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Déliberation - Liste deliberations CM 14 03 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 14 03 2024)
Thèmes du document : Banque, Démocratie, Fin de vie,
ville
de
à É3
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
BONN
EUILOE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
MARS
2024
sur-Marne
Les
points
portés
à
l’ordre
du
jour
ont
donné
lieu
aux
délibérations
suivantes :
Finances N°DCM-2024-19
—
Débat
d'orientations
budgétaires
2024
Adoptée
N°DCM-2024-20
—
Prorogation
de
l'avance
de
compte
courant
par
la
ville
de
Bonneuil-sur-Marne
à
la
société
d'économie
mixte
pour
l'aménagement
de
la
ville
de
Bonneuil-sur-Marne
(SEMABO)
Adoptée
N°DCM-2024-21
—
Autorisation
donnée
aux
représentants
de
la
ville
à
la
SEMABO
de
percevoir
une
indemnité
de
mandat
social
Adoptée
N°DCM-2024-22
—
Avance
de
trésorerie
du
budget
principal
au
budget
annexe
du
réseau
de
chaleur
Adoptée
Intercommunalité N°DCM-2024-23
—
Convention
relative
à
la
répartition
des
personnels
entre
les
communes
de
Boissy-
Saint-Léger,
Bonneuil-sur-Marne
et
Villeneuve-Saint-Georges
à
la
suite
de
la
dissolution
du
SIRM
Adoptée
N°DCM-2024-24
—
Restitution
de
la
compétence
cimetière
et
révision
statutaire
Adoptée
N°DCM-2024-25
—
Adhésion
de
la
commune
d'Auvers-sur-Oise
au
SIFUREP
Adoptée
Coopération
décentralisée
N°DCM-2024-26
— Voyage
d'études
à
Cuba
dans
le cadre
de
la mission
coopération
décentralisée
Adoptée
Social N°DCM-2024-27
—
Approbation
de
la
refonte
tarifaire
des
activités
péri
et
extrascolaires
Adoptée
Vie
économique
N°DCM-2024-28
—
Avis
sur
le
projet
d'une
installation
de
traitement
de
déchets
non
dangereux
inertes
route
île
Saint-Julien
Adoptée Protection,
bien-être
et
dignité
des
animaux
N°DCM-2024-29
—
Charte
locale
d'engagements
en
faveur
de
la
protection,
du
bien-être
et
de
la
dignité
des
animaux
Adoptée
Vie
associative
N°DCM-2024-30
—
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
au
Secours
Populaire
Français
et
à
l'UNICEF
pour
venir
en
aide
aux
victimes
de
Gaza Adoptée