Déliberation - 5 mai 2008

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Déliberation - 5 mai 2008 Document publié le Lundi 5 mai 2008 par la commune de Brassac. Lien du pdf (Déliberation - 5 mai 2008)Thèmes du document : Tourisme, Éducation, Ruralité, Conseil Municipal du lundi 5 mai 2008

Décision modificative N° 01 : Afin de parfaire le financement de l’opération « réfection de la toiture de l’Hôtel de Ville » un virement de crédit de 1.140 euros est voté.

Subventions 2008 : Le Conseil Municipal, sur proposition de la Commission « Animation, Culture, Communication, Tourisme », vote pour l’année 2008 les subventions ci-dessous :

- Aide à Domicile en Milieu Rural 1.000 €

- Amicale des Sapeurs Pompiers 1.600 €

- Amicale des Sapeurs Pompiers Championnat Régional VTT 400 €

- Amicale Laïque 300 €

- Association Française de Lutte contre la Mucoviscidose 240 €

- Association Nancy-Bez 50 €

- Association Pêche et Pisciculture 935 €

- Association Sportive du Collège de La Catalanié 310 €

- Association Bibliothèque Paroissiale « Brassac Bibliothèque » 1.200 €

- Brassac V.T.T. Club 700 €

- Chœur d’Autan 300 €

- Choisir La Montagne 300 €

- Cinécran 81 784 €

- Ciné Loisirs Arts Populaires 800 €

- Club du 3ème Âge 510 €

- Confrérie de l’Escriboto 300 €

- Comité des Fêtes Feu d’Artifice Fête Locale 9.000 €

- Comité des Fêtes Embrasement Fête Locale 4.000 €

- Croix Rouge Française 80 €

- Ecurie du Val d'Agoût 1.100 €

- Football Club de Brassac - Ecole de Foot 1.000 €

- Football Club de Brassac 3.100 €

- Les Cadets de Brassac 500 €

- Les Galopins Brassagais 300 €

- Les Shad’oc 230 €

- Médi@goût 700 €

- M.J.C. 3 400 €

- Pétanque de la Gare 900 €

- Seiken Karaté Club 410 €

- SI Pays Brassagais - « Fête Médiévale » 500 €

- SI Pays Brassagais - « Patafolie » 400 €

- Tennis Club Brassagais 600 €

- US Brassac Sidobre XV 3.100 €

- US Brassac Sidobre XV - Ecole de Rugby 1.000 €

Aménagement accueil de jour I.T.E.P. « Le Briol » - demande subventions : Le Conseil Municipal sollicite la participation financière de l’Etat au titre de la Dotation de Développement Rural seconde part 2008 ainsi que celle du Conseil Général du Tarn

Subvention exceptionnelle A.P.E.L. école Présentation Notre Dame : Une subvention de 300 euros est attribuée à l’Association des Parents d’Elèves de l’école privée « Présentation Notre Dame » pour lui permettre d’acquérir des chaises et des bancs. Evaluation des charges transférées – attribution de compensation : Le Conseil municipal valide l'évaluation des charges transférées à la Communauté de Communes Sidobre Val d’Agoût par la commune pour un montant total de 51.568 € et approuve le calcul de l'attribution de compensation de la commune pour un montant de 448.393 €.

Validation concours à titre gratuit 2007 C.L.S.H. : Le Conseil Municipal valide le montant des concours à titre gratuit pour l’année 2007 concernant le Centre de Loisirs sans Hébergement géré par l’Association « Loisirs Enfance Jeunesse » pour un montant de 4.642,39 euros.

Indemnités Trésorier Municipal : Le Conseil Municipal décide d’attribuer à Monsieur BRUNIER, Trésorier Municipal, l’indemnité de conseil calculée au taux maximum ainsi que les indemnités légales pour la confection des documents budgétaires.

Renouvellement de la convention « l’école rencontre les arts de la scène » : Monsieur le Maire est autorisé à signer ladite convention triennale commençant le 1er septembre 2008 et finissant le 31 août 2011.

Recrutement agent contractuel camping municipal : Décision est prise de recruter un agent de service contractuel pour assurer le début de la saison touristique (mai et juin) et éventuellement la fermeture (septembre) du camping municipal de « La Lande ».

Demande école maternelle : Le Conseil Municipal donne un avis favorable pour acquérir, d’ici la prochaine rentrée scolaire, cinq modules de deux lits superposés destinés à l’école maternelle.