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Ordre du Jour - ODJ 15 DEC 2020
Document publié le Mardi 15 décembre 2020 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 15 DEC 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
d'ORSAY
SECRETARIAT GENERAL
N/Réf: SCI/SC - N°49193 Orsay, le 0 8 DEC 20u
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du conseil municipal qui aura lieu le :
MARDI 15 DECEMBRE 2020
A 18 HEURES, À LA SALLE TATI
ORDRE DU JOUR
La présente séance sera ouverte au public dans le respect des distances et de la capacité d'accueil fixée à 19 personnes, considérant par ailleurs la mise en place d'un couvre-feu à partir de 21h. Les élus du Conseil municipal disposent d’une dérogation au titre de leur mandat.
Après l’appel et les vérifications de quorum, Monsieur le Maire suspendra la séance afin de pouvoir auditionner M. Cédric LUSSIEZ; Directeur du Groupement Hospitalier Nord Essonne. A l’issue des échanges, la séance reprendra pour les délibérations suivantes :
1. L'approbation du procès-verbal de la séance du 24 novembre 2020 est reportée à la séance suivante.
2. Décisions municipales prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du M. le Maire conseil municipal (article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
Affaires générales
3. Modification des tarifs des concessions et taxes funéraires M. Missenard
4. Autorisation donnée au Maire de signer le renouvellement de la convention relative M. Missenard à l’organisation de l'agence postale communale à la mairie annexe de Mondétour
5. Autorisation donnée au Maire de désigner un avocat conseil pour défendre les M. Missenard intérêts de la commune dans un contentieux civil
Finances
6. Autorisation d'utilisation des crédits d'investissement sur le budget communal 2021 Mme Caux
7. Régularisation des comptes de provision — Dossier SEMORSAY Mme Caux
8. Adhésion au groupement de commande du CIG pour les assurances cyber-risques Mme Caux
9. Indemnité de conseil au trésorier au titre de l’année 2018 Mme Caux
10. Indemnité de conseil au trésorier au titre de l’année 2019 Mme Caux
11. Subvention exceptionnelle à projets : Attributions et avances pour la coopérative Mme Caux scolaire de l'école élémentaire du Centre — Classes de découvertes d'ORSAY
Enfance, Familles et Solidarités
12. Tarifs de la classe de découverte — Année scolaire 2020-2021
13. Convention d'aide au fonctionnement — Fonds « publics et territoire » CAF Essonne
14. Convention Territoriale Globale avec la CAF de l'Essonne — Diagnostic de territoire
15. Convention d'objectifs et de financement d'Action Sociale — Adhésion à la solution de signature électronique de la CAF de l'Essonne
16. Modification du périmètre scolaire des écoles maternelles du Centre, du Guichet et Mondétour
Personnel communal
17. Modification du tableau des effectifs
18. Création d’un emploi fonctionnel de directeur-trice général-e des services adjoint:e
19. Mise à disposition de personnel — Archiviste mutualisé
20. Prise en charge des frais de déplacement
21. Majoration de l'indemnisation des heures complémentaires
22. Bilan social 2019
Aménagement durable et Urbanisme
23. Autorisation donnée au Maire de signer un acte de dation en paiement pour le transfert des espaces publics de l'Ilot des cours
24. Dénomination de deux voies sur le plateau de Saclay
—
Mme Bénichou
Mme Bénichou
Mme Bénichou
Mme Bénichou
Mme Bénichou
M. le Maire
M. le Maire
Mme Sauteron
Mme Sauteron
Mme Sauteron
Mme Sauteron
M. le Maire
M. le Maire