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Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil municipal du 25 juin 2025
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Condé-sur-l'Escaut.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil municipal du 25 juin 2025)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
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DÉPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE VALENCIENNES
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 25 JUIN 2025
Assemblée
2025.041 – Approbation du procès-verbal du 26 mars 2025 – ADOPTÉ par 20 POUR et 5 CONTRE (Joël BOIS, Brigitte DUC, Marcel BÉLURIER, Xavier SUDZINSKI, Daniel LAMAC)
2025.042 – Compte-rendu des décisions prises par le Maire - Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - PRISE D’ACTE
2025.043 – Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de Valenciennes Métropole dans le cadre d’un accord légal - UNANIMITE
Sûreté urbaine
2025.044 – Vidéoprotection – subvention ENVP Région Hauts-de-France – UNANIMITE
Ressources humaines
2025.045 – Mise à jour du tableau des effectifs du personnel territorial - UNANIMITE
2025.046 – Mise en place du dispositif de signalement - UNANIMITE
2025.047 – Mise en place du compte personnel de formation - UNANIMITE
2025.048 – Refonte du règlement intérieur de la commune - UNANIMITE
2025.049 – Mise à jour de l’organisation du télétravail - UNANIMITE
2025.050 – Mise à jour de la charte du télétravail – UNANIMITE
2025.051 – Mise en place d’une charte véhicules de service - UNANIMITE
Finances, commande publique
2025.052 – Approbation du compte financier unique 2024 – ADOPTE par 18 POUR et 7 CONTRE (Alexandre RAZSKA, Joël BOIS, Xavier SUDZINSKI, Marcel BELURIER, Alice ANDRE, Brigitte DUC, Daniel LAMAC)
2025.053 – Bilan des acquisitions et des cessions pour l’exercice 2024 – PRISE D’ACTE
2025.054 – Affectation des résultats 2024 – ADOPTE par 18 POUR et 7 ABSTENTIONS (Alexandre RAZSKA, Joël BOIS, Xavier SUDZINSKI, Marcel BELURIER, Alice ANDRE, Brigitte DUC, Daniel LAMAC) ODJ-2025-03-26 Page 2/3
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2025.055 – Décision modificative 2025-1 – ADOPTE par 21 POUR, 2 ABSTENTIONS (Marcel BELURIER, Xavier SUDZINSKI) et 2 CONTRE (Brigitte DUC, Daniel LAMAC)
2025.056 – Modification n°4 de l’autorisation de programme n°3 pour la rénovation thermique de l’école maternelle centre – UNANIMITE
2025.057 – Attribution des subventions 2025 – UNANIMITE
2025.058 – Participations financières communales octroyées à l’A.C.S.R.V au titre de l’exercice 2025 – UNANIMITE
2025.059 – Groupement de commande relatif à l’achat de gaz naturel et approbation de la convention constitutive de groupement de commandes - UNANIMITE
2025.060 – Présentation du rapport de la dotation de solidarité urbaine (DSU) – PRISE D’ACTE
Culture, patrimoine remarquable et archives
2025.061 – Intégration à la 4éme phase (2026) du réseau de lecture publique Myriade, initié par la CAVM – UNANIMITE
Attractivité du territoire
2025.062 – Modification de la tarification de l’occupation du domaine privé et public communal dans le cadre d’activités économiques et de manifestations – UNANIMITE
2025.063 – Convention de mise à disposition de vélos à assistance électrique par l’office de tourisme et des congrès de Valenciennes Métropole – UNANIMITE
Politiques éducatives et sportives
2025.064 – Tarification des accueils périscolaire, extrascolaire et de la crèche – UNANIMITE
2025.065 – Récompenses Baccalauréat – Diplôme National du Brevet – UNANIMITE
Sport de proximité
2025.066 – Subvention exceptionnelle pour l’ACCE dans le cadre de l’organisation de son URBAN TRAIL – UNANIMITE
Travaux et maintenance
2025.067 – Demande de subvention DPV 2025 – projet 1 – Rénovation thermique de la salle des sports du Jard – ADOPTE PAR 24 POUR et 1 ABSTENTION (Bruno BIADALA) ODJ-2025-03-26 Page 3/3
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2025.068 – Demande de subvention DPV 2025 – projet 2 – Création d’un City Stade à la Chaussiette – UNANIMITE
2025.069 – Demande de subvention DPV 2025 – projet 3 – Création d’une aire de jeux pour enfants sur le parvis du groupe scolaire du hameau de macou – UNANIMITE
2025.070 - Demande de subvention au titre du Fonds Vert – Axe 1 – pour la rénovation de la salle des sports Saint – ADOPTE PAR 16 POUR, 2 ABSTENTIONS (Bruno BIADALA, Céline DEMONCHAUX) et 7 CONTRE (Alexandre RAZSKA, Joël BOIS, Xavier SUDZINSKI, Marcel BELURIER, Alice ANDRE, Brigitte DUC, Daniel LAMAC)
2025.071 - Demande de subvention auprès du Département du Nord – Amendes de Police 2025 – Carrefour de feux RD 935 Bonsecours – Rue Sénéchal – UNANIMITE
Urbanisme, NPNRU, PNRQAD et RBM
2025.072 – Avis sur le projet de Plan de mobilité du Valenciennois arrêté par le SIMOUV – ADOPTE PAR 18 POUR et 7 ABSTENTIONS (Alexandre RAZSKA, Joël BOIS, Xavier SUDZINSKI, Marcel BELURIER, Alice ANDRE, Brigitte DUC, Daniel LAMAC)
2025.073 – Acquisition de parcelles comprenant « le Tombeau Glorieux » - UNANIMITE
2025.074 – Cession d’une parcelle de voirie communale située 1 rue Victor Hugo – UNANIMITE
2025.075 – Rétrocession de deux emprises foncières communales dans le cadre de la réalisation d’un giratoire – UNANIMITE
2025.076 – Déclassement de parcelles publiques communales sis résidence Forestière - UNANIMITE
2025.077 – Rétrocession de parcelles résidence de la Forestière - UNANIMITE