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Arrêté - arrete 011 23
Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Senouillac.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 011 23)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Télécommunications et internet,
Apec Fhosliots
011/2023
Mairie de SÉNOUILLAC 7 Avenue des Vignes - 81600 SÉNOUILLAC
Tel : 05.63.41.71.98 - email : accueilmairie@senouillac.fr
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de la commune de SENOUILLAC
- Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions.
- Vule Code de la route, et notamment les articles R. 44 et R. 225. - Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, huitième partie, "signalisation
temporaire", approuvée par arrêté interministériel du 6 novembre 1992, et notamment les art. 128 et 133 de ladite instruction.
- Considérant la demande faite, le 04/02/2023 par le Président de l’UAG Running pour le passage sur la commune de SENOUILLAC du Trail du Vignoble Gaillacois, le Samedi 10 Juin 2023 et que pour des raisons de sécurité, il y a lieu de règlementer la circulation selon les dispositions ci-après.
ARRETE
Art. 1° : Pour permettre le bon déroulement du Trail du Vignoble Gaillacois, il convient de fermer des portions de route de la commune de Sénouillac.
Ilest fait interdiction de circuler et de stationner, le Samedi 10 Juin 2023 de 16 H 30 à 17H30 sur les portions des routes suivantes :
. Chemin de Durantou (VC n°14)
. Depuis l'intersection du Chemin de Durantou et de la Route de Mauriac (VC n°7) et ce jusqu’à la place de Mauriac
. Depuis la Place de Mauriac, jusqu’à (200 mètres) l'intersection du CR 129
Art. 2° : Ces règles de circulation seront signalées aux usagers par des panneaux convenablement placés. La signalisation règlementaire sera à la charge du pétitionnaire, qui sera responsable des accidents pouvant survenir par défaut ou insuffisance de cette signalisation de jour comme de nuit.
Art. 3°: Une copie du présent arrêté sera affichée sur le site.
Art. 4° :- Le Président de l'UAG Running.
- Monsieur le Commandant du Groupement de Gendarmerie du Tarn. - Monsieur le Maire de Sénouillac.
- Le SDIS.
sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Sénouillac, le 7 Mars 2023
Le Maire, Bernard FERRET