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Document publié le Mardi 20 octobre 2020 par la commune d'Ossun.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 5fa13529a4d29 cr 20.102020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Environnement,
OSSUN
CONSEIL MUNICIPAL 20 OCTOBRE 2020
1/9
Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 octobre 2020
Le conseil municipal d’Ossun, régulièrement convoqué le 14 octobre 2020, s’est réuni le 20 octobre 2020 à 18 heures 30 à la salle des fêtes d’Ossun sous la présidence de Monsieur Francis BORDENAVE, Maire
Présents :
Monsieur Francis BORDENAVE, Madame Monique GOMEZ, Monsieur Gérard CHA, Madame Christelle BARREAT, Monsieur Victor BEGUE, Madame Solange GUIRAUTE, Madame Françoise PICAUT, Madame Geneviève TRICOIRE, Monsieur Benoit ABADIE, Madame Myriam PRAT, Monsieur Jérôme CAUSSIEU, Monsieur Ludovic AYLIES, Madame Isabelle SARRES, Monsieur Christian FOURQUET, Madame Stéphanie ARMAU.
Représentés : Madame Emilie FAVARO (pouvoir à Madame Christelle BARREAT), Monsieur Thierry LANSALOT (pouvoir à Monsieur LUDOVIC AYLIES), Monsieur Patrick SKOWRONEK (pouvoir à Madame Monique GOMEZ), Monsieur Michel HOURNE (pouvoir à Madame Stéphanie ARMAU)
Ordre du jour :
Validation du programme d’aménagement forestier de la forêt communale 2020-2039
20.10.2020-1 : Validation du programme d’aménagement forestier de la forêt communale 2020-2039
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet de révision d'aménagement forestier de sa forêt communale, établi par l'Office National des Forêts en vertu des dispositions de l'article L.143-1 du Code Forestier.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal émet un AVIS FAVORABLE au projet d'aménagement forestier proposé pour une durée de 20 ans, de 2020 à 2039.
A Ossun, le 28 octobre 2020
Le Maire
Francis BORDENAVE
Nombre de conseillers
en exercice
Nombre de
conseillers présents
Nombre de
conseillers votants
19 14 19