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Document publié le Jeudi 5 juillet 2018 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordre du jour pour site)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
Jeudi 5 juillet 2018 à 18 heures 30
dans la salle du Conseil
Ordre du jour
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 3 mai 2018
Délibération n° 2018-07-49
ETUDES SURVEILLEES : REMUNERATION DES ENSEIGNANTS
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BIBLIOTHEQUE – TARIFICATION DES LIVRES MIS A LA VENTE
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RENONCIATION A ACQUERIR LE FONCIER DE L’EMPLACEMENT RESERVE N°26
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CESSION DE LA PARCELLE DE TERRAIN CADASTREE SECTION AO N°463
Délibération n° 2018-07-59
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RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES
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HABITAT – SUBVENTION AU BENEFICE DE LA SCCV « LOU VENTOULET » POUR LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX
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3°) QUESTIONS DIVERSES