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Déliberation - 2025 10 04 01 Compte de gestion commune 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sospel.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Affaire
n°1
MAIRIE
DE
SOSPEL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SOSPEL
SEANCE
DU
10
AVRIL
2025
L'AN
DEUX
MIL
VINGT
CINQ
ET
LE
DIX
AVRIL
A
20H30
Délibération
2025-10-04-01
Le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Mario
LORENZI,
Maire
Procuration
Présent(e)
Absent(e)
Commentaires
Donnée
Nom
du
Mandataire
Jean-Mario
LORENZI
Christophe
BRUNENGO
Eliane
ALBIN
Renaud
DETOEUF
Martine
FERRERO
Jean-Mario
LORENZI
David
BOUSSEAU
Christine
COSENTINO
Michel
POGGI
Nicole
RAYBAUT
Martine
CHAVONET
Martine
CHAVONET
Michel
CHAMPOUSSIN
Khédidja
OUNIS
VANPOUCHE
X IXIxX ICIxX IOIx IOIx 1x |x 1x
Laurence
GIRAUD
Livia
VERET
Fabienne
AVENOSO
Véronique
TROCH
x |xIx 0! © |0I0Ix |0|x |OIx |0|0|0OIO
x [0x |0| © |(0|0x|0|0|0OIx |0|0I0|IO
O0 |0|0|x
Christophe
Nicolas
CROO
BRUNENGO
Marianne
GERMANO
ORFAO
Cyril
BLANSCHE
Nicolas
REY
O [OIx | x
Khedidja
OUNIS
Lucas
CHAREF
VANPOUCHE
Fabienne
AVENOSO
Jean-Pierre
PEGLION
Thierry
GRIMONT
Brigitte
SCOTTO
LOMASSÈèSE
Jérôme
BERETTI
X ID x IxIx |x
Christophe
DECADI
Eliane
CAMOSSETTO MUNOZ
O0 [0x | © |0|0O|O| x |x|0| O
0 (00! O0 00/0! x |[0|0| O
X
Secrétaire
de
Séance
: Eliane
ALBIN
Rapporteur
: Christophe
BRUNENGO
OBJET
: Compte
de
Gestion
de
Madame
le
Comptable
Public
Exercice
2024,
Budget
de
la
Commune
Après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
de
l'exercice
2024
et
les
décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
AR
Prefecture
006-210601365-20250410-2025100401-DE Reçu le
14/04/2025
Publié le 14/04/2025 ___
---
----..---
_---_-eSs
et|ktelui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
CITES
UE
TETETTES,
TES
DOTUerEAUX
Ue
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers,
ainsi
que
l'état
de
l'actif,
l'état
du
passif,
l'état
des
restes
à
recouvrer
et
l’état
des
restes
à
payer. Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2024,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancé
et
qu'il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordres
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ces
écritures. Considérant
le
compte
de
gestion
du
budget
principal
de
la
Commune
de
Sospel
établi
par
Mme
le
Comptable
Public
pour
l'exercice
2024,
conforme
aux
résultats
du
compte
administratif
de
l’ordonnateur,
détermine
le
résultat
global
de
l'exercice
2024
à
: +
3
468
342,15
€
Considérant
que
ce
résultat
global
se
décompose
ainsi :
Résultat
de
fonctionnement
2024
=
+
396
099,12
€
Résultat
d'investissement
2024
=
+
832
893,12
€
Résultat
clôture
de
l'exercice
2023
(fonctionnement)
=
+
556
297,66
€
Résultat
clôture
de
l'exercice
2023
(investissement)
=
+
1
683
052,25
€
Considérant
qu'il
convient
de
présenter
à
l’Assemblée
Municipale
le
compte
de
gestion
de
l'exercice
2024
du
budget
principal
établi
par
Mme
le
Comptable
Public
;
Le
Conseil
municipal
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
après
en
avoir
délibéré
et
procédant
au
vote :
-_
Approuve
le
compte
de
gestion
de
l'exercice
2024
du
budget
principal
;
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
compte
de
gestion
de
l'exercice
2024
du
compte
principal
établi
par
Mme
le
Comptable
Public.
Ainsi
fait
et
délibéré
l'an,
mois
et jour
que
dessus.
Votes
Commentaires
Pour
23
Contre
00
Absentions
00
Le
secrétaire,
de
séance,
Fr
#
L_.#
AR
Prefecture
006-210601365-20250410-2025100401-DE Reçu le
14/04/2025
Publié le 14/04/2025