Conseil Municipal - 5 12 mai

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Conseil Municipal - 5 12 mai Document publié le Mardi 12 mai 2015 par la commune de Brassac. Lien du pdf (Conseil Municipal - 5 12 mai)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Conseil Municipal du mardi 12 mai 2015

Subventions 2015 : Le Conseil Municipal, sur proposition de la Commission « Associations, Sports, Culture et Animation », vote pour l’année 2015 les subventions ci-dessous : A.D.M.R. 900.00 €

Amicale des Sapeurs Pompiers 1 620.00 €

Amicale Laïque 300.00 €

Association Pêche et Pisciculture en milieu aquatique 840.00 €

Association Saint Joseph (Noël tous ensemble) 360,00 €

Association Sportive du Collège de La Catalanié 310.00 €

Atelier Lolopatch 270.00 €

Banda Les Shad’oc 200.00 €

Belfour 270.00 €

Brassac V.T.T. Club 1 350.00 €

Brassac V.T.T. - Ecole de VTT 500.00 €

Chœur d’Autan 270.00 €

Cinécran 81 270.00 €

Club du 3ème Âge 450.00 €

Comité des Fêtes de Brassac : 14 juillet 2 500.00 €

Comté des Fêtes de Brassac : Feu d’artifice du dimanche 8 000.00 €

Comité des Fêtes de Brassac : feu d’artifice du lundi 3 000.00 €

Ecurie du Val d'Agoût 1 200.00 €

Football Club de Brassac 2 800.00 €

Football Club de Brassac - Ecole de Foot 1 000.00 €

Les Arts du Pays Brassagais et du val d’Agoût (marché Noël) 450.00 €

Les Cadets de Brassac 450.00 €

Les Galopins Brassagais 270.00 €

Médi@goût 900.00 €

Médi@goût participation emploi animatrice bibliothèque 8.604.96 €

M.J.C. de Brassac 3 000.00 €

Pétanque de la Gare 800.00 €

Pétanque de la Gare - Ecole de Pétanque 300.00 €

Seiken Karaté Club 350.00 €

Solidarité Tarn Bénin 270.00 €

Tennis Club Brassagais 540.00 €

US Brassac Sidobre XV 2 800.00 €

US Brassac Sidobre XV - Ecole de Rugby 1 000.00 €

Yéti Ride 270,00 €

Séances « Cinécran » : Une convention sera signée avec l’association paroissiale pour l’utilisation de la salle Saint Georges.

Convention location terrain société « towerCast » : Afin d’améliorer la qualité de la diffusion de la TNT par la mise en place sur la parcelle F 248, propriété de la commune, d'une dalle béton, d’une parabole et d’un grillage sur une surface d’environ 16 m² juxtaposée à la limite de la parcelle TDF, Monsieur le Maire est autorisé à signer avec ladite société une convention de location.

Délégation à l’association « LEJ » temps périscolaire du mercredi après-midi : Le temps du mercredi après-midi qui était extrascolaire devient, à compter de la rentrée du mois de septembre prochain, du périscolaire ce qui oblige les communes à mettre des moyens financiers et humains en place. Le Conseil Municipal décide de déléguer l’organisation de ce temps périscolaire à l’association « Loisirs Enfance Jeunesse ».

Reprise concession perpétuelle : A la demande de Monsieur et Madame Bernard MARTY, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer l’acte de rétrocession de leur concession perpétuelle.

Après avoir pris connaissance du projet de convention concernant la mise à disposition à titre gratuit par la commune d’un local situé Place de l’Hôtel de Ville élaboré par l’Office du Tourisme du Sidobre, le Conseil Municipal décidede ne pas signer ladite convention. Toutefois l’Office de Tourisme du Sidobre pourra exercer dans le bureau d’accueil de la Mairie les activités correspondant au Bureau d’Information Touristique à savoir l’accueil et l’information du public, à l’exclusion de toutes activités libérales ou industrielles.

Actions accompagnement O.P.A.H. : Décision est prise par le Conseil Municipal de subventionner les travaux de réfection des façades situées en bordure de la Route Départementale 622 quels que soient le bâti et le demandeur. Toutefois, seuls les travaux de ravalement seront pris en compte et le taux de subvention est défini comme ci-après : peinture : 20 % du montant des travaux, enduit : 30 % du montant des travaux. Le montant des travaux subventionnable sera plafonné à 3.000 €uros.

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide d’adhérer au groupement de commandes pour l’acheminement et la fourniture d’électricité et la fourniture de services d’efficacité énergétique qui y seront associés.

Décision modificative budgétaire n° 1 budget principal : Des virements de crédits sont votés pour financer l’acquisition de matériel informatique et parfaire le financement des travaux d’accessibilité à la Maison de Santé.

Convention « Relais Information Jeunesse » : Une convention « R .I.J. » sera signée avec la Fédération Départementale Léo Lagrange du Tarn et le Centre Régional Information Jeunesse Midi-Pyrénées.