Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 25 FEVRIER 2026
Compte-Rendu - CR du 18 fevrier 2022
Déliberation - CR du 21 fevrier 2022
Compte-Rendu - CR 13 04 2021
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 26 MARS 2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 22 FEVRIER 2022
Compte-Rendu - CR 02 02 2021
Compte-Rendu - CR DU 4 JUIN 20204446
Compte-Rendu - CR du 13 04 2022
Compte-Rendu - CR DU CM DU 25 MAI 20204429
Compte-Rendu - CR du 25 fevrier 2022
Document publié le Vendredi 25 février 2022 par la commune de Saint-Dier-d'Auvergne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 25 fevrier 2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Investissement et développement économique,
MAIRIEDE SAINT-DIER-D'AUVERGNE
hî ^Tle^MSipÏde-sairlt'Dier'D'Auvergne s'estréunile25février2022à lasalledelaBriqueterie sous la présidence SESSA.
Les points suivants ont été traités :
1-. ';Adr®ssa_ ed®s ham®aux delacommunedeSaint-Dier-D'Auver ne : demandede subvention au rès delaDETR n'
Le-conse'lM unicipa1' à runanimité des membres Présents, valide le projet de la mise en place et de l'installation de panneauxet plaques-SUIles voies communales_des hameaux de la commune de Saint-Dier-D'Àuvergne'd'ont'lesTravaux
îT^me^2QOOO'oolH -J:(107^^^^^^ depotd^,n dossier de demande de subvention dans le cadre de la DETRà hauteur de''3Ô% dIj 'montant'HUTI.Ode"s'tTaval u^ et valide le plan de financement proposé. ---- - --. - - ................
2 - Travaux de rénovation des sanitaires de «'École Primaire délibérations n° 2 3 et 4
.L^-con^ellMunicipa!' à. runanimitédes^membres présents, approuve le projet detravauxderénovation dessanitairesde
rEcolepnmaire;JLdecidederetenir le cabinet PIL ARCHITECTURE sise 24," boulevard~de7Europ"e 63600 AMBERTO| assurer. !a maîtrise d. 'ouvre du projet moyennant un montant forfaitaire d'honoraires fixé à 10000, 00 ~KT. et'autoriseÏa
signature_du , contl"at de maîtrise d'ouvre à intervenir ainsi que la signature et'le dépôt deta'demande"d'^banFsme nécessaire à la réalisation du projet.
£.eltravaïx esîimes. a35 000-0.0 H-T- auxq^elss'aJ°utent les différents honoraires (maîtrise d'ouvre,diagnostic amiante, B. ure^undî . contrô!e:. _coordonnateur. sps- . aleasL_frais . dLvers^ '".'prévus v.';-)"pour'~un""mo"n?anT"é^luS"l'à
3;00 H-T-soit un montant Prévisionnel de 49 800, 00 H. T. peuvent êtresubventionnés d'une'partdans'le'cadre dl!a.,DE'ÎRlhauteur-dA30_%et d'autre part dans,le cadre de laDsfL à"hauteurde40"%. LeConseirM unidP^^ des membres présents, approuve la constitution et le dépôtdes dossiers de demande desubvenïi'o'n^Doi
ce projet ainsique le plan definancementproposé.
3 - Travaux d'aména ement et de mise en accessibilité de la Mairie délibérations n ° 5 6et7 Llcon:!eîMur"clpaLa, l'unanimlte desmembres présents, _approuve le projetdetravauxd'aménagementetdemiseen acc^ssi, bilité de la Mairie- " décide. de retenir Ie cabinet PIL'ARCHITECTURE sise~24, ~bouieva?d"de"rEuroDe"63600 pour assurer la maîtrise d'ouvre du projet moyennant un montant d'honorairesfixé à 1Ï, 5 %-du-montant1:Î. TW
-t.ravaux;-_et_autoriseja si9natwe du contrat de maîtrise d'ouvre à intervenir ainsi que la" signature eUedepôt de la demande d'urbanisme nécessaire à la réalisation du projet.
ces. lravï. -estimes a. 234. 000-00 HT- auxquels s'-ajoutent les différents honoraires (maîtrise d-ouvre, dia ^miante. «Bureau . de contrôle' Coordonnateur SPS, aiéas, frais divers imprévus".") vpour"un'"montant ve^lué'"à
^00-^ H-T-i. so't unmontant préyisionneide 291 900,00 H. T. peuvent être subventionnes d'unepartdans'le cadre d.e-la-=DETRàhauteur de 30 %et d>autre part dans Ie cadre de la DSIL à'hauteuVde'40%~Le'CoïiseirM un'iaSU 'à
''unanimité des membres Présents, approuve la constitution et le dépôtdes dossiers de demande desubvention^Doi réaliser ce projet ainsi que le plan de financement proposé.
^°'%
'^-de-^'
La séance est levée à 22h00
Le Maire- NathalieSESSA