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Déliberation - compte de gestion 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sospel.
Lien du pdf (Déliberation - compte de gestion 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Mode, textile et habillement,
000
a
h
9 =
MAIRIE
DE
SOSPEL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SOSPEL
SEANCE
DU
11
AVRIL
2024
L'AN
DEUX
MIL
VINGT
QUATRE
ET
LE
ONZE
AVRIL
A
20H30
Délibération
2024-11-04-01
Le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christophe
BRUNENGO),
1°
Adjoint
Procuration
Nom
du
Commentaires
Mandataire
Présent(e)
Absent(e)
Donnée
Christophe
Jean-Mario
LORENZI
X
X
BRUNENGO
Christophe
BRUNENGO
Eliane
ALBIN
Renaud
DETOEUF
Martine
FERRERO
David
BOUSSEAU
Christine
COSENTINO
X IX |X 1x [XX 1X |X
Michel
POGGI
Martine
Nicole
RAYBAUT
X
X
CHAVONET
Martine
CHAVONET
x
Michel
CHAMPOUSSIN
X
X
Martine
FERRERO
Khédidja
OUNIS
VANPOUCHE
X
X
Lucas
CHAREF
Laurence
GIRAUD
X
Livia
VERET
X
X
Eliane
ALBIN
Véronique
TROCH
x
Nicolas
CROO
X
X
Michel
POGGI
Marianne
GERMANO
ORFAO
Cyril
BLANSCHE
X
Nicolas
REY
X
Lucas
CHAREF
Fabienne
AVENOSO
Jean-Pierre
PEGLION
Thierry
GRIMONT
Brigitte
SCOTTO
LOMASSÈèSE
Jérôme
BERETTI
XIXI x 1x |X 1x 1%
Christophe
DECADI
Eliane
CAMOSSETTO
Jean-Pierre
MUNOZ
PEGLION
Secrétaire
de
Séance
: Eliane
ALBIN
Rapporteur
: Christophe
BRUNENGO
OBJET
: Approbation
du
compte
de
Gestion
Exercice
2023,
Budget
de
la
Commune
AR
Prefecture
006-210601365-20240411-2024110401-DE Reçu le
15/04/2024
Publié le 15/04/2024 posé
Et
5
Si
et
primitif
de
l'exercice
2023
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers,
ainsi
que
l'état
de
l'actif,
l’état
du
passif,
l'état
des
restes
à
recouvrer
et
l’état
des
restes
à
payer. Après
s'être
assuré
que
Mme
le
Comptable
Public
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2023,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancé
et
qu'il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordres
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ces
écritures.
Considérant
le
compte
de
gestion
de
la
Commune
dressé
pour
l'exercice
2023
par
Mme
le
Comptable
Public,
visé
et
certifié
conforme
aux
résultats
du
compte
administratif
de
l’ordonnateur
présente :
e
Résultat
de
fonctionnement
: +
155
676,92
€
e
Résultat
d'investissement
: +
206
266,44
€
1
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1°
janvier
2023
au
31
décembre
2023,
y
compris
celles
relatives
à
la
journée
complémentaire
;
2
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2023
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes
;
3
Statuant
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives
;
Le
Conseil
municipal
à
la
majorité
des
membres
présents
et
représentés
:
-
Déclare
que
le
compte
de
gestion
de
la
Commune
établi,
pour
l'exercice
2023,
par
Mme
le
Comptable
Public,
visé
et
certifié
conforme
aux
résultats
du
compte
administratif
de
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part. Ainsi
fait
et
délibéré,
l'an,
mois
et
jour
que
dessus.
Commentaires
Pour
24
Contre
00
Absentions
O1
Le
secrétaire
de
séance
AR
Prefecture
006-210601365-20240411-2024110401-DE Reçu le
15/04/2024
Publié le 15/04/2024