaux de ruissellement provenant
du chemin du Liaudon (communal) et d'un puits perdu pour d'infiltration
des eaux sur le domaine privé de l'impasse du Liaudon avec l'accord des
riverains.
o RD4 avant feux de la Glaye
Création d’un puits perdu pour capter et infiltrer les eaux de ruissellement
provenant de la RD4 et inondant la propriété du fond de l'impasse.
Ces travaux démarreront cette semaine.
Reprise du chemin du Bois avec des matériaux de rabotage fournis gratuitement
par SPIE Batignolles.
Chantier débuté ce jour devant durer 3 jours.
Isolation maison des Combes
o Isolation des Combes :
Les devis ont été reçus et les travaux devraient être exécutés très
rapidement
© Remplacement des menuiseries
Un devis a été demandé et une DP doit être lancée par la commune pour
ces travaux. Les délais de fournitures étant relativement longs, ces
travaux devraient être réalisés au printemps
Ferme de Pérouges : traitement des bois L'entreprise consultée a considéré qu'il ne fallait traiter que les bois de structures
et le plancher de la coursive, les autres étant neufs et traités.
Devis reçu et travaux à lancer
Sécurisation école
Plusieurs points sont ressortis suite aux exercices incendie et réunions qui ont
suivi.
© Synchronisation de l'alarme incendie avec celle de la salle multi-activités © Liaison et synchronisation alarme anti-intrusion 6eme classe, cantine et salle multi-activités avec celle de l’école
.4
Commission sociale :
Information sur la signature d'une convention annuelle du relais d'assistantes
maternelle (LAB) pour une année (permanences bi-mensuelles avec les
assistantes maternelles et les
enfants) et une permanence administrative mensuelle.
Les demandes de logements sociaux sont en augmentation comme les derniers
mois. Pas de dédites à ce jour.
Les demandeurs sont informés que les délais peuvent être longs avant d'être
sélectionnés sur un logement.
Une personne de l'association Touch (parce que ça nous touche) de Meximieux
propose une aide financière pour une famille de Pérouges que nous aurons de
soin de leur désigner, La commission sociale pense à une famille de Rapan qui
aurait besoin d'une aide humaine pour soulager une maman de trois enfants de
temps en temps. La commission sociale doit lui transmettre un devis pour qu'ils
étudient le dossier de prise en charge.
Commission environnement :
Commission école :
Commission voirie :
Commission communication :
10 QUESTIONS DIVERSES
Cimetière :
Devis pour enlever la cuve d'eau + financement par le syndicat des eaux.
Aérodrome :
Plan de servitude de l'aérodrome, 2 petits obstacles au bout de piste, pour le président il n'y a aucune gêne, le bois est à faire enlever. Mieux communiquer aux membres des commissions des sujets entre 2 réunions.
Bail STPA est à vérifier.
Jeudi 13/02 à 18h réunion organisation TPCV.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h29
Le prochain conseil sera le 24 février 2025.