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Arrêté - 282 2025 0348 BEAUPREAU circulation interdite rue du marechal foch ceremonie 8 mai
Document publié le Jeudi 8 mai 2025 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Arrêté - 282 2025 0348 BEAUPREAU circulation interdite rue du marechal foch ceremonie 8 mai)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Données personnelles,
2, Æ Beaupreau
-n Mauges
Arrêté
BEM _ AT _2025 0348
Arrêté temporaire de circulation
Cérémonie du 08 mai 2025
RUE DU MAL FOCH (BEAUPREAU), RUE MONT DE VIE (BEAUPREAU) et AVENUE DU GRAIN D'OR (BEAUPREAU)
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le Code de la route et notamment l'article R. 411-8,
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription et le
livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire,
VU le code de la route et notamment les articles R110-1, R110-2, R 110-3, R411-5, R 411-8,
R411-25,R 415-6,,
VU l'arrêté SG n°2020-12 en date du 28/05/2020 portant délégation de signature,
VU la demande en date du 29/04/2025 par laquelle COMMUNE BEAUPREAU-EN-MAUGES demeurant rue robert Schuman
CS 10063- BEAUPREAU 49600 BEAUPREAU-EN-MAUGES représentée par Monsieur Franck AUBIN demande
l’autorisation pour occuper le domaine public :
° RUE DU MAL FOCH (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges)
du carrefour Mont de vie au carrefour du grain d'or ,
+ RUE MONT DE VIE (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) ,
+ AVENUE DU GRAIN D'OR (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) ,
CONSIDÉRANT que l'organisation d'une cérémonie commémorative rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la
circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers,,
ARRÊTE
ARTICLE 1
Le 08/05/2025, de 10h00 à 12h00, la circulation des véhicules est interdite RUE DU MAL FOCH (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-
Mauges)
du carrefour Mont de vie au carrefour du grain d'or.
ARTICLE 2
Le 08/05/2025, une déviation est mise en place pour tous les véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant : RUE MONT
DE VIE et AVENUE DU GRAIN D'OR.
ARTICLE 3 - SIGNALISATION
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en
place par les Services Techniques.
ARTICLE 4 - CHARGES D'EXECUTION
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 5 - CHARGES D'EXECUTION
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Beaupréau-en-Mauges, le 29 avril 2025
Pour le Maire,
Maire délégué de Beaupréau, commune déléguée de Beaupréau-
en-Mauges
Didier SAUVESTRE
Ville da Beaupréau-n-Hauges
2 rue Robert Schuman + CS 10063
Baaupréau J
49402 BEAUPRÉAU.EN.MAUGES CEDEX
es TO2A1 71 78 40/F O2A1 71 7682 accualébenuprmaunrmrages fr: Feskock
Page 1 sur 2 DIFFUSION: + COMMUNE BEAUPREAU-EN-MAUGES
° BRANGEON
° HDV +. Mairie Beaupréau
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse wwwtelerecours fi; dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement où de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer. pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.
Ville de Buaupréau-on-Mauges
2 rue Robert Schuman + CS10083
Bssupréau Beaupreau 49602 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES CEDEX
A Ÿ 74 UO/F DAT 7 7402 enMauges soon Fran Page 2 sur 2