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Document publié le Jeudi 8 juillet 2021 par la commune de Goyrans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20210708 CRCM du 08.07.2021.affichage)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Démocratie,
Ù
Mairie
de
Goyrans
page
1
MAIRIE
DE
GOYRANS
185
Chemin
des
Crêtes
- 31120
GOYRANS
Téléphone
: 05.61.76.45.28
- Fax
: 05.61.76.45.28
- Email
: mairie@goyrans.fr
Compte
rendu
du
conseil
municipal
de
GOYRANS
Jeudi
8 juillet
2021
Salle
du
conseil
municipal Mairie
de
Goyrans
page
2
SOMMAIRE
srsesssrmenmeenennnenennennneneesesnnennnsnnvennnese
En
EEE
FRE
QI
EE A
EE
NU
NE
2
Demande
de
subvention
pour
le
projet
de
socle
numérique
dans
les
écoles
élémentaires
seu. 4
Convention
de
financement
— Appel
à projets
pour
un
socle
numérique
dans
les écoles
élémentaires
-
Autorisation
à signer
D
ER
e
4
Création
et
suppression
d'emploi
permanent
—
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs...
sssnereess 4
Demande
de
subvention
pour
l’étude
de
l’aménagement
du
centre
du
village...
4
Compensation
par
l’Etat
des
frais
de
garde
pour
enfants... sssssssesseensseneeeesessresesssnessesseseses
Autorisation
de
remboursement
des
achats
faits
par
les élus
—- Annule
et
remplace
la délibération
21/20
du
20/05/2021...
sen
conne nee eensseene
eee e sonne sn esesseessesonseenee ee
.
nnnnnesecssesocsceeecsssesesececeneneenonenee 4 Mairie
de
Goyrans
page
3
Réunion
du
Conseil
municipal
du
8 juillet
2021
Ouverture
de
séance
: 20
heures
30.
Présents
:
M.
ALMERO
Jean
Jacques
Mme
LACOSTE
Corinne
Mme
CAMAIN
Anne-Claire
M.
GEORGET
Eric
Mme
HAITCE
Véronique
Mme
LACOSTE
Corinne
M.
MARTY
Hubert
M.
MUJICA
Domingo
Mme
MONTADAT
Nathalie
Mme
VANCOPPENOLLE
Sandrine
M.
ZANDONA
Laurent
PROCURATIONS : Mme
BOUCHERET
Marie-Laure
à
Mme
LACOSTE
Corinne
Mme
COLLANGE
Julie
à
Mme
CAMAIN
Anne-Claire
Mme
PEYREGA
Mathilde
à
M.
ZANDONA
Laurent
M.
VAILLANT
Denis
à
Mme
CAMAIN
Anne-Claire
Absent
non
excusé :
M.
ROGNANT
Pierre Mairie
de
Goyrans
page
4
Le
huit
juillet
de
l’an
deux
mille
vingt
et
un,
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Goyrans,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
salle
du
Conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
HAITCE.
Madame
le
Maire
a choisi
pour
secrétaire
Madame
Anne-Claire
CAMAIN.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
LE
PROJET
DE
SOCLE
NUMERIQUE
DANS
LES
ECOLES
ELEMENTAIRES
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
CONVENTION
DE
FINANCEMENT
—
APPEL
A
PROJETS
POUR
UN
SOCLE
NUMERIQUE
DANS
LES
ECOLES
ELEMENTAIRES
—
AUTORISATION
A
SIGNER
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
Pour:
14
Contre
: 0
Abstention
:
0
CREATION
ET
SUPPRESSION
D'EMPLOI
PERMANENT
—
MISE
A
JOUR
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
Pour:
13
Contre
: 1
Abstention
: 0
DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
L’ETUDE
DE
L’'AMENAGEMENT
DU
CENTRE
DU
VILLAGE
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
:
0
COMPENSATION
PAR
L'ETAT
DES
FRAIS
DE
GARDE
POUR
ENFANTS
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
Pour
: 9
Contre
: 1
Abstention
:
4
AUTORISATION
DE
REMBOURSEMENT
DES
ACHATS
FAITS
PAR
LES
ELUS
—
ANNULE
ET
REMPLACE
LA
DELIBERATION
21/20
DU
20/05/2021
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
Pour:
12
Contre
: 1
Abstention
:
1 Mairie
de
Goyrans
page
5
Fin
de
séance
à
22h30
Je
soussignée,
Madame
Véronique
HAITCE,
Maire
de
la
commune
de
Goyrans,
certifie
avoir
affiché
le
15
juillet
2021
aux
lieux
habituels
d’affichage
et sur
le site
internet
de
la commune
(www.govrans.fr)
le compte
rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
du
8 juillet
2021.
Fait
à
Goyrans,
le 8 juillet
2021